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Devoir Droit Cned dissertations et mémoires

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18 065 Devoir Droit Cned dissertations gratuites 426 - 450 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 18 Juin 2015
  • Devoir Anglais Bts Muc Cned

    Devoir Anglais Bts Muc Cned

    ANGLAIS / DEVOIR ECRIT NUMERO 1 Partie 1 : Résumé du document en français Dans les galeries et centres commerciaux, le taux de commerces inoccupés à chuté de 8,8% au 3ème trimestre. Les propriétaires avertissent qu’un rebond plus fort dépendra de l’emploi et de la confiance des consommateurs. En se qui concerne les taux de locations commercial, durant cette période elles sont restées stables. Les petits centres commerciaux et les boutiques qui sont construit autour

    537 Mots / 3 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir 3 : Economie générale et droit : Première partie : Economie Générale Sujet : La protection sociale en question : Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale : La protection sociale française repose sur trois principe fondamentale : -Le principe d'assistance : c'est un versement mensuel pour ceux qui sont en précarité (RMI) pour satisfaire leur besoin primaire. -Le principe de solidarité : les revenus des groupes sociaux

    1 075 Mots / 5 Pages
  • Cned Anglais Devoir 2

    Cned Anglais Devoir 2

    The mail explain the faster of Help Now 2020. Really, Help Now 2020 can be faster because he works around many goals. And that is his stronger. So, to conclude, Help Now 2020 fight many goals in the world with other NGOS. Hepl Now 2020, want to fight disparity between humans. He's faster and stronger because is everywhere in the world and help about all causes in the world. The donation is use in eradicate

    550 Mots / 3 Pages
  • Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Première partie : économie générale Question 2 Oui, certains indicateurs figurants dans le tableau qui contribuent à apprécier le degré de développement économique, social et environnemental. L’espérance de vie, le taux de diplômés dans l’enseignement supérieur et le nombre de personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté contribuent à donner une idée du niveau de développement économique. Ces données sont d’ailleurs en partie utilisées pour créer les indicateurs actuels de développement tel que l’indice

    2 449 Mots / 10 Pages
  • Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Question 1 : Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement et de redistribution des revenus entre individus, à l'éducation, aux soins

    1 529 Mots / 7 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le système français soutient les personnes en difficultés avec la mise en place d’une protection sociale, pour venir en aide aux plus démunis. Cette protection sociale à épouse le modèle Bismarckien tout comme l’Allemagne. L’idée est de garantir au travailleur incapable de subvenir à ses besoins tels que l’assurance social (maladie, accident qui vieillesse) et de sécurité sociale. Question 2 :

    415 Mots / 2 Pages
  • BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) Cned Devoir Anglais

    BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) Cned Devoir Anglais

    note:15 Devoir d’anglais numéro 1 : Partie I : résumé Pour la première fois en 4 ans, le taux de propriété inoccupés dans les centres commerciaux a fortement diminué. Les propriétaires avertissent cependant que cette reprise économique est légère et qu’une plus forte lancé dépend essentiellement de la confiance du consommateur et de son travail. Néanmoins les statistiques sont encourageantes. Les taux de bails pour le troisième trimestre sont restés stable à $38.72. Cette petite

    521 Mots / 3 Pages
  • Devoir de droit fiscal

    Devoir de droit fiscal

    Droit fiscal Examen : question de cours, qui pourront s’appuyer sur un cas pratique (durée de l’examen : 2h) Introduction Le droit fiscal est au coeur de l’actualité. Il y a quatre taux de TVA : 2,1 %; 5,5 %; 7 %; 19,6% C’est une matière qui se périme vite. Exemple : la loi de finance est votée chaque année. Cette année nouvelle majorité politique donc nouvelles réformes. L’Etat ne doit pas avoir un endettement

    9 467 Mots / 38 Pages
  • Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Première partie : Economie générale. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : -Une crise économique grave, et ce malgré le soutien de l’état avec des prêts, la prime à la casse, le chômage partiel, les moyens mise en place pour la recherche et la gestion de leur communication,

    974 Mots / 4 Pages
  • U41 Devoir Cned

    U41 Devoir Cned

    Les enjeux pour une entreprise exportatrice de participer à une manifestation commerciale internationale sont en premier temps ; - se faire connaitre, mettre en avant la qualité des produits de l’entreprise et sa compétence maintenir une certaine place dans la compétition international, - afficher son dynamisme et ainsi pouvoir observer la concurrence. - rencontrer des prospects et approfondir sa connaissance du marché pour ainsi dire acquérir des information sur l’état du marché et sur le

