Genese affirmation régimes totalitaires dissertations et mémoires
1 960 Genese affirmation régimes totalitaires dissertations gratuites 701 - 725 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Régime fiscal – Impôts dont l’entreprise est redevable
1. Régime fiscal – Impôts dont l’entreprise est redevable Régime fiscal : L’entreprise NETT84 relève du régime de la micro-entreprise car : - C’est une entreprise prestataire de services dont le chiffre d’affaires n’excède pas 32 600 € H.T.(81 500 € H.T. pour les ventes de biens) ; ce chiffre d’affaires ne comprend pas les recettes exceptionnelles telles que les produits de cessions d’immobilisations, les livraisons à soi- même, les opérations immobilières, bancaires et financières
511 Mots / 3 Pages -
Différents types de régimes politiques
Imprimer partager sur facebook partager sur twitter partager sur Google+ Les différents types de régimes politiques le 2 01 2014 On désigne par régime politique le mode d’organisation des pouvoirs publics : mode de désignation, compétences, définition des rapports entre les différents pouvoirs). Les régimes politiques sont le fruit du jeu des forces politiques dans le cadre institutionnel défini par la Constitution ou par la coutume. S’ajoutent d’autres facteurs, historiques, idéologiques, culturels, qui déterminent la
961 Mots / 4 Pages -
Dans Ru, Est-il Juste D'affirmer Que La Beauté Transcende Tout Le Reste ?
La guerre de Vietnam, de 1959 à 19, a profondément bouleversé la population de la péninsule indochinoise. La vie paisible devient une longue lutte pour la survie et beaucoup prennent le chemin de l’exile. Tel est le cas de Nguyễn An TỊnh, la narratrice du roman Ru (2009) de Kim Thúy qui vit les malheurs des rescapés. Elle résiste face aux atrocités de la guerre et aux difficultés de vivre dans une autre culture en
1 048 Mots / 5 Pages -
Les Avantages Du régime Athénien
C'est en Grèce, dans la cité d'Athènes, entre les IVe et Ve siècles avant Jésus Christ qu'un fondement essentiel de la civilisation occidentale a vu le jour : le système politique de la démocratie. C'est durant cette période, aussi appellée période classique, que le terme de "citoyen", très courant de nos jours, apparaît. Très en avance pour son époque, la civilisation grecque est à ce moment la seule à instaurer ce régime politique. Cela lui
1 935 Mots / 8 Pages -
Régimes de recrutement externe
peuvent envisager des promotions et mutations internes. ( faire jouer l'ascenseur social) Les opérations de recrutement interne peuvent commencer au sein de la GRH.Il s'agit de repérer et d'analyser les dossiers des employés, qui devraient donc idéalement incorporer un recensement des qualifications des travailleurs, d'identifier éventuellement immédiatement une personne présentant les qualifications nécessaires au poste à pourvoir. Si les GRH ne trouvent pas la personne qui leur convient immédiatement, une offre de poste interne sera
857 Mots / 4 Pages -
Le choix d’un régime juridique pour une activité professionnelle/ Les critères de choix
Dossier 1 : Le choix d’un régime juridique pour une activité professionnelle/ Les critères de choix Question 1 Les faits : Espérant être titulaires d’un BTS, deux élèves cherchent leur voie pour leur future activité professionnelle. Le problème juridique : Les élèves sont-elles libres de choisir n’importe quel régime pour leur future activité professionnelle ? Les règles juridiques : La charte des droits fondamentaux de l’UE (source supérieure au droit français) pose les principes de
280 Mots / 2 Pages -
Regime Politique
france US GB PT BR Des milliers de documents dans plus de 30 matières ! Satisfait ou remboursé ! Publiez et soyez rémunéré ! En savoir plus Accueil » Droit public & international » Droit international » Mémoire Informations sur l'auteur Amandine P. etudiante Niveau Grand public Etude suivie économie... Ecole, université IAE Aix Informations sur le doc Date de publication 11/12/2009 Langue français Format Word Type mémoire Nombre de pages 20 pages Niveau grand
1 606 Mots / 7 Pages -
Le régime de l’impôt synthétique
Impôt Synthétique Les assujettis de droit Sont soumis au régime de l’impôt synthétique : 1. Les personnes physiques dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur place ou de fournir le logement, les exploitants agricoles, planteurs et éleveurs, lorsque leur chiffre d’affaires annuel, toutes taxes incluses n’excède pas 50 millions de francs. 2. Les personnes physiques exerçant d’autres activités (prestations de services imposables
950 Mots / 4 Pages -
Droit Commercial: le régime juridique du domaine commercial
