LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Commentaire arrêt Commune de Badinières 10 octobre dissertations et mémoires

Recherche

70 892 Commentaire arrêt Commune de Badinières 10 octobre dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 29 Mars 2021
  • La Vénus De Milo

    La Vénus De Milo

    La Vénus de Milo est une célèbre sculpture grecque de la fin de l'époque hellénistique (vers 130-100 av. J.-C.) qui pourrait représenter la déesse Aphrodite (Vénus pour les Romains). Découverte en 1820 sur l'île de Milo, d'où son nom, elle est actuellement conservée au musée du Louvre. Cette statue date de l'époque hellénistique (grecque), vers 130-100 av. J.-C.. Elle a d'abord été attribuée à tort à Praxitèle mais une inscription sur le socle montre qu'elle

    2 101 Mots / 9 Pages
  • Commentaire de l'essai I, 31, Des Cannibales de Michel De Montaigne

    Commentaire de l'essai I, 31, Des Cannibales de Michel De Montaigne

    Annonce des axes Etude I - La description au service de l’argumentation, l’illustration de la relativité des jugements A - La pratique des cannibales (lignes 1 à 18) C’est une description diptyque ou comparative des deux pratiques guerrières. La première partie permet à Montaigne d’asseoir sa thèse. La barbarie est là pour représenter une extrême vengeance. Aucun modalisateur n’est employé, il n’y a donc aucun jugement et aucune prise de position. Le ton du discours

    834 Mots / 4 Pages
  • Analyse de la peinture La Naissance De Venus De Botticelli

    Analyse de la peinture La Naissance De Venus De Botticelli

    La naissance de Venus (Sandro Botticelli ) I) Le peintre : Sandro Botticelli est un peintre italien de la renaissance, né entre 1er mars 1444 et le 1er mars 1445 à Florence et décédé en mai 1510 dans la même ville. Fils de tanneur, il fut initié aux arts de la peinture par Fra Filippo Lippi et eut ensuite son fils comme élève. Ce peintre appartient au mouvement de la première renaissance. Son nom «

    551 Mots / 3 Pages
  • L'art roman

    L'art roman

    L'art roman regroupe aussi bien l'architecture romane que la sculpture ou statuaire romane de la même époque. L'expression recouvre une diversité d'écoles régionales aux caractéristiques différenciées. Il n'a pas été le produit d'une seule nationalité ou d'une seule région mais est apparu progressivement et presque simultanément en Italie, en France, en Allemagne, en Espagne et au Portugal. Dans chacun de ces pays, il a des caractéristiques propres (par exemple : l'utilisation de pierres différentes dans

    375 Mots / 2 Pages
  • Commentaire: "les Mots" de Jean Paul Sartre.

    Commentaire: "les Mots" de Jean Paul Sartre.

    Les mots de JP Sartre Introduction : Jean Paul Sartre a mis 10 ans pour finir son œuvre : Les Mots, publié en 1964. Son autobiographie est composée en 2 partie : « lire » pour sa dépendance à la lecture et « écrire » pour sa vocation d’écrivain. Il insiste sur l’importance des livres et de la lecture ainsi que de ses premières tentatives de devenir écrivain. Mais qu’apprend t’on sur sa vocation ?

    977 Mots / 4 Pages
  • Commentaire composé sur le poème Venus Anadyomene d'Arthur Rimbaud (1870)

    Commentaire composé sur le poème Venus Anadyomene d'Arthur Rimbaud (1870)

    Commentaire composé de Venus Anadyomene, Arthur Rimbaud (1870) Le sonnet « Vénus Anadyomène », écrit par Rimbaud en 1870, peut être considéré comme un exercice de parodie. La parodie consiste dans l’imitation satirique d’un texte ou d’une image, qui les détourne de leurs intentions initiales afin de produire un effet comique.  Tel est bien le principe suivi par Rimbaud dans ce poème. Comme l’indique le titre, il prend pour thème le mythe antique de la naissance d’Aphrodite

