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Devoir Droit Bts dissertations et mémoires

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20 526 Devoir Droit Bts dissertations gratuites 776 - 800 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 9 Août 2015
  • Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?

    Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?

    Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, et comment elles seront mis en oeuvre, comment elle s'applique au sujet de droit. Regle objective emmanent du pouvoir politiue et présentatn plusieurs caractères. Elle est apréhender de l'exterieur comme une norme contraignante. Elle s'impose au sujet de droit. Le destinataire de la regle de droit sont tout les sujets. Source d'obligation du coté

    997 Mots / 4 Pages
  • Devoir de finance Bts MUC: le cycle d'exploitation

    Devoir de finance Bts MUC: le cycle d'exploitation

    Guen Le Gal a créé, il y a une dizaine d’années, en périphérie rennaise, une unité commerciale spécialisée dans la vente de produits de bricolage et décoration. Sa clientèle est composée : — de particuliers, à la recherche de produits de dépannage tant en bricolage qu’en décoration, et de conseils. Ils paient leurs achats comptant. — de professionnels, d’artisans du quartier avec lesquels il entretient des relations cordiales. Ils sont d’ailleurs reçus par un vendeur

    571 Mots / 3 Pages
  • Devoir BTS SP3S 1ère Année

    Devoir BTS SP3S 1ère Année

    Introduction Depuis toujours les philosophes s’attachent à défi nir la réalité et la vérité en montrant la complexité de ce qui peut paraître au premier abord évident. Ce que nous voyons et ressentons est en fait déformé par le prisme culturel, social mais aussi subjectif en lien avec notre histoire et notre personnalité. Ainsi, ce qui nous paraît vrai ne l’est pas toujours objectivement, mais ces dernières années, pour compliquer encore les choses, jamais la

    3 803 Mots / 16 Pages
  • Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir

    Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir

    1) Questions de cours 1) La question prioritaire de constitutionnalité (aussi appelée QPC) est appellée ainsi car elle doit êtra traitée prioritairement, sans aucun délais. La QPC est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance, de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte/liberté que la constitution garantie. Si les conditions de recevabilité de la question sont réunies, il appartient au Conseil Constitutionel, saisit sur le renvoit par le

    851 Mots / 4 Pages
  • Devoir De Droit

    Devoir De Droit

    Questions de cours : 1) La question prioritaire de constitutionnalité est une loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 complétée par une loi organique du 10 décembre 2009 a introduit une nouvelle disposition au sein de la Constitution au terme de l’article 61-1. Cette réforme est entrée en vigueur le 10 mars 2010. Ainsi, La Cour de cassation ou le Conseil d’État peuvent saisir le Conseil constitutionnel pour une question préjudicielle de constitutionnalité (QPC). À chaque

    201 Mots / 1 Pages
  • Devoir Bts sp3s TechniqueS De Gestion

    Devoir Bts sp3s TechniqueS De Gestion

    Monsieur Le Directeur, Je viens de suivre une formation concernant la gestion électronique de données (GED) et la veille informationnelle qui m’a permis de découvrir l’utilité de ces deux techniques pour une structure telle que la nôtre. La gestion électronique de données est un système informatisé, assurant les fonctions de classement, de stockage et d’archivage. La veille informationnelle consiste à surveiller la parution d’informations sur un sujet donné, en lien avec un secteur d’activités ou

    310 Mots / 2 Pages
  • Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Devoir de d´Economie générale et Droit. Sujet : l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question n°1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduitsleur capacité de production en 2008 et 2009 ? Réponse n°1 : Face à la crise que connait le monde fin 2008, le secteur automobile fait face à une baisse mondiale de la production automobile de 4% en2008 on dit que ce secteur fait face à la

    309 Mots / 2 Pages
  • Devoir management et gestion des unités commerciales BTS MUC 1ère Année: les cycles d'exploitations

    Devoir management et gestion des unités commerciales BTS MUC 1ère Année: les cycles d'exploitations

    DEVOIR 1 E4 - MANAGEMENT ET GESTION DES UNITES COMMERCIALES Partie 1 : LES CYCLES D’EXPLOITATION 1. Représentez le cycle d’exploitation pour chacune de ses activités. Activité 1 : Le marché du particulier, cycle d’exploitation (schéma) Activité 2 : Le marché du professionnel, cycle d’exploitation (schéma) 2. Comparez l’influence de ces cycles d’exploitation sur la trésorerie. Entre l’activité 1 et l’activité 2, le client particulier et professionnel, la différence de trésorerie entre ces deux cycles

