Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 845 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Arrêt du 10 Juillet 2007: limites à la bonne foi
10 JUILLET 2007 limites a la bonne foi Par convention, MM. X, Y et Z, actionnaires de la société Les Maréchaux, ont cédé fin 2000 leur participation à M. A qui possédait déjà des actions et la fonction de président du conseil d'administration de cette société. la convention stipulait un complément de prix sous certaines conditions qui se sont réalisées ainsi que la garantie par les cédants contre toute augmentation du passif résultant d'évènements à
1 959 Mots / 8 Pages -
Fiche D'arrêt - Cour de cassation, civile 1, 4 décembre 2013: le mariage
Correction du TD n°6 : Le mariage Fiche d’arrêt : Cour de cassation, civile 1, 4 décembre 2013 Faits : Mme Denise X a épousé Raymond Y le père de son ex-mari, dont elle avait divorcé en 1983. Lors de son décès en 2005 Raymond Y institue son épouse légataire universelle. Procédure : Le fils du défunt a assigné, en 2006, Mme Denise X en annulation du mariage conclu avec son père. La décision de
3 111 Mots / 13 Pages -
Fiche Economie Cned BTS Ag 1ere Année: Le prix et les décisions des agents économique
Le prix et les décisions des agents économique Le marché c'est le lieux de rencontre entre l'ofre et la demande Les offreurs (vendeurs) et demanderus (acheteur t Il existe 3 type de marché -marché des bien et sevices marché du travail « « « « des capitaux (changes) concurrence elle doit respécté 5 condition qui rappel la piece de shakespeare HAMLET Homogénéité atomicité Mobilité Libre entrée transparence il existe 3 dysfonctionnement : -concurrence imparfaite (pahs de transparence ; homogénéité;atomicité)) -Oligopole
631 Mots / 3 Pages -
Arrêt le 15 mai 1990 rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation sur le retrait de l'autorité.
1ère civile, 15 mai 1990 Le retrait d l’autorité parentale peut être prononcée lorsque le comportement du titulaire de cette autorité met manifestement en danger la sécurité, l'intérêt, la sante ou la moralité de l'enfant. L'arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation le 15 mai 1990 met en exergue l'une de ces hypothèses. En 1986, M.Y, père de famille est condamné à la peine de 20 ans de réclusion criminelle
1 118 Mots / 5 Pages -
Arrêt de cassation rendu le 29 juin 2007
Dans un arrêt de cassation rendu le 29 juin 2007, lʼassemblée plénière de la Cour de cassation statuant en dernier ressort, sʼest positionnée sur la responsabilité des clubs sportifs du fait de leurs membres. En lʼespèce, M.X, adhérant du comité régional de rugby du Périgord-Argenais a été grièvement blessé durant la mise en place dʼune mêlée dans un match organisé par son comité et le comité régional de rugby dʼArmagnac-Bigorre. Il a attaqué les clubs
2 201 Mots / 9 Pages -
Commentaire d'arrêt de la cour de cassation Civ 2ème 18 Avril 2013
Felix qui potuit rerum cognescere causas affirmait deja Virigile en son temps et avec quelle justesse : car bineheureux celui qui srumonte une complexité comparable a la tautologie. Objet d’une determination complexe et souvent pragmatique, le choix de la causalité par le juge est source de conflits, de débat mais surout source d’interet de l’arret sous commentaire. Il s‘agit d’un arrêt du 18 avril 2013 de la Cour de cassation en sa deuxième chambre civile
2 294 Mots / 10 Pages -
Les héros dans un univers mondialisé 2007 (Odile Faliu et Marc Tourret)
1 : les héros dans un univers mondialisé 2007 (Odile Faliu et Marc Tourret) Stefan Zweig parlait de "cet éternel besoin de fabriquer des héros", et l’on sait le rôle que jouent les modèles dans le processus de construction des individus ou des groupes humains… Concentrateurs d’énergies, draineurs de rêves, exutoires de violences, les héros persistent, sous une forme atténuée, et s’illustrent avec une vigueur nouvelle dans l’imaginaire et la fiction. Le héros guerrier étant
539 Mots / 3 Pages -
Devoir management Bts Muc Cned 1ère Année: cas Alès Groupe
Devoir 1 – Le Cas Alès Groupe - Management des entreprises – BTS MUC 1ère année 1. Logistiques entrepreneuriales et managériales L’entrepreneur est considéré dans la conception classique (selon Joseph Schumpeter) comme le créateur et le propriétaire de l’entreprise. La logique est fondée sur la prise de risque. Il incarne le pari de l’innovation et son dynamisme assure la réussite de son entreprise. Dans l’approche micro-économique, l’entrepreneur, à la fois dirigeant et principal actionnaire, détient
306 Mots / 2 Pages -
Test QRO d' histoire de 1ère
QRO d' histoire de 1ère LA GRANDE GUERRE 1° Définir et expliquer l' expression « nationalisme intransigeant ». 2° Qu' est-ce que « l'Entente cordiale »? 3° Expliquez le plan Schlieffen . 4° Que savez-vous de la bataille de la Marne ? 5° Que signifie l'expression « hussard noir de la république » ? E t quel fut leur rôle ? 6° Quelles sont les différences entre réformé et exempté pour le service national ? 7° Expliquezl 'expression « patriotisme revanchard ».