    281 Mots / 2 Pages
  • Devoir Anglais BTS Communication CNED: étude du document FOWARD

    Devoir Anglais BTS Communication CNED: étude du document FOWARD

    96AK-ANGLAIS : DEVOIR 01 968-20-0163-5 COLMONT Lucas BTS COMMUNICATION 1ère année Partie 1 Le document « Forward » est une newsletter émise le 1er décembre 2009 par l’organisme International Resources, organisme présent dans 25 pays, œuvrant dans le domaine du développement durable et dans la promulgation à l’échelle mondiale du commerce équitable. Cette newsletter est probablement adressée aux abonnés et personnes souhaitant se tenir informé des actions récentes mais aussi des projets à venir d’International

    685 Mots / 3 Pages
  • Devoir Management des entreprises Cned: cas du groupe Alès

    Devoir Management des entreprises Cned: cas du groupe Alès

    DEVOIR 01 MANAGEMENT DES ENTREPRISES SUJET : LE CAS ALES GROUPE 1. Au sein du groupe Ales, les deux logiques entrepreneuriale et managériale sont présentes. M. Patrick Ales, fondateur de l'entreprise quitte son poste de directeur général pour resté président non exécutif ainsi que son fils Romain Ales, directeur général délégué qui souhaite seulement se consacrer à la filiale Caron. Lorenza Battigello se voit propulser à la tête du groupe, au poste de directrice générale. Il

    510 Mots / 3 Pages
  • Devoir de droit

    Devoir de droit

    Question 1 A) Le vendeur a bien vu qu’Émilie a seulement 14 ans et qu’elle chausse du 11 et non du 8½. Et, c’est à lui de bien s’assurer qu’Émilie choisi la bonne paire de chaussures et qu’elle est en mesure de s’acheter des chaussures à ce prix parce qu’elle est mineure. Donc, Émilie peut annuler cette vente pour cause de lésion à l’égard des mineurs en vertu de l’article 1406 et 1407 C.c.Q. B)

    658 Mots / 3 Pages
  • Devoir De droit: Secours Entre époux Et Contribution Aux Charges Du Mariage

    Devoir De droit: Secours Entre époux Et Contribution Aux Charges Du Mariage

    Tri Par: Catégorie Date de publication Type Nombre de pages Extension Langue 1 2 3 Suivant » 100 Résultat(s) pour "contribution..." 10 20 30 par page Droit de la famille: le couple et le mariage Droit privé & contrat » Droit de la famille | Cours | 14/03/2013 | 15 pages | doc Extrait du sommaire : «I. L'entrée en mariage. A. Les conditions de fond du mariage. B. Les conditions de formes du mariage.

    1 137 Mots / 5 Pages
  • BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) CNED Anglais Devoir

    BTS MUC( Management de l’équipe commerciale ) CNED Anglais Devoir

    Devoir Anglais 1 Bts Muc Cned Devoir d’anglais numéro 1 : Partie I : résumé Pour la première fois en 4 ans, le taux de propriété inoccupés dans les centres commerciaux a fortement diminué. Les propriétaires avertissent cependant que cette reprise économique est légère et qu’une plus forte lancé dépend essentiellement de la confiance du consommateur et de son travail. Néanmoins les statistiques sont encourageantes. Les taux de bails pour le troisième trimestre sont restés

    217 Mots / 1 Pages
  • Devoir de Droit Des Sociétés

    Devoir de Droit Des Sociétés

    Cours du professeur François-Xavier Lucas DROIT DES SOCIETES DROIT SPECIAL DES SOCIETES Pour épreuve 3 h : dissertation ou commentaire (code autorisé). Pour épreuve 1 h : 3 questions de cours avec obligation de n’en traiter que deux (aucun code autorisé). INTRODUCTION  - Sens de l’opposition règles générales / règles spéciales Il existe un droit des sociétés applicable à différentes formes sociales, de telle sorte qu’en pratique il existe des droits des sociétés. Ne faudrait-il pas que

    9 796 Mots / 40 Pages
  • Devoir de Droit Social

    Devoir de Droit Social

    1. Commentaire. À l'ère des smartphone, des ordinateurs portables, et d'internet, la vie privée du salarié fait une intrusion permanente dans sa vie professionnelle. C'est dans un arrêt du 10 mai 2012 que la chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée sur le fait que l'employeur doit pouvoir accéder aux documents professionnels du salarié sans abuser de ce droit pour attenter à la vie privée de ce dernier. En l'espèce, un salarié a

