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Devoir Droit Cned dissertations et mémoires

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18 066 Devoir Droit Cned dissertations gratuites 76 - 100 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • Devoir Anglais CNED Bts Communication: étude d'un bulletin d'information mensuel interne de la société International Ressources

    Devoir Anglais CNED Bts Communication: étude d'un bulletin d'information mensuel interne de la société International Ressources

    ALMEIDA AURELIE Matière : anglais N°devoir : 01 Partie 1 L’article proposé ici est un bulletin d’information mensuel interne de la société International Resources. Elle est destinée aux employés et expose les nouveautés, au niveau des produits, des opérations, de ses innovations technologiques, ses évènements et ses offres d’emploi. International Resources a ouvert une nouvelle filiale en Guyane et mène désormais des opérations dans 25 pays. En étant présent sur tous les continents, I.R diffuse

    584 Mots / 3 Pages
  • Anglais Devoir 1 CNED BTS MUC: Quels sont les avantages et les inconvénients des centres commerciaux?

    Anglais Devoir 1 CNED BTS MUC: Quels sont les avantages et les inconvénients des centres commerciaux?

    What are the advantages and disadvantages of shopping malls? Can you think of other types of outlets and channels of distribution where consumers can buy (minimum 100 words)? Malls and shopping centers enable people to conveniently shop at one stop. They often include a hypermarket and a string of specialty stores, restaurants, multiplex cinema and other forms of entertainment. Some of the fancier ones offer activities such as bowling, cinemas, ice skating rinks, play centers,

    489 Mots / 2 Pages
  • Devoir Droit: le contrat d’achat de la franchise

    Devoir Droit: le contrat d’achat de la franchise

    Question 1 (5 points) Au moment ou Gilbert à signer le contrat d’achat de la franchise, il était placé sous un régime de tutelle. En effet, le contrat d’achat a été signé la semaine dernière et le régime de protection a été ouvert le mois dernier. En vertu de l’article 290 C.c.Q., Gilbert pourrait obtenir l’annulation de son contrat en faisant la preuve que l'inaptitude était notoire ou connue du cocontractant à l'époque où les

    595 Mots / 3 Pages
  • Management Devoir 1 Cned

    Management Devoir 1 Cned

    Jusqu’a présent Patrick Alés a illustré la conception de j.Schumpter de l’entrepreneur: Innovateur : il a mis sur le marché une gamme de produit capillaire à base plante Prise de risque : premier sur la création de type de produit Mobilisateur de projet agrandissement de son entreprise tant sur le plan financier qu’humain. C’est aussi un entrepreneur capitaliste avec 67 pourcent du capital de l’entreprise qu’il possède . Son innovation dans les produits capillaires lui

    469 Mots / 2 Pages
  • Économie - droit Cned: la protection sociale

    Économie - droit Cned: la protection sociale

    Premier travail: Économie Question 1: La protection sociale a en effet réuni les conditions d’une société plus pacifiée et d’une population en meilleure santé, mieux formée et plus productive. Cette protection sociale a été mis en place après la seconde guerre Mondiale et s’est inspiré du modèle allemand Bismarckien et de l’assistance anglaise. Il reposait sur une politique ambitieuse de gestion des risques sociaux. Les droits étaient attachés à l’emploi et financés par des cotisations

    1 631 Mots / 7 Pages
  • Devoir Droit: analyse d'une situation juridique: cas S.A GALABIO

    Devoir Droit: analyse d'une situation juridique: cas S.A GALABIO

    rtie: Analyse d’une situation juridique: Premier travail: Faits: La SA GALABIO vient de fair l’acquisition d’une entreprise de collecte de plante « FLEURUS », une PME de 25 salariés. La SA GALABIO souhaite conservé les spécificités techniques de FLEURUS. Problèmes juridique: Le rachat d’une entreprise entraîne il l’obligation de garder les salariés? Règle juridique: L’article L.1224-2 du code du travail prévoit que «  Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l’employeur, notamment par succession, vente,

    1 099 Mots / 5 Pages
  • Devoir Anglais Cned: préparation à la synthèse de documents

    Devoir Anglais Cned: préparation à la synthèse de documents

    I) Préparation de la synthèse de documents 1.1) Le premier document est un extrait de L’histoire des peurs alimentaires. Ce livre fût écrit par M. Ferrières qui est professeur d’histoire moderne au lycée D’Avignon et parut en 2002. L’idée directrice de ce passage est le fait qu’en France, durant le XIX ème siècle, la conscience des risques alimentaires n’étaient pas réellement présente dans la tête des consommateurs. En effet, ce passage nous apprends que de

    1 765 Mots / 8 Pages
  • Devoir Italien- Cned Bts Tourisme 1ere Année

    Devoir Italien- Cned Bts Tourisme 1ere Année

    FINE SETTIMANA A SIRACUSA 1 LA LETTERA Mondo Viaggi Corso Gelone II N°27 96100 Siracusa a Ernesto Carpano Via firenze n°16 90100 palermo Siracusa, 17 novembre 2013 Egregio Signore, In risposta alla sua lettera del 10 novembre, siamo lieti di proporle qui di seguito le informazioni richieste. Il viaggio a Siracusa si svolgerà secondo le seguenti modalità : partenza da Palermo il venerdi 29 agosto in pullman Gran turismo alle ore 10 Pernottamento all’hotel Roma

