La Contrefaçon Un Fléau En évolution dissertations et mémoires
1 819 La Contrefaçon Un Fléau En évolution dissertations gratuites 451 - 475 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La Contrefaçon
À partir l’ANNEXE 2 et de vos connaissances, vous répondez aux questions suivantes : 1. Indiquez le rôle de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes). 2. Rappelez en quoi consiste l’acte de contrefaçon, précisez le type d’infraction et le tribunal compétent dans le règlement des litiges relatifs à la contrefaçon. 3. Donnez les risques judiciaires encourus par toute personne fabriquant, détenant, important ou exportant des
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Evolution Du métier De développeur
1. L’évolution du WEB depuis 1998 1.1. L’évolution des navigateurs WEB 1.1.1. Présentation des différents navigateurs 1.1.1.1. Mosaic Le monde du web a commencé à croitre dès l’arrivée du navigateur web NCSA Mosaic en 1993. C’est dans cette année que le World Wide Web (WWW) augmente exponentiellement. Ce navigateur Mosaic est le premier du nom et de plus gratuit, ce qui a permis une monté plus rapide. Il a été utilisé durant un an. Mosaic
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L'évolution Du Théâtre Et Des Genres
Comédie classique Tragédie classique Drame bourgeois / serieux Drame romantique Nouveau théâtre / Théatre de l'absurde But Veut divertir, faire rire par le spectacle des ridicules et par le comique de farce. Veut toucher et instruire par la terreur, la pitié ou l'admiration pour les personnages mis en scène. Veut divertir tout en interrogeant, veut frapper le lecteur par la "vérité" des situations Veut plaire en mêlant sublime et grotesque. Montrer la complexité de l'être
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L'évolution Des Moyens De Communication
Les moyens de communications n'ont cessé de se développer depuis l'époque de Madame de Sévigné dans la Lettre à Madame de Grignan (1680) à celle de Michel Béra et Eric Mechoulan dans La machine Intenet (1999) et Antonio A. Casilli dans Les liaisons numériques (2010). Cependant, Nicole Aubert dans Le culte de l'urgence (2003) nous accorde à réfléchir sur l'ampleur de ces nouveaux outils d'informations et de communications, dans notre société, depuis ces dernières années.
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L'évolution des RH
Historique et évolution des RH Le taylorisme Méthode de travail qui tire son nom de l’ingénieur américain Fréderic Wislow Taylor (1856-1915) et repose sur une organisation a priori définie par des scientifiques : l’OST (organisation scientifique du travail) cherchant à définir la meilleure façon de produire par un rendement maximum. L’OST peut-être définie et rentable grâce à : - A l’analyse des techniques de production (gestes, rythmes, cadences) - A la définition des tâches (conception)
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Entreprise Face Contrefaçon
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Objet De L'Étude : Entreprise Face Contrefaçon Objet De L'Étude : Entreprise Face Contrefaçon Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Philosophie Soumis par: Lisle 28 mai 2012 Mots: 2394 | Pages: 10 ... t d'auteur * Œuvres littéraires, musicales, graphiques, plastiques… * LogicielsDroits voisins * destinés exclusivement aux artistes-interprètes, aux producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes et aux entreprises
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Qu'est-ce que le contrefaçon ?
1) QU'EST-CE QUE LA CONTREFAÇON ? A) DEFINITION La contrefaçon est un délit. Il y a contrefaçon lorsqu'il y a confusion dans l'esprit du consommateur. Selon l’Inpi, l’institut national de la propriété industrielle, « la contrefaçon se définit comme la reproduction, l’imitation ou l’utilisation totale ou partielle d’un droit de propriété intellectuelle sans l’autorisation de son propriétaire. » la contrefaçon ne touche pas seulement le secteur du luxe mais énormément de secteur tel que l'industrie pharmaceutique, le textile, la
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Les Conséquence De La Contrefaçon
Les conséquences de la contrefaçon : Sommaire : Partie 1 : - Introduction -Contexte historique - Sources et causes - Secteurs influencés - Quelques exemples Partie 2 : Conséquences économiques et sociales - Impacts sur les entreprises et l’état - Pour les entreprises - Pour l’état - Conséquence au niveau social Partie 3 : Acteurs et moyens de luttes Partie 4 : Conclusion Partie 1 Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit,
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Contrefaçon
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Biographies / La Contrefacon La Contrefacon Mémoires Gratuits: La Contrefacon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Contrefacon 11 avril 2013 Balises: Mots: 1096 | Pages: 5 Vus: 172 Voir la version complète S'inscrire a contrefaçon n'est pas uniquement la copie intégrale d'un bien authentique, elle s'apprécie en fonction des ressemblances et non des différences1. La contrefaçon touche de plus en plus de domaines de
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Qu'est-ce que la contrefaçon ?
