La séparation des pouvoirs

    Dissertation la séparation des pouvoirs.

La théorie de la séparation des  pouvoirs :

cette théorie est mis au point par deux auteurs :

- John Locke ( Essai sur le gouvernement civil, 1690)

- Montesquieu ( De l’esprit des lois, 1748)

selon cette théorie au sein d’un État il y a trois grands pouvoirs fondamentaux :

- pouvoir législatif ; pouvoir de faire la loi , un pouvoir de légiféré. c’est le pouvoir d’adopter des règle de porter général qui s’applique à tous

-pouvoir exécutif ; pouvoir d’appliquer la loi, de l’exécuter. c’est le pouvoir d’appliquer le droit au moyen de décret, arrêter,…

-pouvoir judiciaire ; le pouvoir de trancher un litige.

= Ces trois pouvoirs ne doivent être confiés à un seul et même organe. Chacun de ces pouvoirs doivent être attribuer a des organes différent et indépendant.

Cette théorie cherche a combattre l’abus de pouvoir. En effet tout Hommes qui a du pouvoir est tenté d’en abuser.

Le pouvoir législatif est attribuer au parlement

le pouvoir exécutif est attribué au gouvernement et au chef de l’état

le pouvoir judiciaire est attribué au juge, au juridiction.

Elle est citer dans l’art 16 de la DDHC : «  toute société dans laquelle la garantie des droit n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution »

 Pour autant cette théorie a été remis en cause. Chaque organe n’a pas une fonction si bien délimitée.

Le pouvoir exécutif ne doit prendre que des mesure d’exécution de la loi, il ne peut pas prendre des règle de porter général.

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