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La Contrefaçon

Dissertation : La Contrefaçon. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  14 Février 2014  •  5 249 Mots (21 Pages)  •  691 Vues

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Introduction

I/ Présentation de le Contrefaçon

A. Quoi ?

B. Qui ?

C. Quand ?

D. Où ?

E. Comment ?

F. Les raisons de la contrefaçon ?

II/ Exemples de Marques

A. Adidas

B. Lacoste

C. Apple

1. La contrefaçon de l'iPhone

2. La contrefaçon de L'iPod

III/ Les conséquences

A. Les conséquences visibles.

1. Pour les entreprises.

2. Pour les États.

3. Pour les consommateurs.

B. Le cadre juridique

C. Les données chiffrées

IV/ Synthèse des questionnaires

A. Les questionnaire aux élèves

B. Les questionnaires aux entreprises

Conclusion

Sources

Publié par Tpe contrefaçon Camille MOCELLIN, Elyas CHETOUANI, Florian GILLET, Maeva HENRIQUES, Laurie GILIBERT à 03:17 Aucun commentaire:

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vendredi 14 janvier 2011

Introduction

Nous avons choisi le sujet de la contrefaçon pour plusieurs raisons : la première étant que nous avions choisi la catégorie « consommation » pour notre TPE et que nous consommons quelques fois de la contrefaçon et donc avons déjà quelques informations sur celle-ci. De plus, c’est un sujet d’actualité.

Nous avons principalement trouvé nos informations sur le site gouvernemental des douanes et du comité national anti-contrefaçon mais aussi dans un livre nommé « contrefaçon » écrit par Alain De Bouchony et Antoine Baudart et publié en 2006, au édition "Que sais-je ?" (PUF).

Puis nous avons organisé notre TPE en plusieurs parties et en développant les exemples de grandes marques contrefaites pour répondre à la problématique. De plus nous avons décidé de créer un questionnaire pour les élèves et un pour les entreprises et nous avons donc demandé à différentes personnes du lycée La Saulaie et à plusieurs entreprises de Saint Marcellin et de Grenoble vendant de la marques d'y répondre.

Nous avons rencontrés de nombreuses difficultés : Florian Gillet est arrivé 2 mois après la rentré scolaire car il était en séjour linguistique et Elyas Chatouani devait changer de classe et donc partir du groupe de TPE après les vacances de noël. Mais cela a été refusé au dernier moment il alors réintégré le groupe après les vacances.

La contrefaçon est un phénomène vieux comme le monde. En effet depuis l’Antiquité sud américaine les escrocs fabriquaient déjà des fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. Si les premières mesures de lutte contre celle-ci datent du XVe siècle, aujourd'hui on assiste à une harmonisation des moyens de lutte au niveau mondial. La contrefaçon est une atteinte de la constitution ou imitation d’un produit sans en posséder les droits ou en laissant penser que la reproduction est authentique.

La problématique de notre TPE est : Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ?

Publié par Tpe contrefaçon Camille MOCELLIN, Elyas CHETOUANI, Florian GILLET, Maeva HENRIQUES, Laurie GILIBERT à 11:30 Aucun commentaire:

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jeudi 13 janvier 2011

I/ Presentation de la contrefaçon

A - Quoi ? : Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une utilisation sans droit d'un élément de propriété protégée. Une production contrefaite possède une marque identique à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire du droit exclusif de la production. L’élément de la production doit avoir le consentement du titulaire du brevet pour importer ou vendre le produit. Toute reproduction, sans autorisation de l'auteur est une production contrefaite. La production contrefaite touche plusieurs domaines : le textile (les vêtements, les accessoires de mode et les chaussures de sport), les multimédias (les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films et les équipements contrefaisant de téléphone : coques, batterie … ), l’automobile (des pièces de rechange automobile contrefaites : filtres, pièces de moteurs etc.), l’électroménager (robots ménagers, radio, …), le cosmétique (les parfums,…), les produits alimentaires, les jouets, et encore d’autres produits. Les médicaments peuvent être des produits contrefaits (un médicament sur deux vendu sur Internet est contrefait ; les faux médicaments sous-dosés ou sur-dosés surtout sont les plus dangereux) et constituent une menace réelle pour la santé et la sécurité des personnes qui en consomment.

B - Qui ? : Les responsables de la contrefaçon

Généralement, ce sont des personnes pauvres et souvent très jeunes qui travaillent dans les entreprises de contrefaçon. Elles viennent des pays pauvres où la contrefaçon règne et permet de faire vivre leurs foyers. Dans les usines fabriquant des produits contrefaits, les employés travaillent

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