    567 Mots / 3 Pages
  • Projet De Communication Devoir 1 CNED 2ème Année

    Projet De Communication Devoir 1 CNED 2ème Année

    29K24CTPA0112V PROJET DE COMMUNICATION V0 1 Première partie (15 points) Question 1 (5 points) 1. Contexte 1.1. Le partenariat Caisse d’Épargne / BulleBerry Ce partenariat a été initié en 2005. Il était (et reste) en conformité avec les objectifs nationaux de la Caisse d’Épargne de soutien à la BD en France et en régions. 1.2. Le Festival BulleBerry 2. Modalités d’exécution La Caisse d’Épargne apporte sa contribution financière en échange d’une visibilité particulière : présence

    2 578 Mots / 11 Pages
  • Devoir Espagnol Cned BTS SP3S: l'information technique

    Devoir Espagnol Cned BTS SP3S: l'information technique

    Explication des rubriques Información técnica La información técnica es la que le dice al trabajador lo que tiene que hacer y cómo debe hacerlo. Información sobre la coordinación Este tipo de información es la que explica al trabajador las funciones de todos los compañeros de la empresa u organización ; esto le permite saber quién hace qué y a quién debe dirigirse si necesita algo. Información sobre la motivación A través de esta información el

    639 Mots / 3 Pages
  • Prestation Et Service Devoirs 2 Cned

    Prestation Et Service Devoirs 2 Cned

    Prestations et Services : Question 1 : Assuré social – Opération par laquelle l'assuré se voit attribuer un numéro qui permet de l'inscrire sur la liste des assurés de la caisse dont il relève. La caisse délivre alors une carte vitale qui permet de vérifier l'existence des droits de l'assuré à la Sécurité sociale. Ayant droit – Personne qui dépend de l'assuré social et qui bénéficie des droits de l'assuré. Cette personne n'est pas assurée personnellement, ce

    606 Mots / 3 Pages
  • Devoir Anglais Cned 1ère Bts Sp3s: étude de l'article “Should we all become vegetarians”

    Devoir Anglais Cned 1ère Bts Sp3s: étude de l'article “Should we all become vegetarians”

    Rédigez votre texte : 1. a) This document is a press article, entitled “Should we all become vegetarians” and written by Richard Collins on October 14th, 2002. b) Et si nous devenons tous végétariens ? c) Nowadays, people eat some meat; however we can notice especially at the teenager, that they are more and more to consume vegetarian’s products. They seem to be vegetarian. There is an increase with the 80s .Now, there is 3.4

    361 Mots / 2 Pages
  • Devoir Anglais CNED BTS CI 1ère Année: compte rendu en Français, l'économie de la Chine

    Devoir Anglais CNED BTS CI 1ère Année: compte rendu en Français, l'économie de la Chine

    Partie 1 : compte-rendu en français L’article étudié aujourd’hui est tiré de la revue The Wall Street Journal, une publication américaine spécialisée dans l’information financière et économique. Il a été rédigé en octobre 2010 par Laurie Burkitt et est intitulé « China’s Car Economy Revs Up ». L’article expose les nombreuses conséquences de l’augmentation des ventes d’automobiles en Chine, où apparaissent une véritable « culture de la voiture » et un changement profond du mode

    744 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit commercial

    Devoir droit commercial

    Devoir n° 1 en droit commercial Fatima Zahra El Kamali S4 La prescription : en doit général elle désigne la durée si dépassé, une action en justice civile ou pénal n’est plus recevable. Alors la prescription en mode légal d’acquisition ou d’extinction de droits par le fait de leur possession pendant une durée donnée. Ces droit peuvent être réel ou personnes ou mobiliers ou immobiliers. La prescription extinctive veut dire l’extinction d’un droit en conséquence

    968 Mots / 4 Pages
  • Physique-chimie Devoir 1 Cned

    Physique-chimie Devoir 1 Cned

    Physique Exercice 1 1) Voir a la fin du devoir 2) 2) D'aprés la 1ere lois des descartes le plan du rayon incident,du rayon reflechi (ou refracté) et de la normale est le meme. 3) D'aprés la 2eme lois de snell descartes,l'angle d'incidence et l'angle de réfraction r,angle normale et rayon refracté.ni sin=n,sin i=35,10 4) imax avec n1, sin I max=n2,sin pi/2 alors il est superieure a imax donc y a reflexion.4) Le rayon lumineux

    440 Mots / 2 Pages
  • Devoir Droit: les obligations des parties dans un contrat de franchise

    Devoir Droit: les obligations des parties dans un contrat de franchise

    Deuxième partie : droit (20 points) Premier travail (11 pts) A. Éléments de la note structurée sur les obligations de chacune des parties dans un contrat de franchise. (5 pts : 0,5 pt définition, 2,25 pt franchiseur, 2,25 pt franchisé) Le contrat de franchise était au départ un contrat « innomé », mais pour pallier les abus, il est aujourd’hui soumis au droit de la concurrence. Contrat entre professionnels : contrat commercial par lequel un

