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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 543 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Devoir Gestion Relation Fournisseur Bts Ag

    Devoir Gestion Relation Fournisseur Bts Ag

    DOSSIER 1 Q1 : SARL BALLARUC 62, rue Alfred de Musset CARNIN 59112 Nom du Fournisseur Adresse Code postal – Ville CARNIN, le 25 mai N Réf: Objet : Appel d'offre Messieurs, Nous vous sollicitons pour une offre de fourniture portant sur : une chaudière à granulées (pellets) dont les caractéristiques sont les suivantes : Allumage automatique Puissance : entre 12 et 40 kw Rendement 90% Brûleur haut de gamme Nettoyage de brûleur automatique Vis sans fin 1,5 ou 2,5

    650 Mots / 3 Pages
  • Courriel Anglais Bts Adm Devoir

    Courriel Anglais Bts Adm Devoir

    une autre préoccupation: Salaire mensuel d'une usine à Dongguan Euland qui fabrique des tables de billard et des jeux utres ont bondi de 50 pour cent cette année, dit Shum. Malgré les obstacles, Focus Chine est également en train d'exploiter les opportunités sur le continent. La société, basée à Yiwu, province du Zhejiang, a obtenu l'essentiel de son chiffre d'affaires près de 32 millions de yuans l'année dernière vendre son secret Princesse et autres poupées,

    377 Mots / 2 Pages
  • Devoir CNED NOTARIAT culture générale: écriture personnelle

    Devoir CNED NOTARIAT culture générale: écriture personnelle

    Culture générale Ecriture personnelle « Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre. ». Comme le décrit Pierre de Coubertin à travers cette citation, le sport semble être un vecteur social amenant a bien plus de chose qu’un simple exercice physique. En effet celui-ci fut présent dans la plupart des sociétés, aussi biens antiques que contemporaines. Le sport fut souvent utilisé par les politiciens,

    764 Mots / 4 Pages
  • Devoir de droit: la librairie du 12ème: le contrat de vente

    Devoir de droit: la librairie du 12ème: le contrat de vente

    DEVOIR DE DROIT LA LIBRAIRIE DU 12e 1 – Indiquez à M.T. en justifiant, les clauses des conditions générales de vente (doc 1 ) qui ne correspondent pas à l’état actuel du droit. En effet les conditions générales de vente ont un rôle primordial sur les sites internet puisqu’elle permet de mettre le client en confiance. Les clauses ne correspondant pas à l’état actuel du droit sont des clauses abusives. Définition de la clause abusive

    1 047 Mots / 5 Pages
  • Economie Droit Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    Economie Droit Devoir: le marché automobile en 2008-2009

    n en 2008 et 2009 ? Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicQUESTION 1 : Pour quelles raisons les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de productioules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production. QUESTION

    620 Mots / 3 Pages
  • Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce

    Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce

    Doctrine 1: Malgré un important recul en nombre, le divorce pour faute continue d'alimenter la chronique des faits constitutifs d'un manquement grave aux obligations découlant du mariage qui, nés en l'article 232 du code civil en 1884, ont émigré à l'article 242 en 19 pour n'en plus bouger ce qui, en notre temps, mérite d'être noté. Le contentieux est évidemment largement de fait et ne mérite que rarement notre attention. On notera donc rapidement, sur

    771 Mots / 4 Pages
  • Devoir BTS Tertiaires - économie générale: le marché automobile

    Devoir BTS Tertiaires - économie générale: le marché automobile

    PARTIE 1 : ECONOMIE GENERALE Question 1 Les constructeurs automobiles, au niveau mondial, ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 pour s’adapter à une demande en très forte baisse suite à la crise financière ayant débuté en 2007 aux Etats-Unis. En effet, le document nous indique une production mondiale d’automobiles en baisse de 4% en 2008 et en baisse de 13% en 2009. Cette baisse de la demande s’explique notamment par

    692 Mots / 3 Pages
  • Droit Devoir: l'association

    Droit Devoir: l'association

    Droit A. Choix de la création d’une association Trois amis (dont Mr Low) souhaitent créer une association Loi 1901 dont la mission a un caractère culturel (évènements bisannuels+ partenariats culturels avec écoles / bibliothèques …) Les objectifs des créateurs potentiels correspondent ils a la création d’une association Loi 1901 ? L’article 1 de la loi 1901 stipule qu’une association « est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun de façon permanente

    539 Mots / 3 Pages
  • Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    Devoir culture générale: analyse des documents et extractions des idées sur les droits de l'enfants

    DEVOIR 2 dans le cadre du thème «Les droits de l'enfant» I- Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1 Le document 1 constitue un extrait d'un ouvrage «Histoire de Famille» de Collectif, paru en 1986 aux éditions Armand Collin. Ce document est de genre informatif et nous renvois au propos directeur du texte qui est l'accroissement du nombre des enfants abandonnés au XVI et XVII siècle en France. Les informations, les idées

    1 999 Mots / 8 Pages
  • Economie Droit Devoir CNED, partie économie: après la crise économique de 2009

