Gérer les congés payés

Contexte professionnel

Une note d’information destinée aux salariés a exposé les modalités d’organisation et d’attribution des congés payés (document 1). Elle contenait un coupon-réponse sur lequel les salariés ont pu indiquer leurs souhaits pour les périodes désirées.

Travail à faire

1. Les réponses des salariés vous sont remises en document 2. Il vous est demandé à présent de planifier les congés d’été des salariés de la société (document 3).

Doc. 1  Mode de répartition retenu par Alpes-Drones

1. Il doit toujours y avoir au minimum 4 salariés dans l’entreprise.
2. Un accord interne prévoit que l’employeur après avoir collecté les souhaits des salariés doit proposer au CSE un calendrier prévisionnel. (l’entreprise peut déplacer des congés en fonction des contraintes de service). La priorité est donnée en fonction de l’ancienneté.

Doc. 2  Réponses des salariés

• Lise : ancienneté 3 ans => 30 jours de CP + 5 jours de RTT ; demande 4 semaines en août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• Robert : ancienneté 3 ans => 30 jours de CP + 5 jours de RTT ; demande 3 semaines fin août + 1 semaine fin septembre + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances. 
• Louise : ancienneté 2 ans => 30 jours de CP + 5 jours de RTT ; demande 4 semaines en août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• Julienne : ancienneté 2 ans => 30 jours de CP + 5 jours de RTT ; demande 4 semaines en juillet + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• Albert : ancienneté 2 ans => 30 jours de CP + 3 jours de RTT ; demande 4 semaines en août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• Andrée : ancienneté 1 an => 20 jours de CP + 3 jours de RTT ; demande 1 semaines fin juillet + 2 semaines début août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• André : ancienneté moins d’un an => 15 jours de CP + 3 jours de RTT ; demande 2 semaines en août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.
• Elsa : ancienneté moins d’un an => 12 jours de CP + 1 jours de RTT ; demande les 7 jours en juillet ou août + 1 semaine fin décembre. RTT hors vacances.

Doc. 3  Planning prévisionnel

M. Rivière qui est salarié de la société depuis le mois de février est mensualisé. Il vient vous voir car il souhaite connaître :

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