La Contrefaçon Un Fléau En évolution dissertations et mémoires
1 819 La Contrefaçon Un Fléau En évolution dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La Contrefaçon De médicament
Logan TERM ARCU JASMIN Etude économie & droit LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peut provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN Nous allons donc définir qu’est-ce qu’est
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Contrefaçon
La contrefaçon peut être définie par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (produits, œuvre, documents, médicaments…) sans en avoir eu le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économie, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. La contrefaçon a énormément augmentée à partir de 1990 avec l’ouverture des frontières et les accords de libre échange. On cite quelques causes qui favorisent la contrefaçon
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Dissertation: L’évolution jurisprudentielle de la notion de responsabilité des pères et mères apporte-t-elle une certaine stabilité ?
Être responsable du fait d’autrui signifie a priori simplement qu’une personne doit, sous certaines conditions, réparer le préjudice causé à un tiers par une autre personne. Il existe donc une dissociation entre celui qui a causé le dommage et celui qui doit le réparer. Le rapport de responsabilité ne concerne plus deux personnes (la victime et l’auteur du dommage) mais trois personnes que sont le responsable, l’auteur du dommage et la victime. le Code civil
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L'évolution Du Temps De Travail
Nom : Leclercq Prénom : Pierre Classe : 1CCE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE Spécialité : ÉPREUVE E11 : ÉCONOMIE – DROIT ÉTUDE N° : 1 Économie Droit Titre : L’évolution du temps de travail. SESSION : 2016 ÉTUDE N°1 : L’évolution du temps de travail. Dates de réalisation : du 12/11/14 au 20/02/15 Académie : LILLE Établissement : Maria Goretti Nom : Leclercq Prénom : Pierre Classe : 1CCE Partie du programme concernée
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L'impact de la contrefaçon sur le domaine de la production industrielle
<div class="paper"><p>La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.</p><p>Sommaire [masquer]1 Description 1.1 RaisonEffets négatifsEffets bénéfiques</p><p>1.4 Estimation 2 Historique</p><p>3 Quelques exemples</p><p>4 Aspects légaux</p><p>4.1 France</p><p>4.1.1 Droit d'auteur</p><p>5 Notes et références</p><p>6 Annexes</p><p>6.1 Bibliographie</p><p>6.2 Articles connexes</p><p>6.3 Liens
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L’explosion du commerce de contrefaçons au niveau mondial
VL’explosion du commerce de contrefaçons au niveau mondial a été facilitée par le développement exponentiel de la cybercontrefaçon. Pour expliquer cette explosion du marché de la contrefaçon sur le Net , on peut noter qu’en moins de 10 ans, en France, le nombre de foyers connectés à internet a été multiplié par 100 et 71% des foyers français disposent d’une connexion internet. De plus, la mondialisation, la dématérialisation des échanges commerciaux, l’avènement des technologies de
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La Contrefacon
Description[modifier | modifier le code] La contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences2. Elle touche de plus en plus de domaines de la production industrielle : horlogerie (montres), reproduction musicale (disque vinyl, puis CD musical), production de vêtements (ex. pantalons, tricots, de marques réputées), production alimentaire (ex. sauce mayonnaise dite naturelle), accessoires de luxe (ex. parfum, maroquinerie : notion de masstige (en),
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Les premières étapes de l'évolution des droits des personnes handicapées
Quelque 650 millions de personnes — environ 10 % de la population mondiale, dont approximativement 80 % vit dans les pays en développement — souffrent de quelque infirmité d’ordre physique, mental ou sensoriel. Les personnes handicapées sont souvent marginalisées et la discimination à leur égard revêt différentes formes, depuis le refus des possibilités d’éducation jusqu’à l’exclusion et l’isolement. L’ONU reconnaît que la défense des droits de ces personnes mérite une attention toute particulière et elle
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Europe Ecologie Les Verts(EEVL): Quelles sont les grandes étapes de l’évolution de ce parti ?
Europe Ecologie Les Verts(EEVL) -Quelles sont les grandes étapes de l’évolution de ce parti ? Les Verts (de son nom complet : Les Verts, Confédération écologiste – Parti écologiste), mouvement né en 1982, est l'ancien nom du parti politique écologiste français Europe Écologie Les Verts, membre du Parti vert européen. Le 13 novembre 2010, il se refonde pour intégrer les militants venus dans la dynamique des listes Europe Écologie des élections européennes de 2009 et
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Contrefaçon
La contrefaçon Quesque la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuel par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon est souvent rapprochée de celle de parasitisme. La notion de contrefaçon est souvent quelque chose de mauvaise qualité. Développement : La contrefaçon est un produit fais en s'inspirant de l'original, cela
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L’évolution des consommations des ménages
La consommation des ménages ne cesse d’évoluer et varie chaque année. Avec la crise économique cette consommation à complètement changer les ménages ont redéfinit leur priorité. Qu’elles sont les nouvelles priorités des ménages au niveau de la consommation ? Dans un premier temps nous aborderons l’évolution des consommations des ménages durant ces dernières années et celle à venir. Ensuite nous parlerons des causes et des conséquences liées à cette évolution des consommations. Et enfin nous
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Les conséquences de la contrefaçon
1 - Les conséquences pour l’économie et pour l'Etat Le chiffre d'affaires de la contrefaçon est estimé à 500 milliards d'euros dans le monde et coûte 200 000 emplois dans le monde dont 100 000 en Europe et 30 000 en France. On parle donc d’impact social c'est à dire l'action d'enlever des emplois aux entreprises légales. Le savoir-faire national est copié, souvent à l’extérieur du pays concerné (ici la France) ce qui conduit à la suppression
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L'evolution Du Travail