    1 342 Mots / 6 Pages
  • Corrigé BTS DROIT 2013: les contrats de Travails

    Corrigé BTS DROIT 2013: les contrats de Travails

    Q1 : il semble que le contrat puisse être requalifié en CDI car Mr Delage travaillait dans des conditions qui le plaçait dans un lien de subordination : il travaille au sein d'un service organisé : congés et horaires imposés ce qui pour la jurisprudence est un indice du lien de subordination et le lien de subordination est un élément essentiel du contrat de travail. Q2 : pas de responsabilité civile du commettant basée sur

    251 Mots / 2 Pages
  • Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009

    Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009

    Économie générale et droit Devoir n° 1 indicatif:77 345 02 178 n°d'inscrit:05 520 841-4 Thème 1: la coordination des décisions par l'échange Sujet : « l'industrie et le marché de l'automobile en 2009 » Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 du fait de la crise de dimension historique intervenue à

    1 818 Mots / 8 Pages
  • Étude d'un document BTS MUC Devoir 1: article de presse "Malls Begin Slow Recovery"

    Étude d'un document BTS MUC Devoir 1: article de presse "Malls Begin Slow Recovery"

    Ce document, dont le titre est "Malls Begin Slow Recovery", est un article de presse, nous expliquant que pour la première fois depuis 2006, le taux d'inoccupation des centre commerciaux Américain a baisser. D'après REIS (Commercial Real Estate Data) le taux d'inoccupation aurai diminué de 8.8% au troisième trimestre. Cette reprise économique est légère, les propriétaires préviennent qu'une forte amélioration probable dépendra de l'emploi et de la confiance des consommateurs. Les taux de locations des

    203 Mots / 1 Pages
  • Corrigé Droit Deuxième Année BTS COM CNED: l'accès à l'eau potable

    Corrigé Droit Deuxième Année BTS COM CNED: l'accès à l'eau potable

    Le présent article de synthèse, destiné à figurer dans la revue de l’association, permet de répondre à des questions importantes, susceptibles d’intéresser les lecteurs. La première question permettra de trancher quant au caractère ou non de bien public en ce qui concerne l’eau. La seconde question interroge sur la coopération souhaitable entre les États et les organisations internationales, quant à la gestion des ressources en eau. Enfin la troisième question met en avant les arguments

    2 234 Mots / 9 Pages
  • Devoir 1 CNED BTS COM: Analyse Et Production Du Message

    Devoir 1 CNED BTS COM: Analyse Et Production Du Message

    Question Liminaires : 1) Le storytelling est le fait de raconter une histoire plutôt que de mettre classiquement des arguments à des fins de communication. Cette technique permet de capter l'attention et de susciter l'émotion. 2) Les composantes du puplipostage sont : - une enveloppe porteuse avec le logo de l'entreprise - une lettre (identité du destinataire, signature personnalisée, une accroche et des arguments adaptés) - un dépliant ou une brochure - une coupon réponse - une

    613 Mots / 3 Pages
  • Economie Devoir BTS: Analyse de la conjoncture économique

    Economie Devoir BTS: Analyse de la conjoncture économique

    Première partie : économie générale (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique française La présente note de synthèse permet de répondre à certaines questions des membres du comité d’entreprise, quant à l’évolution de la conjoncture économique française. Seront successivement abordés dans ce document, les facteurs exogènes ayant eu un impact défavorable sur la zone euro en 2011 ainsi que les indicateurs conjoncturels signifiant un retournement de la conjoncture à cette

    2 377 Mots / 10 Pages
  • BTS Cgo Devoir: étude de documents

    BTS Cgo Devoir: étude de documents

    Question 1 : 1.1) Ce document est un article du journal Le Monde paru le 13 octobre 2006. Il est issu de la Chronique de clandestins et est intitulé « Le havre de l'école du Hogar ». Il est de type informatif. Cet article a pour thème principal les clandestins mineurs aux îles Canaries provenant du Sénégal. Cet article nous montre la pauvreté très présente au sénégal qui amène les familles à envoyer leurs enfants aux îles Canaries

    1 097 Mots / 5 Pages
  • Droit Entrainement Au BTS: Salarié Ou Pas ?

    Droit Entrainement Au BTS: Salarié Ou Pas ?