    Economie Droit Devoir CNED, partie économie: après la crise économique de 2009

    Première partie – Economie générale Question 1 A la suite de la crise économique de 2009, il y a eu une « mobilisation » de faite des banques auprès des PME/TPE afin de soutenir l’activité française. Pour ne pas fragiliser le marché, les offres de crédits sont restées attractives et accessibles auprès de ces entreprises (les encours aux crédits ont progressés de +5,9% selon les statistiques de la Banque de France). Cependant, on peut ressentir

    773 Mots / 4 Pages
  • Devoir Econmie - Droit Cned: les banques françaises

    Devoir Econmie - Droit Cned: les banques françaises

    DEVOIR 1 ECONOMIE GENERALE-DROIT PREMIERE PARTIE-ECONOMIE GENERALE M. Dubus, Voici une note de synthèse relatives à vos interrogations sur les nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises faisant suite à notre entretient concernant votre souhait d’investir dans de nouveaux véhicules. Une première partie concernera les accès aux crédits, une deuxième partie concernera les modes de financement puis pour finir la troisième partie vous informera sur les conditions d’octroi d’un crédit. En juillet 2011,

    520 Mots / 3 Pages
  • Devoir Management Des Entreprises Cned Bts Muc: cas du groupe IKEA

    Devoir Management Des Entreprises Cned Bts Muc: cas du groupe IKEA

    Le groupe IKEA 1) Ikea est une entreprise privée Suédoise à but lucratif et économique, dont le capital est détenu par diverses fondations. Le dirigeant était Ingvar Kamprad jusqu’en 1986 et est maintenant reprise par ses trois fils. Son métier est la production et la distribution de meubles (particularité du mobilier en kit) dans le secteur de l’habitat dont elle détient 12,2% des parts de marché en 2006, avec une clientèle ciblée chez les particuliers.

    405 Mots / 2 Pages
  • Cned Economie générale et droit Devoir 2

    Cned Economie générale et droit Devoir 2

    Première Partie : Economie Generale 1 De 2008 à 2009 les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production car la crise financière a engendré une forte baisse de la demande Or quand il y a plus d’offre que de demande les prix ont tendance à chuter, pour protéger leurs marges les constructeurs ont alors diminué leur production de véhicules afin de ne pas inonder le marché avec un surplus invendable qui aurait fait effondrer

    628 Mots / 3 Pages
  • Devoir Anglais 1ère Année Bts Cgo

    Devoir Anglais 1ère Année Bts Cgo

    The document entitled "Labors Officials scrutinize a rise in unpaid interns" is an article from The Global Edition of The NY Times April 6th 2010, writed by Steven Greenhouse. It explains at first the current situation, if officials react, if laws already exist about this, and secondly more concrete. It means what unpaid interns really do, if they are respected and the heaviest consequence, inequalities between students. First of all, some companies use internships for

    379 Mots / 2 Pages
  • Devoir Bac Pro Compta Economie-Droit

    Devoir Bac Pro Compta Economie-Droit

    28110CTPA0108R ÉCONOMIE-DROIT V0 1 I. DROIT (11,5 points) Question 1 (2,5 points) La décision émane du tribunal de commerce de Paris à la date de l’audience, soit le 07 juin 2006. (0,5 point) Parties en présence : – demandeur : société CARREFOUR Hypermarchés (0,5 point) – défendeur : société coopérative groupements d’achats des centres LECLERC « SC Galec » – défendeur : société COLT Télécom. (0,5 point pour les 2 défendeurs) Objet du litige :

    316 Mots / 2 Pages
  • Devoir Tourisme Et Territoire BTS Tourisme

    Devoir Tourisme Et Territoire BTS Tourisme

    Depuis le second quart du vingtième siècle, où le tourisme s’est enfin démocratisé, les pratiques touristiques n’ont cessé de se diversifier sous l’influence des goûts de la population. Un relief qui sort de l’ordinaire est aujourd’hui une des raisons pour laquelle les personnes vont avoir envie de voyager. Le volcan, qui est une montagne résultant de l’accumulation de laves et de scories avec une forme de cône au sommet duquel s’ouvre un cratère, est un

    2 362 Mots / 10 Pages
  • Cned BTS NRC 1ère Année - Devoir 1 Management Des Entreprises

    Cned BTS NRC 1ère Année - Devoir 1 Management Des Entreprises

    DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneuriales et managériales (4 points) Dans le cours : L’entrepreneur est considéré dans la conception classique (selon Joseph Schumpeter) comme le créateur et le propriétaire de l’entreprise. La logique est fondée sur la prise de risque.Il incarne le pari de l’innovation et son dynamisme assure la réussite de son entreprise. Dans l’approche micro-économique, l’entrepreneur, à la fois dirigeant et principal actionnaire, détient un pouvoir étendu

    567 Mots / 3 Pages
  • Anglais BTS Devoir: la redistribution d'argent au travail impliquerai-elle un manque d'équité?

    Anglais BTS Devoir: la redistribution d'argent au travail impliquerai-elle un manque d'équité?

