Notion De Terminal dissertations et mémoires
1 549 Notion De Terminal dissertations gratuites 501 - 525 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La Notion de contrat administratif
Samedi 31 Janvier TD DROIT ADMINISTRATIF Séance 1: Méthodo et organisation du TD: 4 avril Interro de droit administratif Calendrier séances de TD du semestre 2 : 7 fevrier Civil 14 fevrier admin 21 civil 28 vacance 7 mars droit admin 14 mars droit admin 21 mars civil 28 mars civil 4avril droit admi et interro salle d620 à sorbonne 11 avril civil 18 avril administra 21 avril civil note de participation présence , ponctualité
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Prospective des Usages des TIC: La notion et les méthodes de la prospective
Prospective des Usages des TIC: La notion et les méthodes de la prospective « Si l’histoire ne se répète pas, les comportement humains se reproduisent.» Michel Godet L’histoire de l’humanité est en constante évolution certes, le monde d’hier ne ressemblera en aucun cas au monde de demain, cependant il subsiste bien des inchangeables, des variables constantes, aussi bien dans la nature des situations que dans nos comportements humains faces à ces situations. Prétendre que ce
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La notion de contrefaçon
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Les contrefaçons de mauvaise qualité peuvent comporter des risques pour votre santé ou pour les autres. Les produits contrefaisants étant généralement vendus en-dehors des réseaux
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La Notion De Marché
Carrefour est un magasin de produits alimentaires, hygiéniques et vestimentaire. Le groupe Carrefour regroupe près de 365 000 collaborateurs dans 34 pays. Il est N°1 de la grande distribution en Europe et N°2 dans le monde avec plus de 10 000 magasins dans ces 34 pays. La société Carrefour à été créer par les familles Fournier et Defforey en 1959. C'est un commerce multilocal, multiformat et multicanal. Carrefour est le partenaire de la vie quotidienne.
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Notion De Bien
Parmis les chose qui environnent l'etre humain, un certain nombre d'entre elles sont susceptible d'etre l'objet de droit subjectif plus particulierement de ce qu'on appel de droit Réel. Un debat qui n'est pas encore clos mais qui suscite plus beaucoup de discussion s'est develloppé autour d'une interrogation: Les biens sont ils , les choses objets de droit ? ou sont ils les droits eux memes ? Trois tendances peuvent etre degagées, la premiere tendance consiste
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Notion Myths Et héros
Myths and Heroes I will talk about the notion of myths and heroes. First I would like to give a definition of this notion: a myth is a story that may or may not be true…, and a hero is someone who is admired for his courage, outstanding achievements and noble qualities, illustrate this, I chose two documents: Oprah Winfrey and Lance Armstrong. I chose it because these documents shows the courage and eloquence of
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L'abandon De La Notion De Cause Subjective En Droit Des Obligations?
Présentation : La cause, « sac à malice » de la Cour de cassation selon Louis Perdrix, peut être définie comme la raison que les parties ont eu pour contracter. Depuis 1996, la notion de cause en droit des obligations fait l'objet d'un mouvement de subjectivisation. Un arrêt de juin 2009 pourrait y mettre fin. La cause de l'obligation est envisagée dans plusieurs articles du Code civil. Ainsi, l'article 1108 précise que la cause doit
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La notion d’obligation
Introduction I. La notion d’obligation Obligation de droit entre deux personnes par lequel l’une et tenue de procurer un avantage a l’autre et ce terme d’obligation désigne le terme juridique qui unie le débiteur au créancier. L’une procure un avantage a l’autre et le rapport doit être soumis à une contrepartie (chacun des contractant pourra avoir un avantage issue de ce contrat). Ex : contrat téléphone mobile. • Le client : débiteur (doit quelque à
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Les notions de types et de variables
Notions de types et de variables Variable Symboles qui associent un nom a une valeur. Une variable peut au cour du programme ^rendre plusieurs valeurs, a l’inverse une constante reste constante. Types Les types de variables définissent la valeur que peut prendre une variable. Par exemple une variable peut être de type numérique, algébriques , chaine de caractère …. Trouver des informations sur la programmation objet Programmation orienté objet (POO) elle va aider à mieux
