Introduction séparation des Pouvoirs

Introduction TE

D’après Montesquieu penseur de la séparation des pouvoirs « La monarchie dégénère ordinairement dans le despotisme d'un seul ; l'aristocratie dans le despotisme de plusieurs ; la démocratie dans le despotisme du peuple ». Le régime représentatif est logiquement impliqué par la souveraineté nationale. La démocratie représentative repose sur l'idée majeure que le peuple ne peut exercer directement la souveraineté. En effet, il ne peut, matériellement parlant, se réunir pour faire les lois lui-même, et il ne peut d'autant plus gouverner seul.

Le régime s'incarne alors dans le contexte d'une démocratie semi-directe avec des représentants ayant donc un mandat non-impératif. Ils ont donc la mission de créer les lois et de les mettre en place. Ce phénomène est observable en France en 1791, 1793, 1848 et jusqu'à la V° République. Le terme de séparation des pouvoirs n'est donc pas entièrement correct dans ce cas précis, nous devrions plutôt parler de « séparation des fonctions ». On peut donc nommer Montesquieu avec « le pouvoir arrête le pouvoir », car aucun pouvoir ne doit prendre ascendant l’un sur l’autre. L’idée de Montesquieu est de promouvoir cette idée pour éviter qu’une personne en abuse et donc lutter contre l’absolutisme ; l’absolutisme qui est un concept lié aux réactions de régimes politiques centraux, généralement monarchiques, visant à l'affranchissement des contrepoids liés aux premières formes de séparation des pouvoirs qui ont suivi les formes consultatives.

La théorie de la séparation des pouvoirs suppose que les trois fonctions ou puissances selon Montesquieu, exécutive, législative et juridictionnelle soient exercées par trois organes différents et que les pouvoirs soient égaux et complémentaires. Malgré le fait que Montesquieu soit considéré comme « le père de la séparation des pouvoirs » ce n’est pas lui qui l’a inventé, il a développé cette théorie déjà avec John Locke en Angleterre dans son second Traité du gouvernement civil en 1690. Locke explique alors que l’Etat détient trois pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir fédératif qui est en fait celui de conduire les relations internationales. L’influence de Locke finira par être précédé par celle de Montesquieu en 1748. Le principe de séparation des pouvoirs a été inscrit dans l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Aujourd’hui la séparation des pouvoirs en France offre des garanties contre l’abus des pouvoirs, contre la concentration des pouvoirs.

Donc nous pouvons donc nous demandez dans quelle mesure le régime représentatif est-il démocratique ?

I.  La représentation

      a) Système représentatif

      b) Mandat représentatif

II. Les limites du mandat représentatif

1. L'évolution du mandat représentatif
2. Le Gouvernement représentatif et la démocratie

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