On observe ce phénomène à des degrés divers dans tous les pays depuis la révolution industrielle. La montée du chômage réduit les capacités de négociation des représentants des salariés et la faiblesse de la croissance pèse sur les marges des entreprises. Il y a peu de chances que le mouvement reparte sans phase de reprise de l'activité. Le temps que les Français passent au travail baisse constamment depuis 1950, du fait notamment de la progression
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Évolutions Du Pouvoir Du Président De La république Sous La vème république
1/ Quels sont les principaux pouvoirs du président de la république sous la Vème République ? Le président de la république sous la Vème république avait comme principaux pouvoirs, la garance de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités, il arrête les décisions du conseil. Il a le pouvoir de nommer le premier ministre et les autres membres du gouvernement mais aussi de leur retirer leurs fonctions. Il peut prononcer la
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La Contrefaçon
LA CONTREFAÇON INTRODUCTION Le sujet étudié est la contrefaçon PROBLEMATIQUE La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour
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Evolution du Logo de la Ville d’Issoire
Evolution du Logo de la Ville d’Issoire 1) les armoiries de la ville d’Issoire ce blason est composé de la lettre "y" venant du nom de la ville d’Issoire (qui s’écrivait Yssoire) ayant la queue inversé qui reproduit le confluent des rivières Couze et Allier. La couronne fait ici référence à la famille royale avec les trois lys. La couronne murale apparaît plus tardivement et indique l'autonomie communale avec la charte de commune accordée à
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Problématique : Comment pouvons-nous arrêter la contrefaçon
1- Sujet de l’étude Problématique : Comment pouvons-nous arrêter la contrefaçon ? L'étude porte sur la contrefaçon. Ce sujet est en lien avec la partie 5 de mon programme d’économie-droit, « L’organisation des échanges » et plus particulièrement avec le thème des libertés économiques et le droit de propriété. Dans ce dossier, je vais tenter d’expliquer ce qu’est contrefaçon et j’en donnerai un exemple. Je vais présenter les lois qui régissent ces délits et je
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Comment l'évolution de la société influence les structures familiales? (Document en anglais)
I would like to point out the notion of the idea of progress. We can say that the idea of progress consists in believing that the world can become better in terms of science, technology, liberty and quality of life. They had shaped most of western civilisation’s vision of history. Progress implies changes, evolution from an old order with old traditions to a new and modern order. I will tackle this notion throughout the evolution
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Déclaration de l'INSEE sur l'évolution de la consommation des ménages en produits manufacturés
après une hausse de 1,6 % en décembre, a annoncé vendredi l'Institut national de la statistique et des études économiques. "Cette hausse résulte notamment du dynamisme des achats d'automobiles et des dépenses de gaz et d'électricité", précise l'Insee dans un communiqué. "La consommation des ménages en biens fabriqués progresse fermement" (+ 1,3 % après + 0,2 %), constate l'institut, qui calcule l'évolution de la consommation à prix constants et corrigée des variations saisonnières et de
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Analyse des principaux facteurs et caractéristiques responsables de l'évolution des prix du pétrole
Intro : Pétrole et conflits ont constamment été liés depuis la seconde guerre mondiale. Le pétrole est devenu indispensable dans la société dans laquelle nous vivons aujourd'hui, surtout dans la plupart des pays développés. La demande en pétrole s'accroît de plus en plus, mais l'offre s'amoindrit d'année en année. L'objectif de ce dossier est de présenter et d'analyser les principaux facteurs et caractéristiques responsables de l'évolution du prix du pétrole. 1- Le comportement du prix de
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L’évolution des villes françaises
L’évolution des villes françaises I. Dynamiques démographiques, urbanisation, métropolisation Avec ses 65 millions d’habitants, la France est l’un des pays les plus peuplés d’Europe avec l’Allemagne (82 millions d’habitants) et la Grande‐Bretagne (60 millions). Pour autant, avec une densité métropolitaine moyenne de 115 hab. /km2, la France est deux fois moins dense que ses deux voisins. Les contrastes de densité sont importants : les Hauts‐de‐Seine comptent 8 724 hab. /km2, le Nord 450, contre 15
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Évolution des différents droits de la femme
1903 - Marie Curie reçoit le prix Nobel de physique pour la découverte de la radioactivité. C'est le premier prix Nobel (créé en 1900) décerné à une femme. 1907 - La loi permet aux femmes d'être électrices et éligibles aux tribunaux de prud'hommes. Loi sur les biens réservés pour que les femmes (mariées) puissent disposer librement de leur salaire. 1909 - Création du congé maternité (8 semaines), mais il n'est pas rémunéré. Les salaires des
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Les taux d'abandon et l'évolution des prix
tatistique des causes d'abandon. Pour identifier celles-ci, on doit, à partir des fichiers internes ou de sources externes, se poser les questions suivantes : - Les taux d'abandon évoluent-ils selon les périodes, les régions, les distributeurs, les représentants, les secteurs d'activité ? - Y a-t-il une relation entre les taux d'abandon et l'évolution des prix ? - Vers quelles autres sociétés, marques, produits, les déserteurs se dirigent-ils ? - Quels sont les taux d'abandon moyens
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Objet D'etude Contrefacon
Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps
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Évolution de la radio après la seconde guerre mondiale
Synthèse: Après la fin de la seconde guerre mondiale, la radio connu une nationalisation et les émissions publiques arrivèrent sur les ondes française. Depuis de nombreuses radios ont fait leur apparition: des programmes musicales aux programmes d’informations. Plus le pays se modernise, plus les radios augmentent sur les ondes et nous voyons apparaître les radios locales. C’est ainsi qu’Evasion FM arrive en 1993 gérée par la SARL Eurocontact. Il s’agit d’une radio associative diffusant ses
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