Traitement comptable des coûts de démantèlement et de remise en état

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Université de Tunis

Institut Supérieur de Gestion de Tunis

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Rapport de stage pour l’obtention de la  Licence Appliquée en Comptabilité

CADRE JURIDIQUE ET TRAITEMENT COMPTABLE DES COUTS DE DEMANTELEMENT, D’ENLEVEMENT ET DE REMISE EN ETAT DES SITES

Elaboré par :CHAABI Nada

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Encadrant pédagogique :                                                             Encadrant professionnel :

Mme. BEN ROMDHANE Syrine                                               Mr. BEN HOULA Driss

Année universitaire : 2017/2018

DEDICACES

En  témoignage de ma profonde reconnaissance et de ma sincère gratitude, je dédie ce travail à :

Ma mère, Lamia CHAABI, qui a œuvré pour ma réussite, par son amour, son soutien, tous les sacrifices consentis et ses précieux conseils. Pour toute son assistance et sa présence dans ma vie, qu’elle reçoit, à travers ce travail, l’expression de mes sentiments et de mon éternel amour et gratitude.

Mon père, Mostafa CHAABI, qui m’a toujours encouragée et soutenue. Qu’il trouve ici le résultat de longues années de conseil, d’encouragement et de soutien.

Mes sœurs, Dorsaf  et Maissa, mes anges gardiens, qui n’ont pas cessé d’être pour moi un exemple de courage et de générosité.

A tous mes amis, et spécialement Chaima, pour leurs soutiens infaillibles, et leurs encouragements tout au long de cette période de préparation de ce rapport de stage.

-NADA-

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail, je voudrais remercier tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de ce rapport, par leur soutien, leur aide ou leur présence.

Je tiens à présenter mes vifs remerciements et ma profonde gratitude spécialement à la Société Tunisienne de l’Electricité et du Gaz de m’avoir accordée l’opportunité à faire de mon stage une expérience fructueuse et enrichissante qui portera ses fruits longtemps après l’accomplissement de ce modeste ouvrage.

Je tiens à remercier également Madame Syrine BEN ROMDHANE d’avoir accepté de m’encadrer et de m’avoir accordée de son temps pour me conseiller, me soutenir, ainsi que de corriger et d’évaluer mon travail.

Mes vifs remerciements sont adressés à tout le staff de la STEG, et en particulier à mon encadrant professionnel Monsieur Driss BEN HOULA, qui m’a initiée et accueillie à bras ouverts et qui a su expliquer et répondre à toutes mes questions.

Et pour finir, je tiens à remercier sincèrement les membres du Jury qui me font le grand honneur d’évaluer ce travail.

LISTE DES TABLEAUX

Tableau (1) . Liste des principales centrales exploitées par la STEG        6

Tableau (2). Evolution du nombre de clients par type de tension (2013-2016)        15

Tableau (3). Evolution des ratios de liquidité de la STEG (2013-2016)        17

Tableau (4). Evolution du ratio d’autonomie financière de la STEG (2010-2015)        17

Tableau (5). Evolution de la rentabilité de la STEG (2010-2015)        18

Tableau (6). Evolution des indicateurs d’équilibre financier de la STEG (2010-2014)        18

Tableau (7). Evolution du résultat net de la STEG (2010-2016)        19

Tableau (8). Cout de démantèlement par centrale        44

Tableau (9). Evolution des taux d’actualisation et d’inflation        45

Tableau (10). Caractéristiques de la centrale thermique « GHANNOUCH »        47

Tableau (11). Amortissement de la centrale        49

Tableau (12) . Calcul des charges financières avec un taux d’inflation de 3%        50

Tableau (13). Calcul des charges financières avec le nouveau taux d’inflation        56

Tableau (14). Les charges de démantèlement        58

LISTE DES FIGURES

Figure (1) . Organigramme de la STEG        9

Figure (2) . Organigramme de la DFC        11

Figure(3). Evolution des investissements de la STEG (en MDT)        16

Figure (4). Evolution du chiffre d’affaires HT (en MDT)        16

Figure(5). Structure du chiffre d’affaires par activité        16

Sommaire

INTRODUCTION GENERALE        1

CHAPITRE 1:Présentation Du Lieu De Stage : La STEG        4

Introduction        5

SECTION I. Généralités sur la STEG        5

SECTION II. Présentation de la direction financière et comptable (DFC)        10

SECTION III. La STEG : Quelques chiffres les plus révélateurs        14

SECTION IV. Les tâches effectuées au sein de la direction financière et comptable        19

Conclusion        21

CHAPITRE 2:COUT DE DEMANTELEMENT, D’ENLEVEMENT ET DE REMISE EN ETAT DES SITES : ETUDE THEORIQUE        22

Introduction        23

SECTION I. Présentation et cadre juridique du coût de démantèlement        23

SECTION II. Traitement du coût de démantèlement selon les normes comptables        28

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