Devoir Droit Bts dissertations et mémoires
20 526 Devoir Droit Bts dissertations gratuites 801 - 825 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Devoir BTS Tourisme Gestion Information Touristique: faire une note d’information qui présentera l’intérêt de ces systèmes (veille informatique et gestion électronique des données) à l’intention de l’ensemble des membres du personnel
Sujet : Vous travaillez dans une structure qui envisage de mettre en place un système de veille informa- tionnelle et de gestion électronique des données ainsi collectées. Votre responsable vous charge d’élaborer une note d’information qui présentera l’intérêt de ces systèmes à l’intention de l’ensemble des membres du personnel. Éléments à prendre en compte pour la forme de la note : Police à utiliser : arial 10 pour le texte, 14 pour le titre. Espace entre
328 Mots / 2 Pages -
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx
355 Mots / 2 Pages -
BTS: Devoir: Culture de la communication: l'écologie
Culture de la communication Devoir n°1: L’écologie 1ère Partie Question 1 Luc Ferry nous offre dans ce texte son point de vue concernant les personnes qui font une sacralisation de la nature. Par là, il entend les personnes qui ont pour philosophie de laisser la nature prendre ces droits sans que les hommes la modifient ou l’éliminent. La philosophie de ces « anti-interventionnistes» consiste à mettre la nature sur un piédestal au dépend de l’être humain
2 120 Mots / 9 Pages -
Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année
Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte
577 Mots / 3 Pages -
Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts
84012CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens
3 570 Mots / 15 Pages -
Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année
Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 14 0186 C01 – 1/6 Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à
3 136 Mots / 13 Pages -
Devoir Economie - Droit: la protection sociale
DEVOIR N 3 D’ECONONMIE ET DROIT ECONOMIE Question 1 Le système de protection sociale est la manifestation de la notion de solidarité dans les sociétés modernes. La protection sociale repose essentiellement sur un système collectif et obligatoire, la Sécurité sociale. Le système de protection sociale Français a été mise en place qu’après la seconde guerre mondiale en 1945. Le système de protection sociale Français s’inspire du modèle dit (bismarckien), C’est un modèle qui consiste à
1 843 Mots / 8 Pages -
Correction devoir de droit
CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire
537 Mots / 3 Pages -
Droit - devoir: annulation du contra
Question 1 a) Oui, le contrat peut être annulé car Émilie est une personne mineure et la lésion est considérée comme un vice du consentement à l’égard des mineures. En vertu de l’article 1406 C.c.Q. qui mentionne que la lésion résulte de l’exploitation de l’une des parties par l’autre, qui entraine une disproportion importante entre les prestations des parties et qui fait présumer l’exploitation. Aussi, selon l’article 1407 C.c.Q. celui dont le consentement est vicié
1 010 Mots / 5 Pages -
BTS NRC: Droit - Contrat Et Appel D'offre
1. La procédure choisie par la mairie a été guidé par le code des marchés publics, elle ne peut pas choisir comme bon lui semble. En fonction des montants engagés pour l’achat public et de l’objet du marché, les procédures à respecter sont différentes. - Les marchés de travaux sont soumis aux procédures formalisées à partir de 5,186 M Euros ; aux MAPA entre 150001 et 5,186 M euros ; et enfin sans publicité ni
1 391 Mots / 6 Pages -
Économie générale et droit, devoir: Peut-on dire qu’à la date de juillet 2001, les conditions d’accès au crédit se soient dégradées ?
SOUR Mohamed-Ylies SOUR_9717_1 ECONOMIE GENERALE ET DROIT DEVOIR 1 PREMIERE PARTIE - ECONOMIE GENERALE Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises Peut-on dire qu’à la date de juillet 2001, les conditions d’accès au crédit se soient dégradées ? Fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France. Les conditions d’accès au crédit ne ce sont pas dégradées
2 611 Mots / 11 Pages -
Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS
Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS - Résolution d’un cas juridique : les faits, le problème de droit, les notions et/ou les règles de droit, l’application au cas, la solution. - Notestructurée : introduction deux ou trois parties titrées, conclusion Corrigé du cas : Salarié… ou pas ?, 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? JustifiezLes faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école
305 Mots / 2 Pages -
BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines
DNS de Droit - PME2 Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines 1ère Partie Le statut juridique de Patrick Vankis 1) Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, sonstatut juridique d’auto-entrepreneur pourrait rester inchangé car la somme totale de son chiffre d’affaire ne dépasserait pas les 80 300 euros pour l’année 2010. Accepter la proposition ducommerçant lui permettrait de doubler son chiffre d’affaire ainsi que de se faire connaître dans une grande ville comme
288 Mots / 2 Pages -
Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?
