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Notion De Terminal dissertations et mémoires

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1 549 Notion De Terminal dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 22 Juin 2015
  • Notion De Contrat Administratif

    Notion De Contrat Administratif

    LA NOTION DE CONTRAT ADMINISTRATIF Contrat : acte juridique né d’un accord de volonté >en plein essort >emprunte bcp au D privé (Commune Béziers : pnc loyauté) >tjs rechercher l’équilibre du Ct CRITERES D’IDENTIFICATION • La loi / le règlement (loi Murcef, introduit les marchés pub) • La qualification jurisprudentielle Critère ORGANIQUE -Ct entre pls pers publiques = Pnc : présomption simple que le Ct est adm = CE, 1983, Union des assurances de Paris

    814 Mots / 4 Pages
  • Notion Relatif Au Contrat

    Notion Relatif Au Contrat

    I) La notion « effet relatif du contrat » 1) Le contrat à l’origine du conflit est un contrat de construction d’une maison qui à été exécuté par un sous-traitant et quelques temps après, des défauts sont apparus. 2) Juges de fond : c’est un juge de juridiction de premier degré c’est-à-dire les tribunaux civile et pénale mais aussi les juridictions de second degré comme la cour d’appel. Ces juges là statuent en droit. Ils

    1 182 Mots / 5 Pages
  • Notions De Chimie

    Notions De Chimie

    Notions de chimie, à connaître ! I) Tous ce qui nous entoure est de la matière ( eau, barre de fer, charbon .. ) Dans la matière on trouve des milliards d'atomes. Constitution de l'atome : constitué d'un noyau avec des électrons qui gravitent autour de celui-ci. Dans la nature, ils doivent s'associer pour se stabiliser. ( Sous-forme de molécules, sous-forme d'ions, sous-forme e substance ionique , sous-forme de cristaux métalliques) II)Le ph : C'est un nombre sans unité

    226 Mots / 1 Pages
  • Analyse de la notion d’identité

    Analyse de la notion d’identité

    REMERCIEMENTS Je tiens à remercier Fayçal Laaraj, Lotta Granbom et mes parents pour leur investissement et leurs conseils tout au long de l’élaboration de ce mémoire. Introduction La présente étude se propose de donner une interprétation raisonnée de la notion d’identité telle qu’elle a été avancée par Amin Maalouf dans un ouvrage récent intitulé Les Identités meurtrières, ouvrage publié en 1998 aux éditions Grasset & Fasquelle. La problématique qui à notre avis motive pleinement d’entreprendre

    7 909 Mots / 32 Pages
  • La Notion De Droit De Propriété

    La Notion De Droit De Propriété

    Section 1 : Les prérogatives du droit de propriété Le droit réel se définit comme le pouvoir qu’a une personne sur une chose. Le droit personnel est le droit qui s’exerce à l’égard d’une autre personne. A partir du moment où je suis dans un droit personnel : créancier et débiteur. C’est le pouvoir d’exiger à une personne qu’elle fasse (demander de construire un bâtiments) ou ne fasse pas (obligation de confidentialité, de non concurrent)

    3 659 Mots / 15 Pages
  • La Notion De Marché

    La Notion De Marché

    Le marché et le principe de la concurrence Sommaire : Introduction et définitions Problématique I- Les mécanismes du marché A) L’offre et la demande II- Les situations de marché A) Typologie des situations de marché 1 : La concurrence pure et parfaites 2 : Les marchés imparfaits III- Etude de cas A) Le marché et la concurrence entre les différents opérateurs mobiles Conclusion Introduction et définitions De nos jours, les marchés jouent un rôle central

    256 Mots / 2 Pages
  • La notion d'ordre public

    La notion d'ordre public

    La notion d'ordre public varie selon la nature de la police administrative en cause. Lorsque celle-ci est générale, elle concerne, au visa de l'article L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales, la sécurité, la tranquillité et la salubrité publique. D'autres critères jurisprudentiels existent néanmoins, notamment celui de la dignité de la personne humaine, évoqué en l'espèce dans cet arrêt controversé du 27 octobre 1995. Dans cette affaire, le propriétaire d'une discothèque organisa un lancer de

    725 Mots / 3 Pages
  • Référencement - Notions

    Référencement - Notions

    Communication Digitale : Internet le 6èmemédia Emeline SORIN Chargée de communication Au fil des années Internet est devenu « The place to be » pour les entreprises souhaitant se développer commercialement sur un territoire donné. Aujourd’hui une grande majorité de la population française effectue ses recherches via le média Internet pour collecter plus d’informations concernant un produit ou une enseigne. L’avenir de l’annuaire papier s’assombrit de jour en jour. Table des matières Sites Web 1