    Dossier 1 À l’aide de vos connaissances et des annexes, conseillez M. Alix. 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? Justifiez votre réponse. Les faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour voir constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein duquel il était mis à disposition. Le problème de droit

    1 151 Mots / 5 Pages
  • Devoir de droit-économie

    Devoir de droit-économie

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13M-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis

    2 521 Mots / 11 Pages
  • Devoir BTS 1ere Année Notariat: le sceau

    Devoir BTS 1ere Année Notariat: le sceau

    DOSSIER 1 : Le Sceau 1.- L’article 6 du décret n°71-941 du 26 novembre 1971 énonce que les éléments qui figurent sur le sceau du notaire sont : • son nom • sa qualité • l'établissement dans lequel il officie • l'effigie de la République française 2.- L’article 7 du présent décret indique que l’empreinte du sceau est déposée au greffe du Tribunal de Grande Instance (TGI) 3.- Si toutefois contestation il y a, il

    509 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle

    Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle

    Question : 1 Le taux de croissance potentielle, est un taux de croissance à long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de productions, c’est un indicateur de l’évolution du niveau de vie. Elle se définit comme une notion essentielle de macroéconomique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie. Pour atteindre ce chiffre de 2.5/3% les facteurs de productions doivent évoluer d’une certaine manière : en effet il faudra

    330 Mots / 2 Pages
  • BTS CGO Processus 1 DEVOIR: gestion comptable des opérations commerciales

    BTS CGO Processus 1 DEVOIR: gestion comptable des opérations commerciales

    Devoir 1 – Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales. Question 1 : Opérations | Traitements à réaliser (et explications) | Facture N003SARL Peltier | La facture porte lamention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des factures enregistrées. | Facture N004SNC Lepetire | La facture est le double conservé auservice comptabilité. Donc Mlle Feret procède à sa comptabilisation, puis porte la mention

    510 Mots / 3 Pages
  • Corrigé Bts Cgo Devoir 1 Processus1: Gestion comptable des opérations commerciales

    Corrigé Bts Cgo Devoir 1 Processus1: Gestion comptable des opérations commerciales

    83862CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations première année Processus 1 : gestion comptable des opérations commerciales Devoir 1 8 3862 CT PA 01 1/4 Question 1 Tableau des traitements (8 points) 1 point par opération (à partir de la deuxième). Opérations Traitement à réaliser (et explications) Facture N003 SARL Peltier La facture porte la mention « Enregistrée le 03/01 », elle a donc déjà été enregistrée. Elle doit être classée dans le dossier des

    4 013 Mots / 17 Pages
  • Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié

    Corrigé BTS 2ème année BTS blanc 1 (7point) Apprécier la légalité de la clause d’indexation Posez le problème juridique : La clause d’indexation contenue dans l’avant contrat est elle légale ? Déterminez la règle de droit :Selon l’article L112-2 du code monétaire et financier (cf annexe) est interdit dans les dispositions statuaire ou conventionnelles, « toute clause prévoyant des indexations fondées sur le salaire minimum de croissance, sur le niveau général des prix ou des

    911 Mots / 4 Pages
  • Devoir BTS AG de gestion d'information

    Devoir BTS AG de gestion d'information

    DEVOIR 2 – GESTION DU SYSTEME D’INFORMATION SCM François Descomptes et Florent Finance Experts comptables Dossier 1 Communication avec l’ensemble du personnel via un intranet. 1. Intranet A. Définition : Un intranet est un réseau local et privé au sein d’une entreprise. L’intranet utilise les technologies d’internet mais n’est pas ouvert aux connexions publiques. B. Avantages : Les applications intranet permettent un travail coopératif pour tous les membres d’une entreprise. L’Intranet met à la disposition

    651 Mots / 3 Pages
  • Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée

    627 Mots / 3 Pages
  • Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs

    Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs

    Deuxième partie: Question relatives à l'épreuve E1 A. Question d'analyse: Ici les procédés utilisés et les visuels s'adressent directement aux consommateurs. Tout d'abord la campagne est menée dans 130 agglomérations, là où un maximum de personnes sont susceptibles d'être interpellées. Il s'agit d'une répétition du message à chaque endroit du quotidien pour inciter l'achat de pain par les français. Dans un premier temps, les affiches via JC Decaux ou en vitrine de boulangerie, les emballages

    384 Mots / 2 Pages