269 Mots / 2 Pages -
Commentaire D'arrêt En Droit Des Obligations: Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997
Commentaires d'arrêts en droit des obligations Commentaires d'arrêts en droit des obligations JURISPRUDENCE COMMENTEE ET DISSERTATIONS DROIT DES OBLIGATIONS Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997 - (C) , exposé en droit civil Arrêt rendu par la 3ème chambre civile le 10 décembre 1997 Commentaire d'arrêt Introduction Dans le domaine précontractuel, notre droit souffre d’une imprévisibilité, si bien que les droits et obligations des parties ne sont pas toujours certains. A
10 147 Mots / 41 Pages -
Arrêt du 26 décembre 2012
Par un arrêt du 26 décembre 2012, le Conseil d’Etat profite de cette affaire pour rappeler sa jurisprudence concernant le régime juridique des circulaires (CE, 18 décembre 2002, Mme Duvignières, req. n° 233618, Rec. p. 463). En l’espèce, en acceptant d’examiner la légalité des dispositions litigieuses de la circulaire, il considère que celles-ci présentent un caractère impératif et doivent donc être regardées comme faisant grief. Par un arrêt du 26 décembre 2012, le Conseil d’Etat
448 Mots / 2 Pages -
Correction Management BTS CGO 1ère Année Devoir 1: la logistiques entrepreneuriales et managériales
BTS CGO 1ère Année Management Devoir 1 Le cas Ales groupe 1. Logistiques entrepreneuriales et managériales (4 Points) La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de Mme Battigello à la tête du groupe. L'entreprise met en disposition de direction une femme qui a su démontrer ses talents d'entrepreneur et ses capacités d'innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l'entreprise à l'international. Parallèlement, il y a une réorganisation du
361 Mots / 2 Pages -
Devoir Economie-droit Bts Am 1ere Année: La S.A Galabio
premier travail : 1) pour etre valable la modification de la situation juridique de l'employeur doit etre liée à : succession, vente, fusion, transformation, mise en société 2) pour la sa galabio : il y a modification de la situation juridique de l'employeur via la vente de l'entité economique fleurus à la sa galabio fleurus fonctionne de la meme facon apres son rachat il y a 25 contrats de travail au jour de la vente
204 Mots / 1 Pages -
La Nuit De Décembre
Du temps que j'étais écolier, Je restais un soir à veiller Dans notre salle solitaire. Devant ma table vint s'asseoir Un pauvre enfant vêtu de noir, Qui me ressemblait comme un frère. Son visage était triste et beau : A la lueur de mon flambeau, Dans mon livre ouvert il vint lire. Il pencha son front sur sa main, Et resta jusqu'au lendemain, Pensif, avec un doux sourire. Comme j'allais avoir quinze ans Je marchais
321 Mots / 2 Pages -
Rapport de stage moniteur-éducateur 1ère année Rapport de stage.
Rapport de stage moniteur-éducateur 1ère année Rapport de stage ADHP (Association Départemental des personnes Handicapées physiques et des personnes Polyhandicapées) Sommaire Introduction Historique Les différents types d’accueils La population accueillie et les différentes pathologies rencontrées Les orientations F.A.M ou F.O ainsi que les modalités d’accueil L’équipe pluridisciplinaire Les activités Le projet institutionnel Le projet personnalisé Le travail de deuil face à une maladie évolutive Conclusion Annexes Introduction : L’Association Départemental des personnes Handicapées et des
2 164 Mots / 9 Pages -
Devoir Italien- Cned Bts Tourisme 1ere Année
FINE SETTIMANA A SIRACUSA 1 LA LETTERA Mondo Viaggi Corso Gelone II N°27 96100 Siracusa a Ernesto Carpano Via firenze n°16 90100 palermo Siracusa, 17 novembre 2013 Egregio Signore, In risposta alla sua lettera del 10 novembre, siamo lieti di proporle qui di seguito le informazioni richieste. Il viaggio a Siracusa si svolgerà secondo le seguenti modalità : partenza da Palermo il venerdi 29 agosto in pullman Gran turismo alle ore 10 Pernottamento all’hotel Roma
567 Mots / 3 Pages -
Nuit De Decembre d'Alfred De Musset
Le poème appartient à un recueil de quatre textes, composés à des moments différents, mais organisant un parcours spirituel montrant les difficultés et les souffrances de la création. Musset s'est inspiré du recueil portant le même titre, Les Nuits, écrit par le poète anglais Edward Young (1683-1765) et publié entre 1742 et 1745. La traduction française publiée en 1764 lui valut un énorme succès. Il devient la référence romantique : clair de lune, mélancolie, méditation