    1 828 Mots / 8 Pages
  • Histoire de la communication

    Histoire de la communication

    L'histoire de la communication est aussi ancienne que l'histoire de l'humanité. Depuis les origines, l'homme a eu besoin de communiquer. Pour cela il mit au point des codes, des alphabets et des langages. Parole, gestes de la main, signaux de fumée, tam-tam, document écrit... tout était bon pour véhiculer le message. En 1464, ce fut la création de la Poste royale par Louis XI et en 1794 Chappe propose le télégraphe optique (tours avec des

    8 876 Mots / 36 Pages
  • Evolution historique de la communication

    Evolution historique de la communication

    Evolution historique de la communication 1• Origine du terme" Communiquer" : Le dictionnaire le Petit Robert avance que le terme Il communiquer Il ; « être en relation avec », est apparu au cours du XIVe siècle, et qu'il signifiait à cette époque "participer à Il; cette expression est proche du terme latin « Communicare », c'est à dire « partager » une idée. C'est seulement au XVI' siècle que le terme "partager" a engendré

    612 Mots / 3 Pages
  • Droit Affaires: Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039

    Droit Affaires: Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039

    Commentaire d’arrêt : Cass. Com., 5 décembre 2006. Pourvoi n° Q 04-20.039 Statuant sur le pourvoi formé par M. Gilles Coutarel, domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2004 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2e section), dans le litige l'opposant à la société Diagamter, dont le siège est 72-74 boulevard de la Marquette, 31000 Toulouse, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

    647 Mots / 3 Pages
  • Commentaire De la tragédie Bérénice de Jean Racine

    Commentaire De la tragédie Bérénice de Jean Racine

    => Plan : - Dénouement original - Une issue tragique - Une héroïne qui force l’admiration. Introduction : Racine, poète tragique du XVIIème siècle, est considérée comme l’un des plus grands auteurs de théâtre français de son époque. Ses pièces prennent forme en de longs poèmes en alexandrins, dans lesquels les monologues et les tirades ont une grande place et où l’action y est extrêmement réduite. Après Britannicus et avant Mithridate, Bérénice est l’une des

    1 168 Mots / 5 Pages
  • Commentaire D'arrêt Civ 1, 30 Juin 2004: la modification unilatérale du prix dans un contrat dit de coffre fort

    Commentaire D'arrêt Civ 1, 30 Juin 2004: la modification unilatérale du prix dans un contrat dit de coffre fort

    Commentaire d’arrêt : Civ 1, 30 juin 2004 : L’arrêt étudié est un arrêt de la première Chambre civile de la Cour de cassation en date du 30 juin 2004. Ici, la Cour va se prononcer sur la modification unilatérale du prix dans un contrat dit de coffre fort. En l’espèce, Mme X… loue deux chambres fortes, auprès de la BNP, selon des contrats à durée indéterminée conclus les 29 décembre 1987 et 3 février

    1 274 Mots / 6 Pages
  • Fiche D'arrêt - Cour de Cassation, Chambre Civil 2, 10 juin 2004

    Fiche D'arrêt - Cour de Cassation, Chambre Civil 2, 10 juin 2004

    Cour de Cassation, Chambre Civil 2, 10 juin 2004 Faits : Selon l’arrêt attaqué, l’association Alliance pour la suppression de la corrida a assigné l’association Las Ferias en Saves devant le tribunal de grande instance pour que soit interdit l’organisation à Rieumes, Haute-Garonne, le 15 juillet 2001, d’une corrida ; que le Tribunal, après avoir dit que l’association LFS ne pouvait se prévaloir d’une tradition locale ininterrompue en l’absence totale de corridas depuis plus de

    267 Mots / 2 Pages
  • Méthode De Commentaire D'arrêt En Droit International Privé

    Méthode De Commentaire D'arrêt En Droit International Privé

    S’agissant de commentaire d’arrêt, mon intervention se fera en deux stades : D’abord je vous donnerais quelques directives ; ensuite un exemple corrigé d’un arrêt en DIP. La seconde étape : je vous inviterai à me soumettre un exemple d’arrêt dont vous voulez le commentaire. J’en ferai un commentaire, je le mettrai s à votre disposition pour la lecture et puis on en discutera. Alors 1re étape : conseils : • Conseils généraux (pour commenter