    1 255 Mots / 6 Pages
  • Devoir Anglais Cned 2ème Année: étude d'un texte

    Devoir Anglais Cned 2ème Année: étude d'un texte

    Devoir numéro 1 anglais : Partie 1 : Le texte parle de deux modèles de chef d’entreprise qui existent : Il y a donc les chefs d’entreprises qui veulent être connus et les autres qui préfèrent ne pas l’être. En effet, il y a d’un côté les chefs qui ont besoin d’une notoriété absolue, être reconnu par les médias et d’un autre côté nous avons deux qui préfèrent briller en petite communauté comme lors d’un

    573 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit: cas société Bernardo

    Devoir droit: cas société Bernardo

    numero 1 : CAS PRATIQUE : société Bernardo 1. Quelles sont les parties au contrat présenté à l’annexe 1 ? Quel en est l’objet ? Dans quelle mesure le contrat de transport apparaît-il comme une exception à la règle de l’effet relatif des conventions ? -Quels sont les parties du contrat présenté : Les parties présentés sont : La société Bernardo et l’entreprise Prima -Quel en est l’objet : L’objet de ce contrat est le

    664 Mots / 3 Pages
  • Devoir Droit sur le recrutement

    Devoir Droit sur le recrutement

    Droit cas N16 : Question 1 : Normalement les employeurs n’ont pas le droit de recruter en fonction de ce qu’ils trouvent sur les réseaux sociaux car cela reste la vie privée des personnes postulant au poste a pouvoir. Depuis 2014, une idée de création de charte a été lancée. Le sujet de celle-ci considérait à interdire aux employeurs de se fonder sur ce qu’ils trouvent sur les réseaux sociaux pour recruter ou non. L’utilisation

    512 Mots / 3 Pages
  • Prospection Et Suivi Clientèle Devoir 1 Cned

    Prospection Et Suivi Clientèle Devoir 1 Cned

    Prospection et suivi de clientèle : Devoir 01 Question 1 : Documentation commerciale 1.1 Le marché suédois prône essentiellement la sécurité et la protection de ses consommateurs. L’anthocyane de raisin fabriqué par SODAR SA est intéressant pour ce marché car il est entièrement naturel et extraite sans aucune intervention chimique contrairement à ses concurrents. De plus, il est conforme à la réglementation européenne et aux principes de l’Organisation Mondiale de santé. En effet, on peut

    556 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit: Cas Patrick Vankis, Deuxième Partie

    Devoir droit: Cas Patrick Vankis, Deuxième Partie

    2.1) Obligations de la SA « L’épicerie fine périgourdine » : - La SA s’engage à faire une commande mensuelle minimum - Elle s’engage à réglé le prix de la commande sur présentation des factures à 45 jours fin de mois. - Elle s’engage à s’occuper du transfert de propriété - Elle s’engage à verser à M. Vankis une indemnité de 25% du montant annuel des ventes si elle ne respecte pas une obligation citée

    603 Mots / 3 Pages
  • Devoir 1 CNED BTS COM: Analyse Et Production Du Message

    Devoir 1 CNED BTS COM: Analyse Et Production Du Message

    Question Liminaires : 1) Le storytelling est le fait de raconter une histoire plutôt que de mettre classiquement des arguments à des fins de communication. Cette technique permet de capter l'attention et de susciter l'émotion. 2) Les composantes du puplipostage sont : - une enveloppe porteuse avec le logo de l'entreprise - une lettre (identité du destinataire, signature personnalisée, une accroche et des arguments adaptés) - un dépliant ou une brochure - une coupon réponse - une

    613 Mots / 3 Pages
  • Devoir droit BTS: cas La société Barba

    Devoir droit BTS: cas La société Barba

    La société Barba s’étend Dossier 1 1) Appréciez la légalité de la clause de mobilité du contrat de Mlle Berri. La salariée était-elle en droit de refuser la proposition de son employeur ?La clause de mobilité permet à l’employeur de modifier le lieu de travail du salarié. Cette clause doit être motivée par l’intérêt de l’entreprise et prévoir une zone géographique précise nonmodifiable par l’employeur. Lors de l’application de cette clause, l’employeur doit tenir compte

    616 Mots / 3 Pages
  • Economie générale Et Droit Cned 1ère Année: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Economie générale Et Droit Cned 1ère Année: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    29617CTPA0113W PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V0 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de

    2 445 Mots / 10 Pages
  • Devoir Anglais Cned

    Devoir Anglais Cned

    Devoir 1 écrit Voici votre premier devoir écrit. Pour le réaliser, consultez la page d’accueil de l’onglet « Devoirs ». Seules les 2 parties Évaluation sont à envoyer au Cned. Document écrit en Langue Vivante Étrangère  For the first time in four years, vacancy rates of stores in malls and shopping centers have de- creased. According to REIS, a commercial property research firm, vacancy rates at the top 80 U.S. malls have declined to

    519 Mots / 3 Pages

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