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Devoir 2 economie droit dissertations et mémoires

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20 295 Devoir 2 economie droit dissertations gratuites 351 - 375 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 30 Juin 2015
  • La economie droit

    La economie droit

    ECONOMIE DROIT Proposition de corrigé Le corrigé qui suit est donné à titre purement indicatif, il ne remplace pas le corrigé officiel à partir duquel les copies sont notées Il vous est donné afin d’évaluer votre potentiel de réussite ou d’échec à cette épreuve Il ne concerne que l’analyse de la documentation juridique et le développement structuré EXPLOITATION D’UNE DOCUMENTATION JURIDIQUE 1) Analysez la décision de justice du 18 mars 2008 Préambule : arrêt rendu

    2 679 Mots / 11 Pages
  • Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    Devoir économie générale: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010

    83513CTPA0113 BTS Tertiaire – 1re année Préparer l’épreuve d’économie générale et droit Devoir 1 Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et

    2 233 Mots / 9 Pages
  • DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE: l'OMC et l'UE

    DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE: l'OMC et l'UE

    DM Economie-Droit PARTIE ECONOMIQUE Question 1 : L’indicateur quantitatif pertinent est celui du taux d’ouverture qui permet de savoir si l’Europe est ouverte (ou fermée) aux échanges qui viennent de l’extérieur de l’Union Européenne. On constate que le taux d’ouverture est très faible avec seulement 1.43% de taux d’ouverture en 2009 et 3.02% en 2008. Question 2 : L'Organisation mondiale du commerce (OMC) est la seule organisation internationale qui s'occupe des règles régissant le commerce

    295 Mots / 2 Pages
  • Economie Droit: La Formation Des Salariés

    Economie Droit: La Formation Des Salariés

    BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D’ECONOMIE-DROIT ETUDE N° : 2 Dates de réalisation : du 01/10/2013 au 18/10/2013 Académie : REIMS Etablissement : LPP Jeanne Mance Rue du paradis 10000 TROYES Nom : KARL Prénom : Amandine Classe : TBPL Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle  • Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales  • Les relations sociales dans les organisations  • La création de

    2 276 Mots / 10 Pages
  • Methode économie-droit Bts

    Methode économie-droit Bts

    PISTES POUR UNE METHODOLOGIE EPREUVE ECONOMIE-DROIT BTS DEUX DOSSIERS I ECONOMIE : dossier sous forme de rapport ou note de synthèse Lire en premier le travail à faire avec un surligneur Surligner en rouge les mots –clés (industrie française, compétitivité, deux formes, facteurs de compétitivité, objectifs et modalités d’une politique industrielle) les MOTS -CLES DEVRONT ETRE DEFINIS DANS LE RAPPORT Surligner en bleu les consignes (analyser, apprécier, rappeler facteurs, distinguer objectifs et modalités) Mettre définitions des

    313 Mots / 2 Pages
  • Économie-droit: le principe de non-discrimination

    Économie-droit: le principe de non-discrimination

    Introduction : Après avoir défini le principe général du non discrimination, j’expliquerai à l’aide d’exemples la notion de discrimination à l’embauche. Je montrerai ensuite que certaines différences de traitement peuvent être tolérées. Pour terminer j’indiquerai les recours possibles et les sanctions. Développement : Aucune personne ne peut pas être écartée d’une procédure de recrutement si elle est fondée sur l’un des motifs suivants : Motif de discrimination interdite : L’origine, le sexe, les mœurs, l’orientation sexuelle, l’âge, la situation

    810 Mots / 4 Pages
  • Aide à la réalisation de l'étude en économie-droit.

    Aide à la réalisation de l'étude en économie-droit.

    AIDE À LA RÉALISATION DE L’ÉTUDE EN ÉCONOMIE-DROIT TABLE DES MATIERES I – PREPARATION DE L'ETUDE A/ QU’EST-CE QUE L'ETUDE ? ……. 2 B/ QUAND REALISER L'ETUDE ? 3 C/ COMMENT RÉALISER UNE ÉTUDE ? 4 II – PRESENTATION DE L’ORAL A/ COMMENT SE DÉROULE L’ÉPREUVE ? 7 B/ QUELLE ATTITUDE ADOPTER FACE AU JURY ? 8 ANNEXES : Annexe 1 : Le dossier Économie-Droit en schéma 11 Annexe 2 : Fiche de lecture d’un

    1 606 Mots / 7 Pages
  • Economie Droit: le Repos Dominical

    Economie Droit: le Repos Dominical

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoiresLa Dissertation Divers / Eco Droit étude Le Travail Du Dimanche Eco Droit étude Le Travail Du Dimanche Mémoires Gratuits: Eco Droit étude Le Travail Du Dimanche Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Isha2501 17 septembre 2014 Balises: Mots: 287 | Pages: 2 Vus: 91 Voir la version complète S'inscrire Introduction : Le travail du dimanche est un sujet d'actualité qui me concerne tout particulièrement par rapport