253 Mots / 2 Pages -
Sujet Invention Bac Français 1ère
Consigne : Vous devrez faire l'éloge d'une personnes banale, mais qui parait merveilleuse a vos yeux. 17 janvier 2008; Paris ; Dans la matinée... Au détour d’une ruelle Parisienne, j’ai croisé son regard. Il est venu m’aborder; puis m’a invité à déjeuner. J’ai accepté; à partir de ce jour, mon Nicolas et moi ne nous sommes plus jamais quittés pendant des années... Seuls ou accompagnés; c’est la nuit qu’on vivait pleinement notre amour, entre restaurants
493 Mots / 2 Pages -
Essai sur le pouvoir de l'image (2007)
S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Philosophie / Essai Sur Le Pouvoir De L'image (2007) Essai Sur Le Pouvoir De L'image (2007) Mémoires Gratuits: Essai Sur Le Pouvoir De L'image (2007) Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Nietschette 02 novembre 2012 Balises: Mots: 6871 | Pages: 28 Vus: 4312 Voir la version complèteS'inscrire Quel est le pouvoir de l’image ? INTRODUCTION De nos jours, l’image est présente partout. Autant dans
571 Mots / 3 Pages -
BTS Communication 1ère Année: Analyse Du Message
I. Analyse du message 1. L’énonciation est particulière dans le texte car elle est personnifiée, imagée (exemple : « Je suis les basses ») avec un effet de teasing car il y a un jeu de mot (charade) où l’on se demande qui est derrière cette personnification, des objets, du public, il y a une forme de suspens. L’émetteur est de ce fait très présent et mit en avant (utilisation de marques personnelles). Subjectivité de
928 Mots / 4 Pages -
Économie devoir CNED 1ère année: la production
PARTIE I – TRAVAIL METHODOLOGIQUE 1. Définir la production et préciser quelles sont les évolutions des principaux modes de production (2 points). La production est le fait de produire des biens et des services. C’est une activité économique qui apporte de la valeur ajoutée à une entreprise. Cette production peut être marchande (profits, monnayée) ou non marchande (ou presque, par du mécénat). La production découle d’activités diverses telles qu’économique, technologique, intellectuelle. Sur le plan notarial,
2 543 Mots / 11 Pages -
Devoir Anglais Cned 1ère Bts Sp3s: étude de l'article “Should we all become vegetarians”
Rédigez votre texte : 1. a) This document is a press article, entitled “Should we all become vegetarians” and written by Richard Collins on October 14th, 2002. b) Et si nous devenons tous végétariens ? c) Nowadays, people eat some meat; however we can notice especially at the teenager, that they are more and more to consume vegetarian’s products. They seem to be vegetarian. There is an increase with the 80s .Now, there is 3.4
361 Mots / 2 Pages -
BTS tertiaire 1ère année Devoir De Management: Le cas Ales groupe
83516CTPA0113 BTS Tertiaire première année Management des entreprises Devoir 1 Le cas Ales groupe 1. Logistiques entrepreneuriales et managériales (4 points) La logique entrepreneuriale apparaît clairement dans la nomination de Mme Battigello à la tête du groupe. L’entreprise met en position de direction une femme qui a su démontrer ses talents d’entrepreneur et ses capacités d’innovation dans la branche italienne de Liérac. Elle doit être capable de développer l’entreprise à l’international. Parallèlement, il y a
235 Mots / 1 Pages -
Devoir- diagnostic des marchés étrangers - CNED BTS CI 1ère Année
DEVOIR 01 Partie 1 : Marketing internationale (20 points) I. Marketing stratégique/marketing opérationnel (8 pts) 1. Rappelez ce que signifie chacun des 2 termes. (2pts) Marketing stratégique : c’est la démarche d’analyse et de réflexion pour réaliser l’adéquation offre-demande. C’est un travail de long terme. Marketing opérationel : c’est la concrétisation sur le terrain des décisions d’orientation prises au niveau du marketing stratégique. 2. À l’aide de vos connaissances et de l’annexe 1 “Les crèmes
700 Mots / 3 Pages -
Devoir Anglais CNED BTS CI 1ère Année: compte rendu en Français, l'économie de la Chine
Partie 1 : compte-rendu en français L’article étudié aujourd’hui est tiré de la revue The Wall Street Journal, une publication américaine spécialisée dans l’information financière et économique. Il a été rédigé en octobre 2010 par Laurie Burkitt et est intitulé « China’s Car Economy Revs Up ». L’article expose les nombreuses conséquences de l’augmentation des ventes d’automobiles en Chine, où apparaissent une véritable « culture de la voiture » et un changement profond du mode
744 Mots / 3 Pages