    4 149 Mots / 17 Pages
  • Fiche D'arrêt - décision du Conseil d’Etat , rendue le 30 Octobre 1998 sur l’organisation de la consultation des populations de Nouvelle-Calédonie

    Fiche D'arrêt - décision du Conseil d’Etat , rendue le 30 Octobre 1998 sur l’organisation de la consultation des populations de Nouvelle-Calédonie

    Ce document est une décision du Conseil d’Etat , rendue le 30 Octobre 1998. Un décret a été saisi le 20 août 1998 , portant sur l’organisation de la consultation des populations de Nouvelle-Calédonie. Ce décret a été attaqué par Mr Claude Sarran , Mr Levacher , et autres. Les requérants demandait au Conseil d’Etat l’annulation du Décret . L’association de défense du droit de vote , ainsi que Mme Tastet sont également intervenues dans

    661 Mots / 3 Pages
  • Commentaire d'arrêt: Ass. Plén, 11 décembre 1992

    Commentaire d'arrêt: Ass. Plén, 11 décembre 1992

    Commentaire d’arrêt Ass.Plen, 11dec 1992 Le 3 mars 1957, M rené X né et est déclaré sur les registres de l’état civil comme étant du sexe masculin. Durant son enfance il se considère comme étant du sexe féminin. A l’âge de 20 ans, il se soumet à un traitement hormonal visait à développer des caractères féminins. A 30 ans, il subit une ablation des organes génitaux externes avec création d’un nouveau vagin. A la suite

    576 Mots / 3 Pages
  • Pourquoi La Communication N'est Pas Une Simple Transmission D'informations Entre Un émetteur Et Un récepteur Mais Un élément Constitutif De La Société?

    Pourquoi La Communication N'est Pas Une Simple Transmission D'informations Entre Un émetteur Et Un récepteur Mais Un élément Constitutif De La Société?

    Sujet Expliquez à travers un exemple l’idée selon laquelle la communication n’est pas une simple transmission d’informations entre un émetteur et un récepteur mais un élément constitutif de la société (du social). Pour exposer cette idée, développez la notion de Tiers symbolisant (Louis Quéré) et/ou d’Autrui généralisé (G.H. Mead). La société vient du latin « socius » qui signifie compagnon, associé. C’est un ensemble de personnes entre lesquelles existent des rapports organisés et durables envers

    1 192 Mots / 5 Pages
  • Les règles du commentaire de texte

    Les règles du commentaire de texte

    2° LES RÈGLES DU COMMENTAIRE DE TEXTE : A) L’INTRODUCTION _ Présentation du texte : De qui est le texte ? De quel ouvrage est-il tiré ? De quoi traite celui-ci ? sont les questions principales auxquelles vous devez répondre en premier lieu. Ex : « Le texte que nous nous proposons d’étudier est extrait du Phédon de Platon, dans lequel l’auteur démontre et dénonce la servitude de l’homme vis-à-vis de son corps. » _

    970 Mots / 4 Pages
  • Arrêt Du 27 Octobre 2009, Chambre Commerciale

    Arrêt Du 27 Octobre 2009, Chambre Commerciale

    Commentaire d'arrêt: Commentez l'arrêt de la Chambre commerciale de la Cour de cassation du 27 octobre 2009: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 29 octobre 1999, réitérant une promesse de cession du 14 septembre 1999, MM. Robert et Patrick X... et Mmes Yolande et Pascale X... (les consorts X...) ont cédé à M. Serge Y...,

    398 Mots / 2 Pages
  • La Matière pénale, Commentaire D'arrêt Engle Contre Pays Bas, 1974

    La Matière pénale, Commentaire D'arrêt Engle Contre Pays Bas, 1974

    Question : pouvoir disciplinaire doit-il être intégré à la matière pénale ? Y-a-t-il un respect des obligations de l’art. 6 ? La Cour conclu à l’applicabilité de l’art. 6 ainsi que de sa violation par le prononcé de certaines décisions de la HCM. Elle est dans une logique in concreto, et en plus elle s’imprègne totalement de l’art. 6 : « toute accusation en matière pénale » : elle rend cette expression totalement autonome de

