La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations et mémoires
6 042 La France de l'ancien regime a telle une constitution dissertations gratuites 901 - 925 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Y a t'il trop d'épargne en France
Y a-t-il trop d'épargne en France ? D’emblée, on peut souligner un paradoxe. En effet, cf. projet actuel du Gouvernement d’élargir les possibilités offertes par l’épargne salariale aux PME de moins de 50 entreprises (via des PE interentreprises), selon les propositions formulées par le rapport Balligand-Foucauld (rendu public le 28 janvier 2004) : en créant un PEE bloqué 15 ans, le Gouvernement entend surtout favoriser le développement d’une épargne de long terme. Or, l’existence d’un
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Commentaire Article 5 Constitution De 1958
Il faut « qu'au-dessus des contingences politiques, soit établi un arbitrage national qui fasse valoir la continuité au milieu des combinaisons ». Le Général de Gaulle, dans son discours de Bayeux du 16 juin 1946 prévoyait déjà la fonction d’arbitrage du Président de la République et l’idée de continuité de l’Etat. La constitution de 1958, cadre de la vie politique de la Vème République, aspire à l’établissement d’un renouveau constitutionnel visant à la stabilité gouvernementale,
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La Consommation Des ménages En France
La consommation des ménages en France Problématique : Comment évolue la consommation des ménages français ? Quelle est sa situation actuelle ? Annonce : Dans un premier temps je parlerai de l’évolution de la consommation des ménages français, et dans une deuxième partie j’aborderai le thème de la consommation et ses postes de dépenses. Introduction : En cinquante ans, le niveau en volume de la consommation par habitant a été multiplié par trois. La structure
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Cours: L'illusion d'un régime stable
La réaction Une réaction a plusieurs titres: -réaction politique (les régimes politiques se succèdent.) Il faut malgré tout que même si aucun régime n'est durable ils ont tous l'ambition d'arriver a une stabilité politique. -réaction sociale dans le sens ou s'accentue la domination des bourgeoisies et la crainte des classes populaires c'est a dire que face a l'émergence politique de ces classes populaires, les régimes vont inventer des mécanismes pour leur interdire l'accès au monde
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L'historien Et Les mémoires De La Seconde Guerre Mondiale En France
L'historien et les mémoires de la Seconde Guerre mondiale en France La Seconde Guerre mondiale a constitué un temps d'épreuves pour la France : défaite de 1940, occupation allemande, régime de Vichy et collaboration avec l'Allemagne, participation à la politique génocidaire des nazis. C'est aussi une période où des Français ont combattu pour les valeurs de liberté et de démocratie : le général de Gaulle et tous les combattants français au côté des Alliés et
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L'Outre-Mer Français, Une France En Miniature
L'Outre-Mer français, une France en miniature ? L'Outre-Mer français regroupe l'ensemble des territoires sous souveraineté française situés hors de l'Europe. Ces territoires ont été hérités de l'Empire colonial français. On les appellent également DOM-TOM, ce sont des départements (DOM) : La Guadeloupe, la Martinique, la Réunion, la Guyane et des territoires (TOM) : Polynésie française, la Nouvelle Calédonie, Mayotte et St. Pierre et Miquelon. Afin d'approfondir le sujet nous allons étudier deux documents : Le premier document est un
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De la constitution des sociétés
CHAPITRE PRELIMINAIRE 1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES 8 11 I- Aspect juridique 11 II- Aspect comptable 14 III- Aspect fiscal 15 2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES 29 I- Définition des concepts 29 II- Aspect technique 30 3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES 38 I- L'augmentation du capital 38 1. Sociétés de personnes 39 2. Sociétés de capitaux 44 II- La réduction et l'amortissement du capital 47 A. La réduction du
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La Pauvreté En France
