Cned Public dissertations et mémoires
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Devoir E5 CNED: les 3 vélos de villes
DEVOIR 01 1. BIKE GOLD : C’est la modèle haute gamme de la gamme Bike, car c’est un modèle un peu plus poussé en ce qui concerne le coté technique. Ce vélo pèse que 13kg, c’est l’une des modèles les plus légers de la gamme. Il possède les 27 vitesses différentes. Il a également une fourche à suspension et une selle suspendue. Ces pneus sont anti crevaison avec les freins hydrauliques et les pédales antidérapantes.
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L'interdiction De Fumer Dans Les Lieux Publics
« L’INTERDICTION DE FUMER DANS LES LIEUX PUBLICS : UN SUCCES ? » SOMMAIRE : I Introduction……………………………………………………..Page 3 II Composition du tabac………………………………………..Page 4 III Impact sur la santé…………………………………………...Page 5-6 IV tabagisme passif………………………………....................Page 6-7 V Que dit la loi ?....................................................................Page 7 VI Une loi respectée ?..........................................................Page 8 VII Les objectifs………………………………………………….Page 8-9 VIII Eude de cas : a) Le tabac et les jeunes………………………………………..Page 9 b) Interdiction de fumer dans les lycées…………………….Page 9-10 IX Conclusion……………………………………………………Page 10 X Lexique………………………………………………………...Page
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Marketing Communication Et Qualité Dans Les Services Publics
Marketing communication et qualité dans les services publics. Cours magistral et TD. Donc l’évaluation portera à la fois sur le cours mais à la fois sur des éléments de TD. - Introduction : marketing et qualité. Introduction : Les optiques d’une stratégie, dans une offre ou une demande ? Le marketing est une notion qui a évolué dans le courant du XXe. Marketing de l’offre : L’optique produit. Dans le marketing il faut innover,
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L'indisponibilité Du Domaine Public
Introduction : En l’espèce, une convention avait été conclue le 15 mars 1991 entre le district de Queyras, auquel s’est substituée la Communauté de communes du Queyras et une société d'économie mixte, confiant à cette société la construction et l'exploitation d'équipements destinés à la pratique du ski alpin. Cette convention portait en annexe un contrat de crédit-bail permettant à la société d'économie mixte, d’acquérir, à l’issue d’une période de quinze ans, la propriété des remontées
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The Notary Public’s Role in preventing Property Fraud
The Notary Public’s Role in preventing Property Fraud The FBI, the Financial Crimes Enforcement network, the Department of Housing and Urban Development, major lenders and North American notary associations are involved in detecting, reporting and fighting property and mortgage fraud, and the current housing crisis underlines the extent of the scourge. Notaries can be particularly efficient in fighting identity fraud and misrepresentation. In identity fraud, an imposter poses as a homeowner, takes out a mortgage
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Economie Générale - présentation des cours CNED
BTS Tertiaire – 1re année ÉCONOMIE GÉNÉRALE CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions
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La Représentation Des Conditions D'écriture Et De Publication Durant Les Années 1950 Dans Un Ange Cornu Avec Des Ailes De tôle De Michel Tremblay
Il est impossible d’étudier la littérature d’un peuple à une époque donnée sans prendre connaissance des conditions entourant l’existence de cette littérature. Plusieurs facteurs sociaux, économiques et culturels peuvent influencer la situation d’une littérature à un moment donné de l’histoire. Dans le cas du roman Un ange cornu avec des ailes de tôle de Michel Tremblay, il est question de l’état de la littérature canadienne-française des années 1950. L’image que l’on offre de la littérature
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Dissertation Droit Public : Les éléments Constitutifs De La décentralisation
Les éléments constitutifs de la décentralisation Expression élément constitutif qui est l'élément du sujet. On passe en revu tout les éléments. Il faut rappeler le sujet et à partir de là il faut définir les termes. Éléments constitutifs essentiels donc. Règles de droit. Tout n'est pas constitutif il va donc falloir faire un tri. La décentralisation dans la C a évolué avec la grande révolution de 2003. Qu'est ce que cette révision a apporté ?