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La notion de propriété
caractéristiques ayant trait à des propriétés technico économiques et non pas juridiques. Les biens privés purs s’opposent dans leurs caractéristiques aux biens publics, mais des formes intermédiaires sont couramment rencontrées (biens publics ou privés mixtes, cf supra). 12Peut-on alors associer le terme de biens communs à celui de biens publics ? Ce serait une approche particulièrement réductrice pour deux raisons principales. D’abord, la théorie des biens publics initiée par Samuelson constitue une vision particulière clairement
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Commentaire de l'arrêt CJCE, 21/09/00, KAPNIKI MICHAÏLIDIS: la notion de taxe d’effet équivalent à un droit de douane
COMMENTAIRE DE L’ARRET CJCE, 21/09/00, KAPNIKI MICHAÏLIDIS Non définie par les textes communautaires, la notion de taxe d’effet équivalent à un droit de douane a été développée par la jurisprudence de la CJCE à partir des années 60. C’est dans ce contexte que s’inscrit l’arrêt Kapniki Michaïlidis du 21 septembre 2000. Une législation nationale grecque instaure une taxe ad valorem perçue lors de l’exportation des produits de tabac et précise les modalités de remboursement de
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Étude de la notion espaces et échanges: quel impact les villes mondiales ont-elles sur la vie quotidienne des gens? (document en anglais)
I am going to talk about the notion "Spaces and exchanges" which deals with the geographical and symbolic areas that all societies occupy and the interactions between men and different societies. Our world is built on the exploration and conquest of new spaces. The different cultural, economic, sociological and language interactions have shaped and characterised our modern-day world in which global cities talk an important part. A global city is a city having a strategic
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Fiche d'arrêt: arrêt de la cour de cassation le 20/12/2000 sur la notion d’atteinte et de respect à la dignité de la personne humaine
Fiche d’arrêt 1: La première chambre civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 20 décembre 2000 venant préciser la notion d’atteinte et de respect à la dignité de la personne humaine. En l’espèce, deux magazines, VSD et Paris-Match ont publié une photographie du corps de X, Préfet de la République, assassiné à Ajaccio le 6 février 1998. Cette photographie publiée dans les deux magazines hebdomadaires, représentait distinctement le corps et le
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La notion de contrat de travail
LE CONTRAT DE TRAVAIL I. CONTRAT DE TRAVAIL ET IMPORTANCE DU LIEN DE SUBORDINATION 1. La notion de contrat de travail Le contrat de travail est une convention, on dit aussi un accord de volonté, par lequel une personne : le salarié, s’engage à travailler pour le compte et sous la direction d’une autre personne : l’employeur. Trois éléments caractérisent le contrat de travail : l’existence d’un lien de subordination entre le salarié et
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Définition de la notion d'idée de progès (document en anglais)
the idea of progress accompanied the most historic moments. The Idea of Progress is the theory that the different advances in technology, science, and social organization can produce an improvement in the human condition. That is, people can become happier in terms of quality of life (social progress) through economic development (modernization), and the application of science and technology (scientific progress Progress implies change and evolution and throughout history most of the advances have been
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La notion de marché
Thème 5.1 : La notion de marché Le marché et le principe de la concurrence Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence pure et parfaites 2 : Les marchés imparfaits III- Etude de cas A) Le marché et la concurrence entre les différents opérateurs mobiles Conclusion Introduction et définitions De nos
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La Notion D'accompagnement Dans Les Activités De La Vie Quotidienne
Accompagner : Définition Larousse : « aller quelque part avec quelqu’un mettre en place des mesures visant a atténuer les effets nocifs de quelque chose : assister, aider » Définition du Petit Robert : « Accompagner sans faire à sa place » Activités : Ensemble des phénomènes psychique et physiologique correspondant aux actes de l’être vivant, relevant de la volonté, tendance, habitude, instinct. Vie : Fait de vivre Espace de temps entre la
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La Notion De Police Administrative