    869 Mots / 4 Pages
  • Anglais 2nd Cned Devoir 6: la montagne Sandia

    Anglais 2nd Cned Devoir 6: la montagne Sandia

    Sandia Mountain rises from the desert floor of New Mexico like a magnificent wave, cresting in a ridge of pine trees and rock. It is part of the Cibola National Forest and a favorite getaway place for the nearly 500,000 people who live in Albuquerque. They explore its natural wonders on foot, on mountain bikes and on hang gliders. The mountain is also close to the hearts of the 481 members of the Sandia Pueblo,

    410 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie Droit 2ème Année BTS MUC: les modes de financement des entreprises

    Devoir Economie Droit 2ème Année BTS MUC: les modes de financement des entreprises

    DEVOIR ECONOMIE DROIT N°1 Partie Economique Question 1 : A la date de Juillet 2011, les conditions d'accès au crédit ne se sont pas dégradés, les banques sont plus enclin à répondre favorablement aux demandes de crédit notamment pour les TPE/PME. Les banques françaises sont déterminées à continuer le fonctionnement de l'économie au sein du pays, cepedant les perspectives de croissance économique peuvent faire douter les banques dans la distribution du crédit pour les TPE/PME.

    377 Mots / 2 Pages
  • Correction Devoir De Droit: le recrutement

    Correction Devoir De Droit: le recrutement

    CONNAISSANCES 1°) Définir le recrutement et préciser les règles qui l’encadrent Recruter c’est rechercher des pers susceptibles d’occuper des emplois dispo et à les sélectionner pour réaliser l’embauche. Les règles qui encadrent le recrutement sont :  Le Principe de l’égalité de traitement (non discrimination) La loi précise qu’une personne ne peut pas être écartée du recrutement pour les raisons discriminatoires (ex : sexe, mœurs, opinion politique ou religieuses, age, handicap, origine apparence physique, état

    549 Mots / 3 Pages
  • CNED Histoire Devoir 4, le rôle de l'Eglise durant l'époque médiévale

    CNED Histoire Devoir 4, le rôle de l'Eglise durant l'époque médiévale

    Dans la société du Moyen-Age, l’Église joue un rôle essentiel. L’Église est une communauté de personnes croyant en un seul Dieu, en Jésus Christ et au Jugement Dernier. Elle est puissante dans la Société, ensemble de personne vivant au Moyen Age et en Occident. Du XI et XIIe Siècle, un grand développement économique et une puissance de prospérité et d'apogée dans la chrétienté apparaissent. En quoi l’Église est une puissance dans la société médiévale occidentale

    464 Mots / 2 Pages
  • CNED Devoir 1 Economie

    CNED Devoir 1 Economie

    Question 1 Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production. Question 2 Au troisième trimestre 2008 la baisse de l’emploi salarié et le recul de l’activité se sont accentués.

    1 526 Mots / 7 Pages
  • Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Sujet n°2: Droit des sûretés Commentaire d’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006 Second semestre 2012-2013 Texte intégral : Cour de cassation Chambre commerciale Cassation 19 décembre 2006 N° 05-16.395 Bull. 2006, IV, n° 250, p. 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris

    2 994 Mots / 12 Pages
  • Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir Economie Droit: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    DV ECONOMIE-DROIT HUREAU YSALINE 968-30-0014-1 9617 Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010. Hureau-9617-1-1: En 2008, 2009, la crise prend « une dimension historique », la situation économique du marché automobile est au plus mal. Les entreprises du secteur automobile ont dû réagir rapidement en voyant la demande baisser, et ils ont donc essayé d’anticiper la surproduction des

    1 521 Mots / 7 Pages
  • Devoir CNED COMUNICATION: la domination de l’hédonisme

    Devoir CNED COMUNICATION: la domination de l’hédonisme

    PREMIÈRE PARTIE (8 points) Question 1 (4 pts) Si l’on en croit Lipovetsky, la domination de l’hédonisme dans nos sociétés est due à deux facteurs d’inégales importances. Dans un premier temps, le contenu moderne de la notion se construit à la charnière des XIXe et XXe siècles dans le cadre d’un vaste mouvement intellectuel qui, de Baudelaire au Surréalisme, place de plus en plus le « moi » au centre de toute chose. Dans un

    1 739 Mots / 7 Pages