    414 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt Cass.com 30 juin 1998 : l'aval

    Commentaire D'arrêt Cass.com 30 juin 1998 : l'aval

    Commentaire d'arrêt Cass.com 30 juin 1998 L'aval permet à une personne de garantir que la lettre de change sera payée à l'échéance. Il s'agit d'un cautionnement cambiaire, donc solidaire, qui est très fréquemment utilisé en pratique. Cette importante pratique explique que la matière fasse l'objet d'un contentieux assez conséquent. C'est d'ailleurs ce dont fait l'objet l'arrêt à étudier de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, en date du 30 juin 1998, qui traite

    2 062 Mots / 9 Pages
  • Fiche D'arrêt, droit Administratif: CE, 10 janvier 1902, Cie Nouvelle de gaz de Deville lès Rouen

    Fiche D'arrêt, droit Administratif: CE, 10 janvier 1902, Cie Nouvelle de gaz de Deville lès Rouen

    CE, 10 janvier 1902, Cie Nouvelle de gaz de Deville lès Rouen En 1874, la commune de Deville a concédé à la Cie du gaz un contrat de concession lui accordant le privilège de l’éclairage du gaz. En 1887, un nouveau contrat est passé dans les mêmes conditions alors que l’éclairage électrique est apparu entre temps. En 1894, la commune demande au concessionnaire de mettre en oeuvre l’éclairage électrique. Devant le refus de celui-ci, la

    1 560 Mots / 7 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 2009: le droit transitoire

    Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 2009: le droit transitoire

    L’article 1099, alinéa 2, du code civil disposait en effet que « toute donation, ou déguisée, ou faite à personnes interposées, sera nulle ». Cet article a été abrogé par la loi du 24 mai 2004. Un arrêt a été rendu par la première chambre civile de la cour de cassation le 9 décembre 2009 pour trancher les problèmes de droit transitoire. Fiche d’arrêt : En l’espèce, X. avait vendu, le 19 août 1988, à

    462 Mots / 2 Pages
  • Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 16 Janvier 2007: l'objet du contrat

    Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 16 Janvier 2007: l'objet du contrat

    L’objet du contrat est une notion polysémique, en matière contractuelle. Dans son sens matériel c’est la chose relativement à laquelle le contrat est conclu. Dans son sens technique, l’objet du contrat désigne l’ensemble des droits et des obligations que le contrat est destiné à faire naitre. C’est dans le sens de la seconde acception de l’objet du contrat que la 1re chambre de la cour de cassation a rendu un arrêt en date du 16

    1 743 Mots / 7 Pages
  • Droit pénal: commentaire d'arrêt du 5 Janvier 2011

    Droit pénal: commentaire d'arrêt du 5 Janvier 2011

    Correction chambre criminelle : 5 janvier 2011 Faits : Un individu a commis un excès de vitesse avec le véhicule d’une personne morale dont il était le représentant. (Arrêt de non renvoi , car condition de la qpc ne présentait pas un caractère sérieux) Procédure: Poursuivi pour excès de vitesse devant le juge de proximité et il formule devant le magistrat une QPC portant sur la validité du L-121-3 du code de la route lequel

    479 Mots / 2 Pages
  • Commentaire D'arrêt : C.cass. Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12.868: la condition suspensive

    Commentaire D'arrêt : C.cass. Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12.868: la condition suspensive

    Commentaires d'arrêt : C.cass. Chambre Commerciale, 6 février 1996, n° 93-12.868 Dans le cadre d’une convention subordonnée à une condition suspensive, lorsque la condition est « défaillie », alors ladite convention se trouve caduque ; cependant, des exceptions peuvent exister, ainsi l'arrêt rendu la Cour de Cassation en sa formation commerciale en date du 6 février 1996, en est une manifestation d'espèce. Un couple de personnes physiques ont conclu une promesse synallagmatique de vente fond

    1 757 Mots / 8 Pages