La notion de police administrative Selon Charles Eisenman, la police administrative consiste à édicter des règles de droits qui visent à régir des comportements à avoir. La police administrative peut être définie comme une activité qui vise à maintenir ou prévenir l’ordre public sans pour autant tendre à rechercher les auteurs d’une infraction déterminer. On distingue deux critères : un critère téléologique (Ordre public), et un critère matériel (Assurer la sécurité). I- La police administrative
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Commentaire Arrêt Civ,1ère, 25 Juin 2014: le sort de l’offre, notion essentielle du contrat
Document 7- Civ.1ère, 25 juin 2014 Dans cet arrêt de la Cour de cassation rendu par la 1ère chambre civile le 25 juin 2014, la Cour de cassation statue sur le sort de l’offre, notion essentielle du contrat, suite au décès de l’offrant. Un offrant émet, par acte sous seing privé, une offre de vente à son frère de la moitié indivise d’immeubles qu’ils ont recueillie suite à une succession. L’offrant décède quelques mois plus
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Pourquoi et en quoi la notion de conflit d'interets est elle prise en compte dans les activites bancaires
La notion de conflit d'intérêts n'est pas définie par la loi française. On peut toutefois la définir comme le fait, pour une personne exerçant une activité professionnelle, de s'être placée dans une situation pouvant susciter un doute sur les mobiles de ses décisions. C’est en effet, toute situation qui peut susciter un doute raisonnable sur l'impartialité et l'indépendance d'un professionnel, même à tort, expose celui-ci au reproche de conflit d'intérêts.En somme, on peut être à
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Notion Mythes Et Héroes Anglais
Notion 1 Myth and Heroes I am going to talk about the notion myth and heroes. First of all I would like to give a quick definition of that notion. A myth is a legend, that is to say a story which can be true or false and they can be ancient or more recent. A hero can be real or not. It’s a model that people admire. A hero is courageous, intelligent, beautiful, powerful,
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Objet d’étude n°3 : La notion de Marché
Objet d’étude n°3 : La notion de Marché Sommaire Introduction I. Les mécanismes du marché A. L’offre B. La demande II. Les situations de marché A. La concurrence pure et parfaite B. Les marchés imparfaits 1. Le monopole 2. L’oligopole III. Conclusion Introduction De nos jours, les marchés jouent un rôle central dans nos économies, et d’après les économistes c’est grâce à lui que se fait la régulation économique. La concurrence entre les entreprises est
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La Notion D'ordre Public
La notion d'ordre public Alain Plantey considère l'ordre public comme « une notion vague, complexe, changeante et quelque peu mystérieuse. » Il n'existe en effet aucune définition officielle de cette notion pourtant capitale. L'ordre public, dont la protection est la finalité essentielle de la police adminsitrative, renvoie communément à un ensemble de règles d'intérêt général régissant la vie en société. Le terme est juridiquement mentionné pour la première fois dans l'article 10 de la Déclaration
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La notion de crédit long et courte durée mais aussi les différents risques financiers du crédit
JE VEUT UN SUJET QUI EXPLIQUE LA NOTION DU CREDIT LONG DUREE ET COURTE DUREE AINSI QUE LES DIFFERENTES RISQUES FINAICIAIRE DU CREDIT.Les types de crédits bancaires sont les crédits qui englobent les diverses activités de prêt d'argent par les banques. Tous les calculs de crédits, à l'exception des échelles d'intérêt sur un découvert en compte courant et de rares crédits revolving, adoptent actuellement la convention des mois bancaires constant de 30 jours. On peut
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Commentaire D'arrêt Du CE, 5 Octobre 2007, Société UGC-Ciné-Cité: la notion de service public et les situations dans lesquelles une personne privée exerce une activité de service public
Le commissaire Corneille, dans ses conclusions sur l’arrêt Astruc, définit le service public comme « un procédé juridique par lequel satisfaction est donnée par l’administration à un besoin d’intérêt général ». L’arrêt rendu le 5 octobre 2007 par le Conseil d’Etat apporte des précisions sur la notion de service public et les situations dans lesquelles une personne privée exerce une activité de service public. En l’espèce, la ville d’Epinal ayant autorisé la société d’économie mixte
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