    523 Mots / 3 Pages
  • Comment je réalise mon dossier économie-droit

    Comment je réalise mon dossier économie-droit

    MON PROJET D’ÉTUDE Thème d’étude N° Thème d’étude : Travail à faire Pour le Recherche de documents / plan Rédaction de l’étude Saisie et mise en page Remise du travail final Nom : Classe : Thème :  ÉCONOMIEDROIT Recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : Nature : Date : Source : Idée générale : DOCUMENT 2 Titre : Nature : Date : Source : Idée générale : DOCUMENT 3 Titre : Nature :

    406 Mots / 2 Pages
  • Objet D'étude économie Droit

    Objet D'étude économie Droit

    FICHE METHODOLOGIQUE OBJETS D’ETUDE EN ECONOMIE ET DROIT - BACCALAUREATS TERTIAIRES Etude n° Choix du thème Partie du programme concerné par l’étude :  Le contexte de l’activité professionnelle  Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales  Les relations sociales dans les organisations  La création de richesses  L’organisation des échanges  La régulation économique dans le cadre d’une politique économique Thème traité : Objectif de mon objet d’étude : Recherche de

    219 Mots / 1 Pages
  • Disserte d’économie droit sur la croissance

    Disserte d’économie droit sur la croissance

    Disserte d’économie-droit La croissance étant l'augmentation de la production d'un pays pendant une période longue, celle ci est structurelle et se mesure grâce à des indicateurs tels que le PIB ou le RNB. Elle s'accompagne de transformations structurelles de l'économie. L'emploi étant, au niveau macroéconomique, l'ensemble du travail fourni par la population active au sein d'une économie nationale. De nos jours emploi et chômage sont étroitement liés. L'importance de ces thèmes nous amène à nous

    662 Mots / 3 Pages
  • Devoir de droit: la clause de mobilité

    Devoir de droit: la clause de mobilité

    Corrigé du devoir de droit 1/ La clause de mobilité insérée dans le contrat de travail de monsieur G est elle valable ? Les faits (Q1 2 3) Le problème juridique : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Principe applicable : Selon la jurisprudence pour être valable une clause de mobilité doit : - être rédigé avec précision et doit préciser la zone géographique d’application (doc 4 cours de cassation

    313 Mots / 2 Pages
  • Etude Economie - Droit BC PRO: Une entreprise a-t-elle le droit de dénigrer une autre entreprise à des fins commercial ?

    Etude Economie - Droit BC PRO: Une entreprise a-t-elle le droit de dénigrer une autre entreprise à des fins commercial ?

    ISSARTEL Quentin Terminale Bac Pro Commerce Baccalauréats Professionnels Tertiaires Épreuve D'économie - Droit Une entreprise à-t-elle le droit de dénigrer une autre entreprise à des fins commercial ? ÉTUDE N° : 1 Académie : Grenoble Établissement : Marie-Rivier Nom : ISSARTEL Prénom : Quentin Classe : 1ere Bac Pro Commerce Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d'organisation et de régulations sociale Les relations sociales dans les organisations La création de richesse L’organisation des échanges

    992 Mots / 4 Pages
  • Economie & Droit: Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ?

    Economie & Droit: Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ?

    Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Nous pouvons expliquer la réduction des capacités de production des constructeurs automobiles pour deux raisons : ►Un effet crise → les entreprises ont été très affectées par la crise, cela a conduit à la volonté de diminuer leurs investissements matériels. Ainsi, le marché des véhicules utilitaires et industriels a très fortement baissé. Or, moins de demande équivaut

    2 581 Mots / 11 Pages
  • Étude d'économie droit sur la concurrence de marché en entreprise

    Étude d'économie droit sur la concurrence de marché en entreprise

    ETUDE D'ECONOMIE DROIT SUR LA CONCURRENCE DE MARCHE EN ENTREPRISE PROBLEMATIQUE La concurrence entre les entreprises ← Dans un premier tems je vous parlerais des règles deconcurrence et pourquoi est-elle si importante ← Dans une seconde partie je vous parlerais du non-respect de la concurrence et les sanctions Quelques définitions Qu’est-ce que laconcurrence : La concurrence est une compétition, une rivalité entre des personnes, des entreprises, etc., qui ont le même objectif, qui recherchent le

    541 Mots / 3 Pages
  • Économie-droit, partie économie: les constructeurs automobiles en 2008-2009

    Économie-droit, partie économie: les constructeurs automobiles en 2008-2009

    DEVOIR 1 - ECONOMIE/DROIT 1ère partie - Économie Question 1 Les constructeurs automobiles se sont vu réduire leur capacité de production à cause de la crise économique mondiale survenue en 2008, de la faible compétitivité en France et d'une baisse de vente d'automobiles. On remarque que la production mondiale est passée de 62 milliards de véhicules alors qu'auparavant 11,5 millions d'unités étaient produits et vendus. Question 2 La demande de véhicules industriels en France évolue

