Les impôts

Les Impôts

Les liens :

• http://impotsurlerevenu.org/la-fiscalite-francaise/726-quels-impots-paie-t-on-en-france-et-pour-quelle-utilisation-.php 
• https://www.vie-publique.fr/fiches/21826-quest-ce-quun-impot
• https://www.vie-publique.fr/fiches/21827-qui-decide-des-impots-parlement-et-collectivites
• https://www.vie-publique.fr/fiches/21830-qui-paie-des-impots-en-france
• https://www.vie-publique.fr/fiches/21833-quelles-differences-entre-impots-directs-et-impots-indirects
• http://www.journaldunet.com/economie/impots
• https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N206

Ce dont doit parler :

-Définition

-Qui paye les impôts et comment s’effectue le prélèvement

-Pourquoi paye-t-on des impôts

-Les différents types d’impôts (directes/indirectes)

-Impôts moyen par ville/ carte de la France

-Impôts sur le revenue

-Prélèvement à la source

-L’égalité fiscale

-Critique de l’impôt

-Les risques encourues pour mauvais payement/ fraude fiscale

-Affaire Balkany et Amazon

-Comparaison avec la suisse et peut-être le Luxembourg

-Ecrire certaines définitions sans forcément les citer (redevable contribuable)

Exposé :

Définition : Selon l’un des sites officiels de l’état vie-publique.fr, l’impôt est un versement obligatoire et sans contrepartie (à la différence des cotisations sociales par exemple qui permettent d’obtenir une prestation) aux administrations publiques (qui ont pour but de produire des services non marchands ou de redistribuer les revenues et richesses nationale). Les impôts servent donc à financer les dépenses publiques et à réguler d’une certaine manière l’activité économique.

Les différents types d’impôts :

[pic 1]

Les impôts se divisent tout d’abord en 2 cases : directs / indirects. Directs : IR, IS, CSG / Indirects : TVA, TIPP.

Ensuite divisé en 2 catégories : Nationaux / Locaux.

Locaux : Les impôts locaux regroupent essentiellement la taxe d'habitation, payée par la personne qui occupe le logement, et la taxe foncière, payée par celui qui le possède. Ces impôts servent à financer le budget des collectivités locales, principalement les communes. Comme : la taxe d’habitation.

Nationaux : Impôts sur le revenue mais pas sûr

Et enfin 2 autres sous catégories : proportionnels / progressif.

Proportionnel : même taux d’imposition pour tous les contribuables.

Progressif : le taux s’accroit avec le montant imposable

Qui paye les impôts : Pour les ménages (ce qui participent à l’économie d’un pays) : sur la consommation (TVA…) = TT le monde, sur impôts sur le revenue (CSG,IR) = la plupart des personnes (ex pas les enfants), sur le patrimoine (IFI) = certaines personnes possédant des biens de valeur (vente, donation d’immobilier).

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