1. Les trois pouvoirs qui organisent le système institutionnel français sont : - Le pouvoir exécutif, composé du président de la République et du gouvernement - Le pouvoir législatif dit parlement, composé de deux chambres : l'Assemblée nationale et le Sénat - Le pouvoir judiciaire, l'ensemble des tribunaux. 2. La constitution est composée : de 16 titres, cent quatre articles et un Préambule. Ce Préambule renvoie directement et explicitement à trois autres textes fondamentaux :
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Régime Présidentiel
LE REGIME PRESIDENTIEL : ETATS-UNIS/BRESIL Regroupement de deux pays différents relevant d’un même régime politique, cadre institutionnel. Rôle des Hommes : facteur extra-institutionnel = le charisme. Modèle porté par Lula original. Charisme de Lula = acclamé, en joue, avait changé son look = enlever ce qu’il avait de gauchiste, marketing politique. Idem USA. « Yes we can ». Même en France et ailleurs dans le monde, Obama a charisme exceptionnel. Deux hommes pas ordinaires :
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L'organisation territoriale de la France apres 25 ans de decentralization
INTRODUCTION PREMIÈRES PRÉCONISATIONS DE LA MISSION I. L'ORGANISATION TERRITORIALE DE LA FRANCE APRÈS 25 ANS DE DÉCENTRALISATION A. UN PAYSAGE COMPLEXE ISSU D'UNE SÉDIMENTATION DE L'HISTOIRE 1. Une diversité territoriale, fruit de réalités historiques et géographiques incontournables a) L'ancrage historique et identitaire des structures territoriales (1) Une légitimité historique reconnue aux communes et départements (2) L'émergence plus récente du « fait régional » b) Les enjeux de l'organisation et de l'aménagement d'un territoire marqué par
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La France d’Outre-Mer, approche générale
Document n°1 : La France d’Outre-Mer, approche générale Les risques « les plus forts se situent aux Antilles […] L’aléa cyclonique existe […]. Les cyclones font désormais, au pire, beaucoup de dégâts matériels mais peu de victimes. […] Ainsi, le cyclone Dina avec ses vents à 270 km/h a fait des millions de dollars de dégâts mais aucun mort. Avec la même violence il y a 30 ans, on aurait déploré des centaines de victimes.
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Droit des sociétés: Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités
Chapitre 1 – Règles spécifiques de fonctionnement et de constitution des sociétés à risques illimités Les sociétés à risques illimités sont des sociétés à hauts risques, de personne. Ces sociétés représentent une forme sociale intimiste pour les petites structures. O n distingues les sociétés à risques illimités immatriculées et donc ayant la personnalité morale (sociétés en nom collectif, société civile…) et les sociétés non immatriculées (la société en participation et la société crée de fait).
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Opportunities For Chocolat De France In Japon
opportunities for Chocolats de France in Japan. The company " Chocolats de France " decided to change totally of dimension by modernizing their production and their administration. Furthermore, it wishes to create a permanent range of high quality products and to internationalize its products to conquer others segments and assure its long-term perpetuity. Thus one of the strategies of the company is to establish on the market Japanese by exporting its products. Through the study
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Décret Sur Le Logement En France
24 mars 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 2 sur 170 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT Décret no 2010-304 du 22 mars 2010 pris pour l’application des dispositions d’urbanisme de la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion NOR :
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Mode et luxe en France
Recherche de stage service commerce international secteur mode à Saint Pétersbourg Information sur le secteur économique, et l’état du secteur dans le pays visé. Le secteur de la mode étant un domaine très large nous avons choisi d’orienter nos recherches dans le prêt à porter de luxe plus particulièrement, afin d’affiner notre étude. Le luxe a été crée en Europe cependant aujourd’hui il est de plus en plus fabriqué et consommé dans les pays émergents.
