Le traitement comptable des intangobles, ses conséquences et les solutions envisagées
Cours : Le traitement comptable des intangobles, ses conséquences et les solutions envisagées. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar souheil • 23 Janvier 2013 • Cours • 2 193 Mots (9 Pages) • 1 170 Vues
Le traitement comptable des intangibles, ses
conséquences et les solutions envisagées :
Une revue de la littérature
Daniel Zéghal
Professeur de comptabilité à l’Université d’Ottawa (Canada).
CGA-Centre de Recherche en Comptabilité.
Courriel : zeghal@telfer.uOttawa.ca
Anis Maaloul
Associé de recherche au CGA-Centre de Recherche en Comptabilité,
Université d’Ottawa (Canada).
Courriel : maaloul@telfer.uOttawa.ca
halshs-00525802, version 1 - 12 Oct 2010
Manuscrit auteur, publié dans "Capital immatériel : état des lieux et perspectives, Montpellier : France (2010)"
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Nous remercions le CGA-Centre de Recherche en Comptabilité de l’Université d’Ottawa pour le soutien
financier accordé à cette étude.
Résumé :
Dans la nouvelle économie, les actifs intangibles sont devenus les principaux créateurs de la valeur par l’entreprise.
Cependant, l’évaluation de ces actifs dans le cadre de la comptabilité soulève plusieurs problèmes liés à leur
identification, mesure et contrôle. Selon les normes comptables en vigueur, la plupart des investissements
intangibles sont passés immédiatement en charges lorsqu’ils sont encourus. La relative méconnaissance comptable
des intangibles comme actifs bilanciels a conduit plusieurs chercheurs à s’interroger sur les conséquences de ce
traitement comptable inadéquat sur 1) la pertinence de l’information comptable, 2) l’allocation des ressources sur le
marché financier, 3) la croissance des investissements intangibles, et 4) leurs financements. L’objectif principal de
notre article est donc de procéder à une revue critique de ces études antérieures tout en fournissant les arguments
nécessaires pour avancer dans ce domaine de recherche. En effet, nos arguments semblent appuyer, à travers les
récentes études sur le sujet, le rôle et les avantages de la divulgation volontaire d’informations relatives aux
intangibles en tant que solution pour atténuer les conséquences négatives résultant de leur traitement comptable
inadéquat.
Mots clés : actifs intangibles, pertinence, allocation des ressources, croissance, financement, divulgation.
Abstract:
In the new economy, intangible assets have become the main value creators. However, the valuation of intangible
assets within the accounting framework raises several problems related to their identification, measure, and control.
Under the current accounting standards, most of the intangible investments are immediately expensed when
incurred. The relative lack of accounting recognition of intangibles as assets led several researchers to wonder about
the consequences of this inadequate accounting treatment on 1) the value-relevance of accounting information, 2)
the resource allocation in the capital market, 3) the growth of intangible investments, and 4) their financing. The
main objective of our paper is therefore to provide a critical review of previous studies. We also attempt to provide
the necessary arguments to progress in this research area. Indeed, our arguments seem to support, through recent
studies on the subject, the role and advantages of voluntary disclosure of information related to intangibles as a
solution to attenuate the negative consequences resulting from their inadequate accounting treatment.
Keywords: Intangible assets, value-relevance, resource allocation, growth, financing, disclosure.
halshs-00525802, version 1 - 12 Oct 2010
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I. INTRODUCTION :
La nature de l’investissement effectué par les entreprises a radicalement changé au cours des
deux dernières décennies : parallèlement à l’investissement en capital tangible, se sont
développés de façon croissante des investissements en « capital intangible ».
Selon l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE, 2007), les
investissements en capital intangible rivalisent dans certains pays avec l’investissement en
capital tangible. Par exemple, en 2002, les dépenses consacrées au capital intangible ont dépassé
l’investissement en capital tangible aux États-Unis et en Finlande.
Sur une échelle micro-économique, plusieurs auteurs, dont Stewart (1997) et Zéghal (1999)
constatent que les actifs intangibles occupent de plus en plus une place importante dans le capital
de l’entreprise et gagnent en importance relative par rapport aux actifs tangibles.
Ce changement dans les structures d’investissement traduit, selon plusieurs économistes, la
transition de l’économie industrielle vers une « nouvelle économie » basée sur le savoir. En effet,
plusieurs institutions économiques, dont l’OCDE (2007) et le ministère du Commerce et de
l’Industrie britannique (DTI, 2004), considèrent aujourd’hui les actifs intangibles comme étant
les principales
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