Objet d’etude n*2 Document 1 : La contrefaçon touche désormais tous les domaines d'activité dans le monde Par AFP, publié le 07/06/2012 à 16:08, mis à jour à 16:24 PARIS - Au-delà des produits de luxe, du textile, de la maroquinerie et des cigarettes, le marché mondial de la contrefaçon touche aujourd'hui tous les domaines d'activité, dont les médicaments, et constitue un "fléau majeur". Un sac de contrefaçon est détruit par les douanes françaises, le
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Quels Sont Les Fondements De La Responsabilité Civile Qui Sont Apparus Ces Dernières Siècles Et Sont Ils Calqués Sur L'évolution De La Société ?
Correction dissertation semaine passée : Quels sont les fondements de la responsabilité civile qui sont apparus ces dernières siècles et sont ils calqués sur l’évolution de la société ? I) De l’application et des limites d’un fondement subjectif autrefois justifié… A) L’utilisation justifiée du fondement unique de la faute B) Les limites aux fondements de la faute II) … Vers la nécessaire émergence de nouveaux fondements plus objectifs A) L’extension d’une responsabilité civile objective bien
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La contrefaçon et ses conséquences
La contrefaçon et ses conséquences A – Vue d’ensemble 1 - Introduction : La contrefaçon est le fait de reproduire un produit une œuvre un document ou tout autre chose sans en avoir le droit. Elle a touché tous les secteurs économiques ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. « Quelles sont les conséquences économiques et sociales de la contrefaçon ? » 2 - Le début de la contrefaçon : La contrefaçon n’est pas
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Définitions de la contrefaçon
Définitions de la contrefaçon : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de eproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. 2. L’impact de la contrefaçon : Après avoir défini la contrefaçon, j'étudierai tout d'abord les méfaits de
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Exposé sur la contrefaçon
EXPOSÉ GÉNÉRAL « Faut-il s'être pénétré de principes de justice bien sévères pour sentir que la contrefaçon est un vol ? » Denis Diderot, lettre sur le commerce des livres, 1763 Mesdames, Messieurs, La France, traditionnellement et historiquement en pointe dans le domaine de la protection de la propriété intellectuelle, a largement inspiré la directive 2004/48/CE du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle. En particulier, notre pays a convaincu les
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Devoir Economie Droit Cned: Analyse d’une situation économique – L’évolution du rôle et du métier des banques
ECONOMIE-DROIT Première partie : ECONOMIE GENERALE - Analyse d’une situation économique – L’évolution du rôle et du métier des banques Question 1 : Comment les banques interviennent-elles pour financer l’activité économique ? Vous répondrez à cette question en vous référant à votre cours ainsi qu’au document 1. Les banques sont des intermédiaires financiers qui permettent aux agents économiques en situation de besoin de financement et ceux en capacité de financement, et qui n’ont pas accès
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L'évolution D'une Commune Urbaine De La Grande Couronne Francilienne Bois D'Arcy
La commune de Bois d’Arcy est située dans la banlieue Ouest de Paris, à environ vingt kilomètres de la capitale et à proximité immédiate de Versailles et de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines, dont elle est mitoyenne. Plus en détail, la situation géographique de Bois d’Arcy est limitée au Nord par la forêt domaniale et les communes de Fontenay-le-Fleury et Villepreux, à l’Est par celles de Saint-Cyr l’Ecole et Guyancourt, au Sud par celles de
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La Contrefacon
La contrefaçon et le consommateur Après avoir décrit la contrefaçon, j’étudierai en premier les risques que peut subir un acheteur, puis les recours disponibles en cas d'achat d'article contrefait. La contrefaçon est une activité qui consiste à reproduire par une copie ou une imitation une œuvre industrielle, artistique ou littéraire. Cette action porte préjudice a son auteur ou son inventeur. La contrefaçon peut toucher un brevet, une marque ( Ex: Louis Vuitton ), un dessin,
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La Contrefaçon