    1 617 Mots / 7 Pages
  • Devoir De Droit Cour De Cassation

    Devoir De Droit Cour De Cassation

    Arrêt numéro 1 : Quels sont les faits ? à partir de 1980, Monsieur X a exercé les fonctions d'arbitres fédéral de district puis en 1985 il a été arbitre de ligne. Enfin de 1989 à 2004 il fut arbitre fédéral. Il a saisi la Juridiction Prud’homale afin d’obtenir la requalification, d’une part, de son statut d’arbitre fédéral en un contrat de travail à durée indéterminée, d’autre part, de la rupture en un licenciement sans

    271 Mots / 2 Pages
  • Epreuve Economie Droit Session 2014 - Corrigé: la commission de choix

    Epreuve Economie Droit Session 2014 - Corrigé: la commission de choix

    14M-ECODROI Corrigé BTS Tertiaires – Économi e Droit – session 2014 Page 1 sur 11 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2014 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette pro position de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d' élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité ma is tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse

    949 Mots / 4 Pages
  • Objet D'étude économie Droit

    Objet D'étude économie Droit

    Année Scolaire : 2014- 2015 Lycée les Rosiers- 17 Chemin de Rocques- 14100 Lisieux Fiche de présentation d’une étude : ÉTUDE N°: 2 Date de réalisation : d’Avril au vendredi 22 mai 2015 Académie de Caen Établissement : LPP LES ROSIERS 14100 LISIEUX Nom : Heurtaux Prénom: Cassandra Classe : 1ère Professionnelle Commerce Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales Les relations

    502 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère

    Economie Droit Dossier Bac Pro: Publicité Mensongère

    BACCALAUREAT PROFESSIONNEL GESTION – ADMINISTRATION ETUDE N° Académie : RENNES Etablissement : Greta de Bretagne Occidentale Nom : Prénom Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur d’organisation et de régulation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesse • L’organisation des échanges • La régulation économique ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ ☐ Thème du programme : Axe de réflexion :

    1 570 Mots / 7 Pages
  • BTS MUC: Economie Droit: le secteur automobile

    BTS MUC: Economie Droit: le secteur automobile

    Devoir 1 - éco droit Partie économie 1) Les raisons pours lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : • Une baisse des demande de véhicules destinés aux professionnels et aux particuliers du à la cause de la crise économique mondiale. • Une chute des ventes ce qui pourrait influencer le stock (pas de prise de risque), et une baisse des prix. • Un manque de croissance

    1 604 Mots / 7 Pages
  • Correction Devoir 1 Droit CNED: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?

    Correction Devoir 1 Droit CNED: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?

    DEUXIÈME PARTIE : DROIT (20 points) Premier travail (6 pts) Rappel des faits (0,5 pt) La SA GALABIO fait l’acquisition (achat) de la PME FLEURUS qui compte 25 salariés. Problème de droit (1 pt) Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ? Règle de droit (2 pts) D’après l’article L. 1224-1 du Code du travail si une modification dans la situation juridique de l’employeur survient, tous les

    1 519 Mots / 7 Pages
  • Oral Objet D'études économie Droit

    Oral Objet D'études économie Droit

    I/ Se présenter soi-même et ses 4 thèmes II/ Annonce du thème par l'examinateur III/ 10 minutes d'oral sur l'objet d'étude IV/ 20 minutes de question sur votre sujet Économie - Droit Articles un article Droit : SCOP, une forme juridique alternative - publié le 02/05/2015 La Scop est une société coopérative de type SARL, SAS ou SA, dont les associés majoritaires sont les salariés. un article Economie : La consommation des ménages augmente vivement

    327 Mots / 2 Pages
  • Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    Le banquier est soumis à des obligations contractuelles et extracontractuelles découlant du droit commun des contrats. Cependant, il s’est vu imposer un certain nombre d’autres devoirs plus spécifiques parmi lesquels figurent le devoir de s’informer et le devoir de non- ingérence. Ces devoirs sont à l’origine une création de la jurisprudence. Avec l’évolution de l’activité bancaire, de sa complexité et des attentes des clients, le banquier se voit aujourd’hui imposer un certain nombre d’obligations qui

    599 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit: Le Contrat De Vente (Bac Pro)

    Economie Droit: Le Contrat De Vente (Bac Pro)

    Le contrat de vente Le contrat de vente est une convention par laquelle l’une des parties (le vendeur) s’oblige à livrer une chose et l’autre partie (l’acheteur), à la payer. Une des particularités du contrat de vente, est que celui-ci est synallagmatique, c'est-à-dire qu’il fait naître des droits et des obligations à l’égard des deux parties. Le contrat de vente a pour objet le transfert de propriété d’une chose (matérielle ou immatérielle) en échange du

    1 867 Mots / 8 Pages