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Délégation de services publics et concession en droit de l’Union européenne
Délégation de services publics et concession en droit de l’Union européenne Les délégations de service public (DSP) sont des contrats administratifs par lesquels une personne morale de droit public confie à une personne, publique – une autre administration publique – ou privée – un particulier ou une entreprise –, la gestion d’un service public dont elle a la responsabilité pour une durée limitée. Le bénéficiaire de la DSP peut être chargé de construire des ouvrages
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Dissertation Sur L'ordre Public
Par son article 10 qui énonce que « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, mêmes religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi » , la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen consacre la liberté d’opinion. Elle insère toutefois une exception, ou plutôt un tempérament à cette liberté : la sauvegarde de l’ordre public. Cet ordre public permet ainsi de limiter les droits et libertés fondamentales qu’on
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Commentaire De L'arrêt APREI: la qualité de Service Public d’un Centre d’aide au travail
CE, 27 février 2007, APREI Cet arrêt APREI du 22 Février 2007 permet de voir la manière dont le Conseil d’Etat peut apprécier ou non la qualité de Service Public d’un Centre d’aide au travail. En l’espèce, l’Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés (APREI) a demandé à l’Association familiale départementale d’aide aux infirmes de l’Aude (AFDAIM), la communication des états de son personnel. Cette dernière a refusé et l’APREI l’a alors assignée en
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Le Service Public
tLe service public I. La notion de service public. TC 8 février 1873 Blanco : l’intérêt général mis en avant montre l’originalité de l’activité du service public qui est soumis à un droit propre. La responsabilité du fait du SP ne peut pas être régie par le Code civil : l’activité de Sp est soumis à des règles Spéciales. > Création du droit administratif avec des règles propres. A. Une activité d’intérêt général 1) La
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Principe de la responsabilité de l’État (personne publique) pour les fautes commises par ses agents dans le cadre de leur mission de service public
TC 8 février 1873 Blanco : Principe de la responsabilité de l’État (personne publique) pour les fautes commises par ses agents dans le cadre de leur mission de service public. CE 29 Mars 1901 Casanova : L'intérêt à agir d'une personne physique doit être direct et personnel. Le seul fait d'être un contribuable donne intérêt à agir contre les actes engageant les finances de la collectivité à laquelle on contribue. Les activités professionnelles ne peuvent
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Connaissance Des Publics
Connaissance des publics. Exercice 1 Question 1 Faux La période de latence se situe de la fin de l'Oedipe jusqu'à la puberté (environ de 6 à 12 ans). Comprise entre la petite enfance et l'adolescence, c'est une période de ralentissement psycho-affectif. L'enfant ne rencontre pas de nouvelles problématiques. Les manifestations sexuelles sont mises en veilleuse. L'enfant organise sa personnalité: les pulsions phalliques vont être domestiquées. Toute l'énergie pulsionnelle de l'Oedipe est ici transformée pour permettre
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Synthèse S.E.S (Sciences Economiques et Sociales): le déficit Public
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Synthèse SES déficit Public Synthèse SES déficit Public Recherche de Documents: Synthèse SES déficit Public Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Vicente 12 mars 2014 Balises: Mots: 744 | Pages: 3 Vus: 163 Voir la version complète S'inscrire Synthèse A l’heure actuelle, les Etats de la zone euro cherchent à réduire la dette publique qui s’est vu fortement augmentée
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Devoir CNED BTS AM économie droit: Les conditions d’accès aux crédits pour les PME/PME
NOTE STRUCTUREE RELATIVE AUX DFT MODES DE FNCT ET LEURS CDT D’ACCES Depuis 2008, la France est entrée dans un contexte difficile en termes de mobilisation des banques pour le financement des entreprises, plus encore en ce qui concerne les TPE/PME. On se demandera ici si l’état des conditions d’accès au crédit s’est dégradé depuis 2011. Aussi, une appréciation concise de l’évolution des différents modes financements s’impose, suivi d’une analyse des différents points qui permettront
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L'indépendance Du Ministère Public Et Le Principe Constitutionnel De La séparation Des Pouvoirs En Côte D'Ivoire