    Cette article paru dans l'hebdomadaire britannique, The economist, traite de l'équité au travail. Publié le 13 février 2010, cette extrait de la revue «psychological Science» relate la problématique selon laquelle la redistribution d'argent au travail impliquerai un manque d'équité. Plusieurs tests ont été réalisés au cours desquelles des employés étaient emmenés à juger, sur une échelle de un à neuf, la partialité de différentes récompenses attribués dans le milieu professionnel. Nous verrons que les participants

    435 Mots / 2 Pages
  • Anglais devoir n°1 BTS Communication 1ère année: étude d'une note d'information intitulé « Forward » de la Société Anonyme International Resources à l'intention de ses clients

    Anglais devoir n°1 BTS Communication 1ère année: étude d'une note d'information intitulé « Forward » de la Société Anonyme International Resources à l'intention de ses clients

    Partie 1 Le document intitulé « Forward » est une note d'informations datant du 1er décembre 2009 de la Société Anonyme International Resources à l'intention de ses clients. Cette société est spécialisée dans le commerce équitable et le développement durable. Son siège social se trouve à Cambridge (Massachusetts) aux Etats-Unis et compte des branches dans 25 pays. L'information principale de cette note est l'élargissement par la société de ses investissements en développement durable. En effet,

    521 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie - droit

    Devoir économie - droit

    Question 1: Les quatres conditions essentielles à la formation de tous les contrats sont: la capacité légale des parties, un consentement libre et éclairé, une cause ou une considération licite et un objet licite. Il n'a pas besoin d'être écrit. Le contrat se forme par le seul échange de consentement des parties, sans forme précise (Gagnon, p.78, paragraphe 103). Question2: Considérant que Revenu Canada est mandataire du Gouvernement, Michel devra avoir recours à la Charte

    444 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Première partie : économie général Question 1 : Le système Français de protection sociale repose sur une logique de gestion des risques sociaux (les risque étant la maladie ou la santé, la vieillesse, la famille, l’emploi, la pauvreté). Il a été mis en place après la seconde guerre mondiale. Ce modèle de protection social s’inspire du modèle dit : « bismarckien ». Dans ce modèle les droit sont liées a l’emploi et financer par des

    213 Mots / 1 Pages
  • Droit Et Devoir

    Droit Et Devoir

    Le mahatma GHANDHI pouvait dire un jour : « J'ai appris de ma mère illettrée mais tort sage que tous les droits dignes d'être mérités et conservés sont ceux que donne le devoir accompli. On pourrait montrer que tout autre droit est seulement une usurpation pour laquelle il ne vaut guère la peine de lutter. C'est dire l'étroite corrélation du droit et du devoir. Leur solidarité apparaît dans la notion de responsabilité. Être responsable, c'est

    278 Mots / 2 Pages
  • Devoir Culture générale Et Expression: Analyse des documents et extraction des idées à retenir: les droits de l'enfant

    Devoir Culture générale Et Expression: Analyse des documents et extraction des idées à retenir: les droits de l'enfant

    Thème : Les droits de l’enfant, les enfants sorciers. 1. Questions 1 : Etude des paratextes. 1.1 1er document. Le document est un article. L’auteur est David Blair. Courrier International est un hebdomadaire. Le document a été publié du 6 au 12 octobre 2005. Il a publié pendant 1 semaine car c’est un hebdomadaire. Tout d’abord, l’article a été publié par le quotidien anglais, The Daily Telegraph. Ce quotidien est basé à Londres, capitale de

    978 Mots / 4 Pages
  • Devoir économie - Droit: croissance et développement de l’économie française

    Devoir économie - Droit: croissance et développement de l’économie française

    DEVOIR 2 ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le niveau de vie de la population s’apprécie par le taux de croissance potentiel. Le taux de croissance, c’est le taux de PIB (Produits Intérieur Brut). Cet indicateur mesure la richesse créée par les entreprises situées sur le territoire national. Il comptabilise l’ensemble des valeurs ajoutées créée par ces entreprises (françaises ou étrangères). Une partie de la valeur ajoutée créée par les entreprises revient aux salariés sous forme

    310 Mots / 2 Pages
  • Devoir BTS Tourisme Culture Générale Et Expression: analyse des documents et extractions des idées

    Devoir BTS Tourisme Culture Générale Et Expression: analyse des documents et extractions des idées

    1) 1.1) Le document 1 est un article publié par Alexandre D. sur le blog della identità alimentari en octobre 2009. Son titre « La construction d’une identité alimentaire nationale » est assez équivoque, puisque ce texte, de type argumentatif, évoque les différents facteurs responsables d’une identité alimentaire nationale. Alexandre D. démontre dans ce texte que l’identité alimentaire nationale d’un pays est façonnée par deux conditions. La première est de se démarquer d’autres cultures, à

    1 996 Mots / 8 Pages