Section III – LE REGIME JURIDIQUE DU DOMAINE COMMERCIAL Étudier le régime juridique des activités commerciales revient à relever leurs particularités par rapport aux activités civiles. Ces particularités diffèrent tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme. § I - LES PARTICULARITES DES REGLES DE FOND Les particularités des règles de droit commercial dans ce domaine sont diverses. A ce niveau de notre étude, on dégagera seulement certaines règles
3 091 Mots / 13 Pages -
Le régime Présidentiel Aux États-Unis
Introduction Le régime présidentiel aux États-Unis a pour modèle la Constitution de l'Angleterre. Comme les États-Unis sont une ancienne colonie de l'Angleterre, la Constitution de 1787 reprend beaucoup d'éléments de celle de l'Angleterre en les démocratisant. Néanmoins, la Constitution des États-Unis établit un régime présidentiel au lieu du régime parlementaire de l'Angleterre d'aujourd'hui. Jusqu'au 19ème siècle, on ne connaissait pas aux États-Unis des périodes de primauté présidentielle sauf sous Jefferson, Jackson et Lincoln. On peut
1 260 Mots / 6 Pages -
Le régime Juridique De L'arbitrage Commercial International
Le régime juridique de l’arbitrage commercial international Composition du tribunal arbitral : - Nul ne peut, en raison de sa nationalité, être empêché d’exercer les fonctions d’arbitre, sauf convention contraire (il est souhaitable qu’il soit d’une nationalité différentes de celles des parties) - Les parties sont libres de convenir le nombre et la procédure de nomination des arbitres. - A défaut de ces conventions il est nommé 3 arbitres(en cas de 3 arbitres chaque
357 Mots / 2 Pages -
Le régime politique d'Athènes
1) Le regime politique athénien s'appelle la démocratie directe établie au Vème siècle av. JC par Clisthène(" Son peuple la gouverne")et repose sur les principes de l'égalité, la liberté et lerespect des lois écrites ("droits égaux"," aucun privilège","elle est libre", "les lois" "les mêmes pour tous"," La liberté","sous le règne des lois écrites") 2)"Son peuple la gouverne" : * la Boulèest une assemblée restreinte de citoyens chargés des lois de la cité. Son nom a
320 Mots / 2 Pages -
Régimes juridiques appliqués à la transaction de fusion
CHAPITRE I REGIME JURIDIQUE DE LA FUSION CBAO -ATTIJARI BANK SENEGAL Il y a deux régimes juridiques qui s'appliquent à une opération de fusion : La fusion par création d'une nouvelle société et la fusion absorption. Le régime juridique qui a été appliqué à la fusion de a CBAO et de Attijari Bank Sénégal est celui de la fusion absorption. Dans ce chapitre de notre troisième partie, nous parlerons des préalables à la fusion (section1),
4 237 Mots / 17 Pages -
L’Amérique : puissance au nord, affirmation au sud
L’Amérique : puissance au nord, affirmation au sud. Intro : 70 % de la richesse produite sur le continent Américain proviens des Etats-Unis. En effet Le continent américain présente d’importantes inégalités de développement à différentes échelles. C’est un ensemble de pays très fragmenté, non seulement entre les Etats mais aussi en le Nord (qui domine) et le Sud (qui accepte ou refuse l’hégémonie des Etats-Unis). Ces dynamiques s'illustrent aujourd'hui dans les créations de nouvelles puissances
1 539 Mots / 7 Pages -
Camus: L’affirmation de l’homme absurde
Camus choisit un autre type de discours, au style indirect libre cette fois-ci. Ce procédé permet de souligner cette affirmation du personnage. Son discours est long, très rythmé, notamment grâce à l’usage de répétitions. Tout cela contribue à en faire un discours éloquent. 2- L’affirmation de ses idées et sentiments Il n’est plus l’homme effacé qui laissait parler les autres, qui acquiesçait s’il était d’accord ou contredisait légèrement. II- L’affirmation de l’homme absurde 1- Le
431 Mots / 2 Pages -
Régime Economique Atpa
• DISPOSITIONS GENERALES Références - Code : articles 135 à 144. - Décret d’application : articles 99 à 114 Définition. L’admission temporaire pour perfectionnement actif est un régime permettant • aux personnes disposant de l’ outillage nécessaire d’importer en suspension des droits taxes, prohibitions et restrictions d’importation, autres que celles visées à l‘article 115 du code des marchandises destinées à recevoir une transformation, une ouvraison ou un complément de main d’œuvre • des marchandises qui
754 Mots / 4 Pages -
Les régimes de couvertures santé