Draft paper presented at African Network of Constitutional Law conference on Fostering Constitutionalism in Africa Nairobi April 2007 L’indépendance du Ministère Public et le principe constitutionnel de la séparation des pouvoirs en Côte d’Ivoire Dr. Kouable Clarisse GUEU Résumé Le Ministère public est l’organe au sein d’une juridiction qui représente la magistrature débout. Le rôle fondamental du Ministère Public est de défendre les intérêts de la société en veillant à la bonne exécution et au
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Economie CNED BTS MUC 2ème Année: questions sur le crédit
Questions 1. Peut-on dire qu’à la date de juillet 2011, les conditions d’accès au crédit se soient dégradées ? Vous prendrez soin de justifier votre réponse. 2. Les modes de financement des entreprises se sont-ils récemment diversifiés ? Quelle conclusion en tirezvous quant aux conseils que vous pourrez formuler au responsable de l’entreprise ? 3. M. Dubus a finalement pris rendez-vous avec son banquier. À quelques heures de le rencontrer, il vous interroge sur les
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Devoir Anglais BTS Com CNED 1ère année
DEVOIR 1 ANGLAIS PARTIE 1 Ce document est un bulletin publié le 1er décembre 2009, pour les membres de la société International Resources dans le but d’annoncer les nouveautés de l’entreprise. Dans un premier temps nous allons présenter l’entreprise ainsi que ses nouveautés et dans un second temps nous verrons les activités de l’entreprises, ainsi que leurs offres d’emplois. International Resources est une entreprise américaine socialement responsable implanté dans 25 pays, qui investit beaucoup dans
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Différences D'application Du Droit De Grève Selon Les Secteurs (public/privé)
Application du droit de grève selon les secteurs Il y a une recrudescence des mouvements de grève tant dans le public que dans le privé. En effet, les agriculteurs ont récemment manifesté pour s’opposer aux dernières mesures gouvernementales ; dans le même temps les instituteurs ont, eux, manifesté notamment contre la réforme des rythmes scolaires. Le droit de grève est un droit constitutionnel en France depuis 1946 et reste, à ce jour, la seule arme
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Cned Management des entreprises
1. La logique managériale d’une entreprise se caractérise par une recherche de la performance et pour ce faire, une optimisation constante des ressources que le manager a à sa disposition (ressources humaines, techniques et financières). Le manager a pour mission de faire atteindre à l’entreprise les objectifs fixés, qu’ils soient internes ou externes. Dans le cadre du cas Alès Groupe, on retrouve cette logique dans leur volonté d’obtenir une meilleure dynamisation de l’entreprise. Cette volonté
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Droit Administratif Des Biens: les critères du domaine public
Jurisprudences de droit administratif des biens Section I – Les critères du domaine public Cours 1) CE 1986, Grospiron : les pistes de ski n'appartiennent pas au DP car ne sont pas affectées à l'IG de façon suffisamment pérenne (affectation trop discontinue) 2) CE 2011, Jullian : un champ mis à la disposition du public n'appartient pas au DP si cette mise à disposition s'effectue sous la responsabilité de l'exploitant personne privée 3) CE 19,
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Fonctionnement de la documentation économique: L'eau, un bien public mondial?
Exploitation d’une documentation économique :L’eau, un bien public mondial ? 1- Selon Charles KINDLEBERGER , la définition et les critères d’un bien public se définissent comme suit : Enéconomie publique, un bien collectif est défini à partir de sa consommation collective et possède deux Caractéristiques : La non rivalité d’usage et la non-exclusion, c’est-à-dire qu’un bien peut êtreconsommé simultanément par un ensemble d’individus sans que la qualité et la quantité bénéficiant à une entité, réduise
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La genèse et la publication de l'Encyclopédie
La genèse et la publication de l'Encyclopédie se situent dans un contexte de renouvellement complet des connaissances. La représentation du monde communément admise au Moyen Âge était progressivement remise en cause par l'émergence au XVIe siècle du modèle héliocentrique de Copernic défendu au XVIIe siècle par Galilée à la suite de ses expérimentations avec sa fameuse lunette astronomique (1609). À la fin du XVIIe siècle, la théorie de la gravitation universelle de Newton fournit un
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La participation du public au processus décisionnel
• Ce concept signifie que chaque composante, l’État fédéral d’une part, chacun des États fédérés de l’autre, est autonome dans sa sphère de compétences. Cette autonomie vise un ensemble de matières attribuées les unes à l’État fédéral, les autres aux États fédérés. Les matières fédérées sont en général identiques pour chaque État fédéré. L’exercice de ces compétences exige une capacité normative et financière suffisante pour gérer pleinement les compétences. Une matière fédérée est donc traitée
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