Secteur bancaire

Introduction générale

                   Le Maroc se caractérise par une économie d’endettement qui donne l’importance aux rôles des banques, ces derniers représentent un important moyen de l’intermédiation financier et de la garantie des moyens de financement, mais cette activité est menacée par des multiples risques qui sont très dangereux.

                  La stabilité du système bancaire marocain devient une problématique d’actualité sur tous avec le menace de ces risques qui peuvent l’amener jusqu’ à faillite,  donc les banques doivent pratiquer la maitrise des risques

                 La gestion des risques bancaires se développent aujourd’hui très rapidement il s’agit de l’ensemble des techniques et des outils de gestion qui permettent de mesurer et de contrôler ces risques financiers. Dans ce travail de mémoire on va éclairer le danger de ces risques, leurs typologies, leurs moyens de réduction et d’atténuation et les apports réglementaires en ce sujet.

                   La crise de 2007 a mise en lumière les défauts de la réglementation bancaire adoptée et  elle a forcé les autorités internationales, en l’occurrence le Comité de Bâle à publier une nouvelle version des règles et mesures pour réformer en profondeur le dispositif réglementaire international 

       Problématique

                   L’économie marocaine comme toutes économies d’endettement est basé sur le financement externe indirect « les dettes et les emprunts bancaires », cette économie a besoin d’un bon fonctionnement du système bancaire et financier pour être capable survivre et développer, donc la banque joue un rôle très importants dans l’économie, alors la gestion des risques bancaires de vient une priorité stratégique afin de les réduire le plus possible.

                    Ainsi au niveau international Le souci principal du comité de Bâle est de renforcer le système financier et la capacité des institutions financières à faire face aux futures crises.

                   La crise de 2007 a montré les défauts de la réglementation bancaire adopter, ce qui amener le comité de Bâle a procédé à des modifications et changement de cette réglementation,  

        Donc   notre problématique peut être détaillée  sous les questions suivantes :

• Comment le système bancaires marocain se fonctionne et qu’ils sont ses différents organes ?
• Qu’ils sont les divers risques qui menacent l’activité bancaire et donc l’économie nationale ?
• Qu’ils sont les principaux critères d’évaluation mise en place au sein des banques marocaines pour évaluer et minimiser  ces risques ?
• Qu’ils  sont les principales mesures internationales imposées par Bâle II et l’accord Bâle III pour renforcer la solvabilité des banques ?
• Qu’est ce qu’on peut bénéficier des expériences étrangers européennes dans ce domaine de gestion du risque bancaire ?

PARTIE 1

CADRE CONCEPTUEL

Chapitre 1 : Présentation générale du système bancaire marocain

L’organisation du système bancaire marocain repose sur la loi bancaire de 2006 qui vient compléter et corriger celle du 6 juillet 1993 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit. Cette loi s’est fixé quatre principales orientations :

• L’unification du dispositif juridique applicable à l’ensemble des établissements bancaires et financiers.  
• L’élargissement du cadre de la concentration entre les autorités monétaires et la profession.
• Le renforcement de protection des déposants et des emprunteurs.
•  Renforcement de l’autonomie de la banque centrale.

La loi bancaire distingue trois entités

• Les établissements de crédits,
• Les organes de tutelle et de contrôle,
• Les organes de consultation et de coordination.

Section : 1 Les établissements de crédits

La loi bancaire considère comme établissement de crédit toute personne morale autorisée à effectuer les opérations de banque qui effectuer les opérations de banque qui consiste en :

• La réception des fonds du public,
• La distribution de crédits, y compris le leasing et l’affacturage
• La gestion et la mise à la disposition de la clientèle des moyens de paiement.

Les établissements de crédit peuvent aussi effectuer, sous réserve du respect des dispositions législatives et réglementaires applicables en la matière, les opérations connexes à leur activité, telles que :

1. Les opérations de change ;
2. Les opérations sur or, métaux précieux et pièces de monnaie ;
3. Le placement, la souscription, l’achat, la gestion, la garde et la vente de valeurs mobilières, de titres de créance négociables ou de tout produit financier ;
4. La présentation au public des opérations d’assurance de personnes, d’assistance et d’assurance-crédit ;
5. L’intermédiation en matière de transfert de fonds ;
6. Le conseil et l’assistance en matière de gestion de patrimoine ; ^[1]
7. Le conseil et l’assistance en matière de gestion financière, l’ingénierie financière  et, d’une manière générale tous les services destinés a faciliter la création et le développement des entreprises ;
8. Les opérations de location simple de biens mobiliers ou immobiliers, pour les établissements qui effectuent, à titre habituel, des opérations de crédit bail

Le secteur bancaire marocain se partage en quatre catégories d’établissements :

a- Les banques de dépôts classiques,

 Parmi lesquelles on trouve les cinq grandes banques privées qui réalisent près des deux tiers de la collecte des dépôts bancaires, à savoir : ATTIJARIWAFA BANK, la  BANQUE MAROCAINE  DU COMMERCE  EXTÉRIEUR (BMCE) et les trois filiales françaises, en l’occurrence la SGMB, la BMCI et le CRÉDIT DU MAROC.

b - Le CRÉDIT POPULAIRE DU MAROC (CPM), leader historique du secteur,

Est constitué de la BANQUE CENTRALE POPULAIRE (BCP) et son réseau de

BANQUES POPULAIRES RÉGIONALES (BPR). Organisme  public particulièrement concerné par la collecte de la petite épargne et la distribution de crédits aux PME, la BCP est devenue une société anonyme en février 2002. Elle est engagée depuis cette date dans un processus de privatisation.

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