1) 1/ This document is an article entitled « Should we all become vegetarians ? ». The text was taken from a newspaper, Time, published on October 14, 2002. It was written by Richard Corliss. The article isn’t illustrated. The text deals with vegetarianism. It explains reasons why so many peopal have become vegetarian, and it shows the consequences on health. 2/ The translation of title of this document is : Devrions-nous tous devenir végétariens ? 3/Many people consider themselves
499 Mots / 2 Pages -
BTS Economie et droit 2012
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2012 U3.1 - ÉCONOMIE ET DROIT Durée : 4 heures Épreuve commune aux BTS : Assistant de gestion PME-PMI à référentiel commun européen Assistant de manager Commerce international à référentiel commun européen Communication Comptabilité et gestion des organisations Management des unités commerciales Négociation et relation client Transport AUCUN MATÉRIEL N'EST AUTORISÉ COPIES À UTILISER : Les candidats traiteront les différentes questions sur
442 Mots / 2 Pages -
Devoir de droit social
Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous
1 215 Mots / 5 Pages -
Devoir Bts Notariat: le sceau
Dossier 1 : le sceau (7 points) Vous effectuez un stage en l’étude de Maître Lantoine. Aujourd’hui, vous travaillerez avec Jules, clerc en l’étude. En attendant que ce dernier se libère, vous regardez le sceau de Maître Lantoine. 1. C ertains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels (1 point). Maître Lantoine, ravi de constater votre intérêt pour sa profession, vous
648 Mots / 3 Pages -
BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents
Introduction : Les pays émergents présentent des caractéristiques particulières : revenu par habitant, transformation Institutionnelle et structurelle, une croissance élevée et une très forte insertion dans le CI. 1. Evolution des flux internationaux des biens et des services des BRICS et leur participation à la croissance mondiale : Les BRICS ont effectué en 2011 45,5% des exportations alors qu’en 1993, 26,7%. L’influence des BRiCS s’est faite à travers leurs offres de biens et services. L’accroissement
446 Mots / 2 Pages -
Devoir de Droit sur la VAE
Vidéo page 39 Question 1 : La VAE sert à valider son expérience professionnelle en diplôme (en validant des compétences). Elle est destinée à tous les salariés. C’est un droit, ils sont droit au congé de formation, et bénéficie d’un accompagnement pour faire leur dossier. Question 2 : Grâce à la VAE, les salariés peuvent changer d’emploi, demander d’autre tâche dans l’entreprise, une rémunération différente, et ils sont une meilleure valorisation. Question 3 : La
289 Mots / 2 Pages -
Economie Droit Devoir: cas SPHERE: : Note sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprises
SUJET CAS SPHERE Analyse de la situation de l’entreprise. PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Situation de crise et financement des entreprises A l’attention de Monsieur Dubus Objet : Note sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprises. Monsieur, Vous m’avez demandé de vous éclaircir sur les modalités et conditions actuelles de financements des entreprise, pour cela nous verrons dans une première partie en 1) L’évolutions des
3 183 Mots / 13 Pages -
BTS - DROIT L'antenne De La Discorde
1. Monsieur et Madame Virale ont appris qu’une antenne-relais d’un opérateur téléphone mobile allait être installée à moins de 100 mètres de leur maison. Une convention ainsi qu’un dédommagement forfaitaire leur a été proposé par l’opérateur pour préjudice visuels et esthétiques. Malgré cela, le couple s’inquiète des conséquences possibles sur leur santé et ils se demandent le principe qu’ils peuvent invoquer pour lutter contre l’opérateur. Quel est le principe invoqué lors de l’installation d’une antenne-relais
241 Mots / 1 Pages -
Devoir Culture générale Et Expression Bts Muc 1ère Année 2014-2015: étude des paratextes
PREMIERE PARTIE : ETUDE DES PARATEXTES 1.1 : Dans le document 1 au niveau du paratexte, nous pouvons tout d'abord relever en bas à droite les informations comme le nom de l'auteur: Jacques Prévert, la provenance du texte: un reccueil de poeme intitulé " paroles" et la date du texte soit 1934. Nous pouvons également voir plus haut le titre de ce poeme " chasse à l'enfant " puis la personne à qui est adressé
922 Mots / 4 Pages -
Devoir BTS Tourisme Mercatique: cadre organisationnel et juridique des activités touristiques
DEVOIR 2 : CADRE ORGANISATIONNEL ET JURIDIQUE DES ACTIVITES TOURISTIQUES MISSION 1 : L’exemple de la Chine 1.1) DES FORMES DE TOURISME POUR PRESERVER L’ENVIRONNEMENT Tout d’abord, faisons bien la différence entre l’écotourisme et le tourisme durable. L’écotourisme se pratique dans la nature au sein de petites structures et en petits groupes. De plus, Il a pour objectif que ses revenus servent à valoriser des projets environnementaux en dynamisant l’économie locale. Le tourisme durable, quant
1 046 Mots / 5 Pages -
Bts AG Gestion Relation Clientèle Devoir 1: la société Paladin
Devoir 1 À réaliser après l’étude du cours « gestion de la relation avec la clientèle » et des fiches notionnelles Durée : 2 h 30 SARL PMP La société Paladin, a pour activité la fabrication et la commercialisation de menuiserie (volets, fenêtres, vérandas, stores, portails..). Elle emploie 32 salariés répartis entre la production, la vente et l’installation. Elle est située 54 rue des Templiers à CALVI. Vous venez d’intégrer cette entreprise en tant qu’assistant(e)
728 Mots / 3 Pages -
Economie Droit Devoir: les biens publics
Divers / Economie Droit Cned 1 Economie Droit Cned 1 Dissertation: Economie Droit Cned 1 Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: carlnbia 18 février 2013 Balises: Mots: 1678 | Pages: 7 Vus: 245 Voir la version complète S'inscrire DEVOIR V9717-D1 /1 DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE DROIT NOM : NBIA Prénom : CARL Questions 1 Les biens publics sont, en science économique, des biens ou des services dont l’utilisation est non rivale et non
475 Mots / 2 Pages