La séparation Des Pouvoirs En France

La Séparation des pouvoirs est-elle garantit

par la constitution de la 5eme République ?

La France a une nouvelle constitution depuis 1958 qui apparut en même temps que la cinquième République qui succéda à la quatrième République qui fut un échec. En effet la quatrième république crée en 1946 suite à l'occupation nazie soutenue par la politique de collaboration de l'Etats de Vichy, la reconstruction politique de la France s'impose : il s'agit de réinstaller la République, de restaurer l'autorité de l'Etats en désarmement les milices patriotiques et en instaurant une épuration légale, celle ci ne dureras qu'un cour moment ( 11ans, 11mois, 21jours) elle s’acheva donc en 1958 après une nouvelle crise gouvernementale particulièrement grave qui eu lieu le 15avril 1958 . Contrairement à la IVe République qui a été élaborée par une Assemblée

constituante, la Constitution de la Ve République fut élaborée par un comité d'experts : avant d'être

soumise aux électeurs, elle fut présentée solennellement le 4 Septembre 1958. Elle consacre le rôle

prééminent du Président de la République. Les élections législatives ont lieu les 23 et 30 novembre

1958. De Gaulle fut élu Président le 21 Décembre 1958 par les grands électeurs, il choisit Michel

Debré comme Premier Ministre. Dans la cinquième république nous pouvons constater qu'il y a une

séparation des pouvoirs bien marquer, en effet les trois pouvoirs : Législatif, exécutif et judiciaire

sont séparer. Le président et sont gouvernement possède le pouvoirs exécutif, le parlement le

pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire est confié aux juridictions en France il se divise en deux

ordre : ordre judiciaire et ordre administratif, la séparations des pouvoirs est ordonné par la

constitution Française.

Comment la constitution de la 5eme République assure-t-elle la séparation des trois pouvoirs en

France ?

Dans un premier temps nous allons déterminé La notion de Séparation de pouvoirs vu par les

philosophes puis nous verrons comment est organisé la séparation des pouvoirs en France grâce aux

différents acteurs et institutions.

I- La théorie de la séparation des pouvoirs

La théorie de la séparation des pouvoirs ne date pas du siècle dernier mais de bien plus loin dans le passé. Effectivement c'est de grand philosophes comme Aristote, Montesquieu et Rousseau que l'on tien la théorie originel de la séparation des pouvoirs, elle a depuis bien évoluer et bien sur été critiquer de nombreuse fois au cour des siècle suivant.

a) la théorie vus par les philosophes

C'est Aristote disciple de Platon grand idéaliste qui cherche a introduire dans la politiques

plus de rationalité afin d'organiser la cité grecque, il souhaite en réalité créer une cité idéale tous en

restant basé sur le réel observé ce qui lui permet de classer les différentes institutions des cités afin

de les comparer, il distingue ainsi trois parties de l'Etats : l'assemblée générale, le corps des

magistrats et le corps judiciaire. C'est ensuite a l'époque des lumières que de nouvelle théorie sont

créé, tel que le reprise de la théorie médiévale de la balance des pouvoirs par Locke, il introduit

dans son « Traité du gouvernement civil » (1690) les trois formes de pouvoirs qu'il distingue : le

pouvoir législatif qui crée les lois ; le pouvoir exécutif qui veille a l 'exécution des lois et le pouvoir

fédératif ou confédératif qui mène les relations internationales et en particulier le pouvoir de faire la

guerre. Cette théorie est ensuite repris par Montesquieu qui lui n'admet pas non plus une séparation,

mais une simple distinction ou distribution des pouvoirs entre puissances, qui a pour but

d’empêcher qu'une seule personne ou groupe de personnes concentres tous les pouvoirs de l'Etats.

Plus tard Montesquieu a son tour propose son opinion sur la question mais d'un point de vue

intermédiaire, il utilise le régime de la Pologne. Selon lui, deux moyens furent utilisés en Pologne,

la division de la puissance exécutive et le rapide passage entre différentes mains de cette puissance

qui empêche une appropriation personnelle du pouvoir.

Nous avons vu la théorie de la séparation des pouvoirs par les philosophes nous allons donc

maintenant voir la théorie critiquer au fil des années.

b) la critique de la séparation des pouvoirs

Comme toute théorie la séparation des pouvoirs a souvent été critiquer au fil des années.

C'est Charles Eisenmann qui fonde une analyse sociologique de l’œuvre de Montesquieu, il fait un

lien entre les puissances et les forces social ainsi d’après lui il y a deux fonctions essentielles

(législatif et exécutif) mais trois puissances : le roi, la noblesse et le peuple. Il propose une

conception politico-sociale du partage du pouvoir c'est-à-dire

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