    737 Mots / 3 Pages
  • La notion d'espaces et d'échanges

    La notion d'espaces et d'échanges

    I am going to talk about the notion of spaces and exchanges. The different spaces of the world are nowadays more and more connected to each other. Indeed the globalization connected the areas at different scales. This globalization is characterized by the multiplication of actors and the explosion of the flux. Consequently, the exchanges raised in the past century. These exchanges have been helped by the progress of transport. The exchanges can appear on many

    798 Mots / 4 Pages
  • Droit Constitutionnel: La notion de démocratie libérale

    Droit Constitutionnel: La notion de démocratie libérale

    À l'intérieur de l'État, la Constitution intervient pour organiser le pouvoir, et en particulier, pour préciser comment les gouvernants vont diriger. En France, et plus largement, dans les pays européens, on se retrouve face au modèle libéral de la démocratie libérale. Ce principe repose sur un certain nombre nombre d'éléments relatifs à l'organisation du pouvoir public et à l'expression de la volonté du peuple. On peut voir le cas français dans lequel la cinquième république

    3 535 Mots / 15 Pages
  • La Notion De L'Etat (RI)

    La Notion De L'Etat (RI)

    L'Etat est la structure institutionnelle qui s’est imposé et qui compose en partie la Société Internationale. L'état reste le sujet dominant de cette Société Internationale, donc de son Droit International. L’approche externe de l'état s’est développée quand se sont créés des échanges entre les entités, et a amené à rechercher des éléments caractéristiques de ces États. On peut définir l'Etat comme un groupement humain qui vit sur un territoire délimité et qui est soumis à

    1 000 Mots / 4 Pages
  • Terminal TMSEC

    Terminal TMSEC

    Terminale TMSEC Année 2013-2014 Nom : Prenom : Date de Naissance : Fonction lycéen au Lycee Maurice Duhamel de loos, en baccalauréat professionnel en terminal TMSEC (Technicien de Maintenance des Système Energetique et climatique) Depuis ma troisieme je souhaite exercer le metier de chauffagiste , en fin de troisieme apres l’obtention de mon diplôme national du brevet je me suis donc orienter vers un Bac pro TMSEC . Et cela fait 3 ans que je

    329 Mots / 2 Pages
  • Fiche D'arrêt - 16 Janvier 2013, la notion de la faute caractérisée

    Fiche D'arrêt - 16 Janvier 2013, la notion de la faute caractérisée

    Après l’arrêt « Perruche » , puis la question de l’application de l’article 1er de la loi du 4 mars 2002, la 1er chambre civile de la cour de cassation se prononce pour la 1er fois dans un arrêt rendu le 16 janvier 2013, sur l’une des conditions d’application très confuse de cet article : la notion de la faute caractérisée. En espèce, la requérante ( M.X) accouche d’un enfant en 2005, présentant une agénésie

    335 Mots / 2 Pages
  • Notions Socialisme, Communisme Et Syndicalisme

    Notions Socialisme, Communisme Et Syndicalisme

    Socialisme, communisme et syndicalisme en Allemagne depuis 18 Quelles sont les spécificités des liens entre socialisme, communisme et syndicalisme en Allemagne depuis 18, date de la création d'un parti socialiste unifié ? Socialisme : Doctrine politique et économique qui vise, à l'inverse du modèle libéral, à réformer le système de propriété privée des moyens de production et d'échange et à l'appropriation de ceux-ci par la collectivité. Les valeurs fondamentales du socialisme sont : l'absence de classes (au

    255 Mots / 2 Pages
  • La Notion De Faute

    La Notion De Faute

    Dissertation : La notion de faute "La faute civile est un comportement que l'on peut juger défectueux soit parce qu'il est inspiré par l'intention de nuire, soit parce qu'il va à l'encontre d'une règle juridique, soit parce qu'il apparait déraisonnable et maladroit", c’est ainsi que Marcel Planiol définissait la notion de faute. Au sens du code civil la faute correspond à « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage » et ce dommage

    2 336 Mots / 10 Pages
  • Bac Espagnol: étude des 4 notions

    Bac Espagnol: étude des 4 notions

    2. Quelles sont les notions au programme ? Elles sont au nombre de quatre et peuvent être traitées sous des angles différents : – Mythes et héros (Mitos y héroes) ; – Espaces et échanges (Espacios e intercambios) ; – Lieux et formes de pouvoir (Lugares y formas de poder) ; – L’idée de progrès (La idea de progreso). ►Mythes et héros À titre d’exemples, cette notion peut aussi bien concerner le héros du quotidien

    352 Mots / 2 Pages
  • La Notion Du Politique Selon Carl Schmitt

    La Notion Du Politique Selon Carl Schmitt

    INTRODUCTION LIS TON TEXTE A LA CLASSE Carl Schmitt est né en 1888, mort en 1985. Il a connu l’aire du Kaiser Guillaume 2, l’aire de la première guerre mondiale et l’aire du 3ème Reich. Il est souvent présenté comme un juriste allemand, mais il est en fait un redoutable philosophe politique. En 1933, il s’engage dans le parti nazi et se veut le juriste officiel du 3ème Reich. Dans la Notion de Politique publié

    1 695 Mots / 7 Pages
  • La notion subjective de la cause dans la justice contractuelle.

