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LA SEPARATION DES POUVOIRS

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Par   •  1 Mars 2018  •  TD  •  836 Mots (4 Pages)  •  630 Vues

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LA SEPARATION DES POUVOIRS

La separation des pouvoirs est une condition fondamental dans un etat de droit :

En quoi la separation des pouvoirs apporte des garanties au personne

I) En france, une reflexion, ancienne

II) Un exemple d'application: les etats unis

1) En france, une reflexion, ancienne

La reflexion sur la separation des pouvoirs commence en france au XVIIIe siecle: en reaction a la mise en place de l'absolutisme royal au XVII ( Louis XIV). Des penseurs appeles philosophes cherchent a établir un regime ideal: Ils concluent que pour assurer la liberté des individus, il ne faut pas que les pouvoirs d'un etat soit exercés par la meme personne.

Questions

A et B ) L'auteur distingue le pouvoir de faire les lois: legislatif, celui d'executer les resolutions publiques

pouvoir executif: celui de juger : pouvoir judiciare

C) le principal reproche adresse a la democratie porte sur le niveau de competences des cityens: D'après Montesquieux tt le monde n'a pas la capacité de comprendre ce qu'une decision implique.

D) Pour depacer cela, il propose un systeme de democratie indirect : des citoyens designent des representants qualifiés pour debattre de ses problemes.

Dans son ouvrage Montesquieu affirme donc la necessité de séparé les trois pouvoirs afin de garantir une certaine liberté aux membres de la société: cette idée s'oppose frontalement a la théorie de l'absolutisme selon laquelle le roi concentre dans ses mains convoque le pouvoir legislatif, executif et judiciare.

Quelques années plus tard Denis Diderot va encore plud loin dans le raisonnement: il suggère que non seulement les 3 pouvoirs doivent etre séparés mais qu'en plus le sujet (= le peuple) doit renouveler regulierement sa confiance dans ses dirigeants par un systeme d'election: au milieu du IIXeme siecle les grands principes qui dirigent la démocratie francaise actuelle sont posés.

De nos jours ces principes sont appliqués a travers la constitution de la Veme Republique:

Doc 3:

Les garanties sont : le president d la repiublic est garant  de de l'independance de l'autorité judiciaire , le conseil superieur peut etre saisi par un justiciable et le defenseur des droits veille au respect.

La constitiution garantie l'independance de l'autorité judiciaire donc le séparation des pouvoirs, met en place un conseil superieur de la magistrature chargé du deroulement des carrieres des magistrats pour les rendre independant du pouvoir executif, apporte des garanties contre l'arbitraire au citoyen et cré un defenseur des drpoits chrgé de veiller au respect des doits des personnes face au pouvoir éxecutif.

La constitution de la Veme republique va donc mettre en pratique les idées élaborées de 100 à250 ans plus tot par les philosophes des lumières. Cependant les idées des lumières sont appliquées des la fin du IIX eme siecle au Etats Unis.

II Un exemple d'application: les Etats Unis.

a) Les 3 pouvoirs représentés sur le schema sont judiciares, legislatif et éxécutif.

b)Le nom de la séparation des pouvoirs aux Etats Unis s'applique sous 3 parties: election pou le congrès, vote du vice president et ensuite pour le gouvernement.

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