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Constitution Maroc 2011 Préambule
Constitution Maroc 2011 Préambule Fidèle à son choix irréversible de construire un Etat de droit démocratique, le Royaume du Maroc poursuit résolument le processus de consolidation et de renforcement des institutions d’un Etat moderne, ayant pour fondements les principes de participation, de pluralisme et de bonne gouvernance. Il développe une société solidaire où tous jouissent de la sécurité, de la liberté, de l’égalité des chances, du respect de leur dignité et de la justice sociale,
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Les Droits Des Femmes En France
LES DROITS DES FEMMES EN FRANCE Introduction : L'idée que les femmes ont les mêmes droits que les hommes est toute récente. Avant les femmes devaient se contenter d'une activité domestique et étaient exclues de la vie civile ainsi que politique. Elles étaient considérées comme des mères de famille et des ménagères, loin des fonctions sociales. Ce sont les hommes qui prenaient les décisions pour elles, elles n'étaient pas libres de leurs opinions ni de leurs
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L'urbanisation En France
L’URBANISATION EN FRANCE Au XX ième siècle, la plupart des français habitent dans les villes. Ce processus d’urbanisation s’est accéléré ces dernières décennies en raison de l’intensité de la périurbanisation jusqu’à ce que 5 Français sur 6 résident dans l’aire urbaine ou dans sa périphérie. La ville, petite ou grande, dense ou agrandie constitue l’habitacle quotidien de la majorité des Français : beaucoup s’y logent, ou quand ils n’y habitent pas, y viennent pour travailler,
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Urbanisation En France
Introduction Une ville est un espace de fortes densité, non-agricoles, ayant des fonctions de commandement (administratif, économique, culturel) sur un espace plus ou moins vaste. Les villes françaises forment souvent une agglomération, c'est-à-dire un ensemble urbain composé d’un centre initial et d’une banlieue qui s’est urbanisée plus tard. La France à une tradition urbaine ancienne, remontant a l’Antiquité, complétée au Moyen-âge, renforcée lors de la révolution industrielle et qui a fait basculée la population vers
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La France En Ville
La France est un pays très urbanisé, à l'image des autres pays industrialisés et développés : 82 % de la population vit dans une aire urbaine. L'urbanisation de la population française a été progressive depuis la seconde moitié du xixe siècle qui a vu une nette augmentation d'un exode rural qui s'est terminé dans les années 1960. Depuis cette période, les villes concentrent la population et structurent l'espace. Ces dernières décennies ont vu une accentuation
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Etude économie/droit - Association Des Paralysés De France
Etude n°4 : Association des Paralysés de France Introduction : Lors de cette étude je vais étudier l’association des Paralysés de France. Effectivement le but de cette association m’a attirée pour faire cette étude. Dans un premier temps, j’expliquerais la création de l’association, puis l’évolution au fil du temps, ses objectifs et actions et concluerais par une conclusion 1/ Création : L’association des paralysés de France a été créée en 1933, par quatres jeunes atteints
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La France, journal quotidien
La France était un quotidien financier du xixe siècle. Fondé en août 1862 par Arthur de La Guéronnière, ce journal avait à l'origine une ligne éditoriale qui conciliait la fidélité à Napoléon III et la réaffirmation du pouvoir temporel du pape1. Il fut racheté en 1874 par Émile de Girardin, célèbre fondateur du journal La Presse et collaborateur de longue date de La Guéronnière. Plus relevé que La Presse et « résolument politique », selon
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La Durée De Travail En France
QUELLES SONT LES DIFFERENCES ENTRE LA DUREE DE TRAVAIL EN FRANCE ET DANS LE RESTE DU MONDE ? La France fait partie des pays où la durée annuelle de travail est la plus basse,et cela est liés particulierement a la faible durée de travail des salariés à temps complet.La réforme des 35heures visait a crée des emplois toutefois elle fait l'objet d'un large débat.Apres avoir détaillé la durée annuelle de travail des pays d'Europe par
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La Constitution de 1958
Intro : la constitution de 1958 Première partie : Grandes notions juridiques relatives au droit français Il y a 2 familles : Le système de droit romain (auquel appartient le droit français) et le Common Law (Etats anglo-saxons) Nous verrons : - Notions de droit comparé – Common Law Les grandes divisions du droit français L’organisation juridictionnelle Les juridictions internationales Les tableaux et leurs comparaisons Leurs fonctionnements Leur personnel Le système de droit romain est un système codifié droit
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Scipion l'ancien
Scipion l'Ancien 251-211 av JC Père de Scipion l'Africain et de Scipion l'Asiatique. Fils d'un ancien consul (consul en -259), Lucius Cornelius Scipio. Elu consul avec Tiberius Sempronius Longus en -218. Cette même année, Hannibal déclenche la Deuxième Guerre Punique. Il doit intervenir en Hispanie avec son frère Gnaeus Cornelius Scipio Calvus, à la tête de deux légions. Il prend donc la mer jusqu'à Marseille. Il constate qu'Hannibal avait déjà franchi les Pyrénées et le
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