    La notion subjective de la cause dans la justice contractuelle.

    (I) La notion traditionnelle de la cause abandonnée pour une analyse subjective A. La cause au sens traditionnel B. Une subjectivation de la cause II) Une application de la notion subjective de la cause dans la justice contractuelle critiqué A. La justice contractuelle renforcée par la notion de cause subjective B. Une conception critiquable) Commentaire de la décision de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 3 juillet 1996 « Si le contractant

    1 557 Mots / 7 Pages
  • Devoir Terminal Stmg Cned : L'art Ne S'adresse-t-il Qu'à Nos Sens ?

    Devoir Terminal Stmg Cned : L'art Ne S'adresse-t-il Qu'à Nos Sens ?

    L’art ne s’adresse-t-il qu’à nos sens ? L’art n’a pas toujours été la définition d’une activité susceptible de produire de la beauté et de l’émotion, cela fait depuis le XVIII ème siècle que l’art porte cette définition. On a longtemps appelé l’ « art » des activités humaines beaucoup plus nombreuses que le terme que l’on désigne aujourd’hui, l’art avait un sens plus technique, il désignait toutes les activités produites par l’homme, le « savoir

    828 Mots / 4 Pages
  • La Notion De Marché

    La Notion De Marché

    Le marché et le principe de la concurrence De nos jours, les marchés jouent un rôle important dans nos économies, c'est grâce à lui que ce fait la régulation économique. La concurrence entre les entreprises est inévitable, que ce soit une concurrence monopole ou oligopole. Le marché est un système d'échanges où se rencontrent l'offre et la demande, c'est aussi un lieu d'échanges permettent des transactions économiques. La concurrence est une compétition entre des personnes,

    688 Mots / 3 Pages
  • Selon Vous, Le «vrai Romancier» Est-il Celui Qui Remet En Question La Notion De Personnage ?

    Selon Vous, Le «vrai Romancier» Est-il Celui Qui Remet En Question La Notion De Personnage ?

    Durant la période du XIX et XXe siècle, le mouvement du Réalisme et celui du Nouveau Roman sont en vogue. Tous les romanciers utilisent ces mouvements pour pouvoir écrire de nouveaux romans, différents par leur personnages très distincts. C'est dans la période du Nouveau Roman que la tradition réaliste se brise et fait place aux personnages qui n'ont ni caractère, ni véritable identité. Quelles sont les caractéristiques présents dans une œuvre pour montrer que le

    266 Mots / 2 Pages
  • La Notion De Faute

    La Notion De Faute

    « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » dispose l’article 1382 du Code Civil. Les rédacteurs de ce dernier ont consacré à travers cet article le principe général de la responsabilité pour faute. Le fait personnel, source de responsabilité, ne peut être que le fait fautif et le fait de l’homme n’engage la responsabilité de son auteur que

    2 637 Mots / 11 Pages
  • La Notion De Société

    La Notion De Société

    I) L'origine du questionnement sociologique A) La question de l'ordre et la liberté 1) problème fondamental : notion de société Faire société → il faut de l'ordre (conformation des humains à des règles collectives). L'ordre permet de se détacher de l'obéissance (comportement inné). On vit l'ordre comme une relation unilatérale imposée. Genèse de l'ordre → s'interroger sur les conditions de production de la règle (pourquoi bleu = garçon et fille = rose ???). toute règle

    416 Mots / 2 Pages
  • La Notion De Droit

    La Notion De Droit

    CHAPITRE 1 : LA NOTION DE DROIT I. Définition Définition n° 1 : La droit est l’ensemble des règles de conduite s’imposant aux H vivant en société. Les règles sont aussi appelées normes et leur inobservation entraine une sanction étatique. L’Etat a en effet le monopole de la sanction juridique  Nul ne peut se faire justice  Le droit va donc permettre de vivre en société  Celui qui ne le respecte pas s’expose

    1 952 Mots / 8 Pages
  • L'histoire de la notion d'enfance

    L'histoire de la notion d'enfance

    Anthropologie de l'Enfant Psychologie interculturelle La question de l'enfance, la place ou la valeur de l'enfant sont envisagées de différents points de vue disciplinaires. Il faut pouvoir tenir compte du contexte de la culture. Anthropologique Psychologique Sociologique Historique Médicale L'histoire de la notion d'enfance Qu'est-ce que l'enfance, comment la notion d'enfance s'est constituée ? Selon toute vraisemblance la procréation c'est-à-dire l'engendrement et le fait que l'enfant puisse advenir constitue la raison de la constitution de la

    3 780 Mots / 16 Pages