SOMMAIRE 2 I. LES REGIMES DE COUVERTURE SANTE 4 A. La généralisation de la couverture « frais de santé » 4 a. Des prémices d’une couverture sociale jusqu’à la création de la sécurité sociale en 1945 4 b. Une solidarité basée sur les cotisations des travailleurs 5 c. Le principe de couverture complémentaire 9 d. Contexte et présentation de la loi du 14 juin 2013 10 B. Mise en place des régimes complémentaires collectifs 11
9 353 Mots / 38 Pages -
Régime juridique et fiscal de la fusion des sociétés: cas de la fusion CBAO-Attijari bank Sénégal
Régime juridique et fiscal de la fusion des sociétés: cas de la fusion CBAO-Attijari bank Sénégal Introduction Une Entreprise est une réalité économique que le droit ne peut ignorer. Pourtant, il n'en donne aucune définition, car il n'est définit par aucun texte juridique. Cependant le lexique des termes juridiques nous en donne une définition : unité économique qui implique la mise en oeuvre de moyens humains et matériels de production ou de distribution des richesses
9 572 Mots / 39 Pages -
Dénonciation du système judiciaire de l'ancien régime
I La dénonciation du système judiciaire de l’ancien régime 1) Valeur exemplaire de l’affaire La Barre Considérée aujourd’hui comme une erreur judiciaire, l’affaire du Chevalier de la Barre nous apparaît proprement monstrueuse. Voltaire insiste sur la cruauté terrible de l’exécution: la violence des verbes « arracher », « couper », « brûler » est rendue plus frappante par la précision « à petit feu » qui suggère la lenteur du supplice et la souffrance du condamné. Mais Voltaire dénonce aussi la pratique habituelle
882 Mots / 4 Pages -
Régimes économiques douaniers
Centre de Formation Centre de Formation Centre de Formation Centre de Formation Douanière DouanièreDouanière Douanière Les Régimes Economiques en Douanes Amina RERHRHAYE Amina RERHRHAYEAmina RERHRHAYE Amina RERHRHAYE Formateur permanent au C.F.D. A.Rerhrhaye@douane.gov.ma Ce support de cours est réservé à l’usage exclusif des agents de douanes dans un but purement pédagogique. Il ne doit en aucun cas être utilisé à d’autres fins. Objectif du cours
16 604 Mots / 67 Pages -
Peut-on affirmer que, dans Le Survenant, la vie sédentaire est idéalisée ?
Question : Peut-on affirmer que, dans Le Survenant, la vie sédentaire est idéalisée ? Thèse défendue : Oui, la vie sédentaire est idéalisée. Argument principale 1 : La vie sédentaire représente l’accomplissement de la vie pour les habitants. Sous-argument 1 : l’amour de la terre et le droit légitime à la nourriture. Sous-argument 2 : Le respect des ancêtres, la culture de la terre comme vocation. Léguer sa terre à sa descendance. Sous-argument 3 :
3 344 Mots / 14 Pages -
Régime Juridique De La Propriété
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle? Le terme “propriété intellectuelle” désigne les œuvres de l’esprit : inventions; œuvres littéraires et artistiques; dessins et modèles; et emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce. La propriété intellectuelle est protégée par la loi, par exemple au moyen de brevets, de droits d’auteur et d’enregistrements de marques, qui permettent aux créateurs de tirer une reconnaissance ou un avantage financier de leurs inventions ou créations. En conciliant de manière appropriée
245 Mots / 1 Pages -
Régime De détoxe Du Citron
Régime Citron (cure détox) > Principe et méthode Il ne s'agit pas tout à fait d'un régime mais plutôt d'une cure detox, ou alors un régime de détoxification. Le régime Citron permet d'épurer le corps en le nettoyant naturellement (pour détoxifier) tout en faisant une pause de la nourriture solide. Cette cure detox a été inventée par le naturopathe Stanley Burroughs il y a plus de 30 ans, et développée surtout en Suisse au début.
1 733 Mots / 7 Pages -
Les régimes matrimoniaux
Thème 2 : Les Régimes Matrimoniaux « les régimes de communautés et le régime de la séparation des biens » Si la personnalité juridique est la qualité d’exercer et de jouir des droitset des obligations en principe, chez les êtres humains cette personnalité commence à la naissance et se termine au décès. Evoqué dans son Titre I, Chapitre XI de l’Article 44 du CMT (Code du Mariageet de la Tutelle), le régime matrimonial est soit
306 Mots / 2 Pages -
Cours BTS droit 1ère Année: Le choix d’un régime juridique de travail
DROIT- CHAPITRE 1: Le choix d’un régime juridique de travail Introduction :Article 5 du préambule de la Constitution de 1946 : « Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. Nul ne peut être lésé dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, des opinions ou de ses croyances » I. L’accès à une activité professionnelle A) Principes 1) La liberté d’entreprendre et le droit à l’emploi (document
492 Mots / 2 Pages