La spécificité de la règle de droit

Chapitre I : La spécificité de la norme juridique

§ 1 : La norme en générale et la norme juridique

Spécificité : il se trouve que le D est fait de règles, de normes, à l'intérieur des normes, un certain nbre sont des règles juri, de D (L, règlements, circulaires etc). Dans les normes en générale, on distingue les normes juri.

Hans kelsen : Auteur autrichien né à la fin du XIXè s et mort en 1973 : a écrit un ouvrage ; théorie pure du D, il a essayé de faire du DP en générale et d'en faire un objet de science, théorie purement descriptive(cmt ça fonctionne, à quoi on a à faire), on le considère comme le père du positivisme juri. La seule chose qui doit être étudié, c le D en vigueur en s'interdisant tout jugement de valeur. C'est un constitutionnaliste qui a écrit la Constitution autrichienne après la 2nd G Mondiale.

Formule fausse : Le D est l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société. Le D est effectivement fait de règles qui régissent la vie des hommes en société, ms ce qui est faux est « l'ensemble des », en faite c'est une partie. C'est un sous ensemble de la norme en générale.

Kelsen part de l'idée de norme en générale, autre ouvrage : théorie des normes.

Au point de vue historiques il y a eu pdt lgts des société avec des normes chaotiques qui n'étaient pas des règles de D.

K : la norme en générale : Texte n°1 : Distinction entre « l'être » : c'est ce qui est factuellement, ce que l'on constate / « le devoir être » : quelque chose que l'on pense, c'est une représentation mentale, une chose qu'on a ds la tête, la norme existe, ms d'une façon différente de l'être au sens où elle n'est jms observable directement par un fait que l'on constate, c'est tjrs un objet de pensée.

Ex : un voleur s'empare de notre porte feuille, factuellement c lui qui la, qui est le propriétaire ? Le voleur, c'est un fait. Le propriétaire a un statut particulier.

L'être, le fait : je suis en possession du tel, le devoir être c qu'on devrait être en possession du tel, normalement c moi qui devrait l'avoir (norme).

Norme : ce qui est pensé par les individus par ce qui doit être.

À partir de la déf de la norme en générale, on se rend compte que seul un être libre peut comprendre une norme et obéir à une norme. Seul un être pensant peut obéir à des normes et les comprendre + crée une norme.

Sens faible du mot lib : l'absence d'empêchement

Ex : un objet tombe en chute libre, rien ne l'empêche de tomber, à aucun moment il décide de tomber. Il obéit à la L d'abstraction qui est une nécessité universelle à laquelle les hommes sont soumis dans la nature.

Sens fort : ça ne veut pas dire slt ne pas être empêché.

Seul un être de raison est capable de lib au sens fort, ça s'appelle le libre arbitre.

Art 122 du code pénal : différence entre

...