Droit constitutionnel L1

DROIT CONSTITUTIONNEL 

INTRO

2Branche du droit

3branches du droit public

4droit constitutionnel

5plan.

Ouvrages : Jean jikel, mariane colombier

I -Le droit une science humaine et sociale. 

• étude du droit

Pour comprendre le droit, il faut étudier l'origine.

A-Le contenu du droit, une science sociale

Le droit et la société. L'un est a substance de l'autre. Les règles du droit sont nécessaires indispensables à la vie de société. Pas de société sans droit. (truc latin). A l'origine, une Société est un groupement d'individus qui a la volonté de vivre ensemble. Prq ? La sécurité est le but. D'autres pensent que c'est pour vivre mieux. Cet accord de Volonté est un contrat à l'origine de la société (Contrat social, Rousseau), d'autres pensent que le pacte est naturel (Aristote), antérieur à une famille en chacun de nous. Une société avant l'existence. Aristote dit ça car il a un objectif, c'est d'assurer la supériorité de la cité qui dépasse l'homme. Or à l'origine de la société, il y a un contrat en individus. Donc règles juridiques. Hobbes (il dit c'est accidentel), Locke contredit Aristote.

Mais il n'y a pas de contrat ? On n'a pas connaissance d'un moment ou des gens se sont réunie pour un contrat. En fait ce contrat est une fiction. Mais la fiction est importante en droit. La fiction est un élément qui n'est pas concret mais sur lequel on peut s'appuyer. On peut expliquer des choses inexplicable grâce à la fiction. La nullité d'un contrat (il n'a jamais existé), c'est une fiction. On fait comme si il n'avait jamais existé. On ne le voit pas et on passe à autre chose.

Ensuite il va falloir des règles juridiques pour bien vivre.

B-Le contenu du droit, une science humaine

Le droit contient un «ensemble de règles de conduites socialement édités (au sein de la société), sanctionnées (constatées au sien de la société), qui s'impose aux membres de la société » Gérard Cornu.

L'édiction des règles de droit, peut prendre différentes formes. Les règles sont issues de la volonté de l'ensemble des membres de la société. DEMOCRATIE. Le peuple commande. Ainsi en France, le parlement vote la loi qui représente l'ensemble des individus de la société. Mais le parlement ne sera jamais pleinement représentatif. Il y a une fiction la dedans. La monocratie, l'oligarchie (volonté de quelques uns), la théocratie, l'aristocratie. Il y a différentes formes de la loi. En démocratie, la sanction des règles de droit, leur constat, appartient au juge en principe et en dernier ressort. C'est une spécificité du droit qui le distingue de la morale (ensemble de valeurs partagées ou non par les membres d'une société. Elle n'a rien a faire devant un juge.) ou de la politique. Le juge est chargé de sanctionné des règles de vie. Le droit fait intervenir des Hommes (juge, législateur ect...) C’est prq droit=science humaines et sociale complexe. Mais heureusement il y a des gens avant nous qui les ont subdiviser l'étude du droit pour faciliter du droit = branches du droit.

II-Les branches du droit

• Le droit public et et le droit privé

Beaucoup d'étude historique.

A-Origine des branches du droit, le cas général

Le droit peut s’intéresser à tout, les biens, les personnes... En conséquence on va avoir une matière juridique d'autant plus complexe. La société va se complexifier. Ex : droit de la famille. Début 20eme c'était plus facile> mari / femme. Et aujourd'hui il y a différent types de mariages, divorces... Les division simplifient les règles de droit. Alors on va regrouper les règles juridiques par critères. C'est ainsi qu'il y a des branches. Quel est l’intérêt protégé par la règles ? L'environnement, la Conso, l'éducation. Alors on va faire des critères qui protègent l'éducation, la consommation... Le lieu d'application des règles est un critère (droit français, anglais, allemand). En droit français la distinction principale repose sur des critères personnels. A quelle personnes les règles de droit s'appliquent ? De cette façon, on distingue 2 Branches, public et privé.

B-Le contenu des branche du droit, le cas français

En droit français on distingue deux branches de droit : dualisme juridique (qui se doute de dualisme juridictionnel) droit public (gens publiques et, communes, SNCF), privé (essentiellement les gens privés, société). Le droit privé a un caractère égalitaire artc 1er de la DDHC. Ce droit est divisé en plusieurs branche et même dans le droit public. Le droit public est le droit qui règles les relations entre les personnes publiques elle même et entre ces personnes et les personnes privées. On dit que le droit public a un caractère inégalitaire art 7 de la DDHC. Dans ce droit, plusieurs branches> droit constitutionnel, droit international public (place croissante depuis le traité de Rome), droit administratif. Autre différence, le droit privé et le droit public ont chacun leurs règles. Constitution.

III-Les branche du droit public

A-Le contenu des branche du public, le cas général

Plusieurs branches : Le droit administratif traite des règles s'appliquant à l'administration, c'est la collectivité des agents qui s’appuie des chefs d'état, s’appliquant entre l'étudiant et l’université. La juridiction administrative= spécialisée. A la tête de la juridiction administrative, le conseil d'état= le conseil suprême. Ce conseil, c'est lui qui est venu préciser le contenu des règles du droit administratif./ le droit constitutionnel qui traite des règles relatives a l'organisation et au fonctionnement de l'état. Pas de codes mais la constitution. Mais il y a des contentions, conseil constitutionnel.

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