II. L’IMPAC1) Sur les entreprises La contrefaçon fait perdre des parts de marché aux entreprises, elle affecte donc à la baisse leurs chiffres d’affaires. Les biens et les services qui font objets de contrefaçons représentent environ 3% du chiffre d’affaires des entreprises (6% dans l’industrie de la manufacturière). La proportion d’entreprises concernés par la contrefaçon est de 8% dans l’ensemble de l’économie, de 17% dans l’industrie manufacturière et de deux tiers parmi celles qui possèdent
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Histoire de la marque - évolution du logo Nokia
HISTOIRE DE LA MARQUE – EVOLUTION DU LOGO 1865 - 1967 Les racines de l’entreprise Nokia se trouvent bien loin du monde des télécommunications. Elles remontent en 1865 lorsque l’industriel finlandais Fredrik Idestam fonde une usine de fabrication de pâte à papier sur les bords de la rivière Nokianvirta dans la ville de Nokia. En 1871, il nommera cette première société Nokia Ab et lui donnera son premier logo en noir et blanc où apparait
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L'évolution De La Présomption De Paternité
nt sur la revendication incessante de l'extension des droits individuels et sur un désir croissant d'autonomie et de liberté. A l'origine, le mariage était considéré comme une institution permettant de gérer juridiquement les conséquences de la reproduction en désignant automatiquement, à partir des époux, un père et une mère, il avait pour but essentiel de donner un père à l'enfant qu'une femme met au monde. Ainsi, l'homme qui consentait au mariage acceptait également implicitement la
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Économie BTS: La Notion De Risque Et L'évolution De La Responsabilité - Correction Des Questions
Document 2 page 66 : Question 3 : La faute prévue à l’article 1382 du code civil constitue le fait générateur de responsabilité dans le droit français. Question 4 : (19ème siècle= appariation des trains et bcp d’accidents et donc impossibilité de prouver la faute de quelqu’un et donc aucune indemnisation des victimes. C’est pourquoi, le droit a changer : c’est à partir de cette observation que on a opter pour une nouvel lois
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La Contrefaçon Des médicaments
Aujourd’hui, la contrefaçon de médicaments constitue un phénomène en pleine croissance aussi bien dans les pays développés que dans les pays en voie de développement. Le nombre des victimes augmente, les revenus qu’en tire - quasi-impunément - le crime organisé transnational aussi. L’Institut de Recherche Anti-Contrefaçon de Médicaments (IRACM) entend développer à la fois des actions pour mieux cerner le phénomène, pour sensibiliser et motiver les responsables, pour mobiliser les opinions publiques, pour prévenir les
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L'évolution de l'Immatriculation Foncière
Lotissement : c'est une division d'une propriété en deux ou plusieurs lots destinés à la construction. Mise en concordance : c'est une opération technique ayant pour objet de mettre en concordance le plan du titre foncier avec l'état des lieux. Règlement de copropriété : c'est un document comportant la description des parties communes et des parties privatives d'un immeuble soumis au régime de la copropriété et fixant les droits et obligations des copropriétaires. Fusion :
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L'évolution du travail
L’évolution du travail, le développement massif de l’éducation, les transformations de la division du travail, la question des migrations internationales, les politiques de l’emploi, le progrès techniques … C’est un problème/programme extrêmement vaste. Il y a d’un point de vue historique, 2 références anciennes (remonte fin 19ème siècle) : - 1ère remonte à VALRAS, c’est l’économie de marché. Théorie du marché universel renvoie toujours à l’existence du marché. Ici, c’est une logique avantageuse pour toutes
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La Contrefaçon
Introduction I/ Présentation de le Contrefaçon A. Quoi ? B. Qui ? C. Quand ? D. Où ? E. Comment ? F. Les raisons de la contrefaçon ? II/ Exemples de Marques A. Adidas B. Lacoste C. Apple 1. La contrefaçon de l'iPhone 2. La contrefaçon de L'iPod III/ Les conséquences A. Les conséquences visibles. 1. Pour les entreprises. 2. Pour les États. 3. Pour les consommateurs. B. Le cadre juridique C. Les données chiffrées
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