Article de la Constitution dissertations et mémoires
2 186 Article de la Constitution dissertations gratuites 526 - 550 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Étude de l'article de presse du Wall Street Journal: China's Car Economy Revs Up
Cet article du Wall Street Journal est daté du 17 octobre 2010, signé de Laurie Burkitt et intitulé « China’s Car Economy Revs Up » (« En Chine, l’économie automobile s’emballe »). Il traite du fait que la classe moyenne chinoise utilise de plus en plus la voiture pour ses déplacements, qu’ils soient quotidiens ou plus ponctuels. La rapide évolution de l’industrie automobile est due à la construction récente de nombreuses voies express (plus de
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Compte rendu à partir de l'article de presse dans The Guardian: China Opens Shanghai Free Trade Zone
Compte rendu : Le document présenté, intitulé « China opens Shanghai free-trade zone » est un article de presse paru dans The Guardian le29 Septembre 2013. Il nous explique le lancement d’une zone de libre-échange à Shanghai ainsi que les conséquences de celle-ci sur l’économie du pays. Cette zone de libre-échange, crée par le gouvernement chinois, a été instauré dans le but, tout d’abord, d’une expérimentation. Couvrant 4 zones d’échange et un aéroport, le gouvernement
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L’admissibilité de cet article est à vérifier
Becky G Aller à : Navigation, rechercher L’admissibilité de cet article est à vérifier (mars 2013). L'admissibilité de cet article est remise en cause. Si vous pensez qu'il est admissible vous êtes invités à le compléter pour expliciter son admissibilité en apportant des sources. Dans le cas contraire, vous pouvez proposer sa suppression. Si rien n'est fait, cet article sera proposé à la suppression un an au plus tard après la mise en place de
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Article d'expressions écrites
jeudi 09 janvier 2013 Vendredi dernier, lors d’un cours de sciences politiques d’une classe de terminale, le professeur a demandé aux élèves de faire une affiche pour définir la France en un ou deux mots. Chacun y a mis les mots qu’ils voulaient, mais une affiche à attirer l’œil, celle où il y était écrit « TROP COLORÉ ». L’auteur de cette dernière s’est vu insulté et hué. Suite à l’agitation qu’a défrayée cet événement
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Comptabilité: Constitution De Société
______________________ LA CONSTITUTION DES SOCIETES ______________________ I. Principes généraux A. Le montant du capital Si le capital est entièrement libéré à la constitution, il est enregistré au compte 101 : capital. Sinon, il faudra distinguer 1011 : capital souscrit non appelé, 1012 : capital souscrit appelé non versé, 1013 : capital souscrit appelé et versé. B. La promesse d'apport Elle représente la créance de la société sur les associés, on y retrouve le compte 109
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Psg Nantes Article
Face à Nantes, une équipe que les Parisiens tiennent en haute estime, ce dimanche au Parc des Princes (21h00), le PSG doit penser à se rassurer défensivement. Alors qu'au milieu, Javier Pastore refait (enfin) surface. Nantes les impressionne Vendredi, Salvatore Sirigu et Laurent Blanc ont tour à tour couvert d’éloges la formation de Michel der Zakarian. Le promu nantais a même impressionné les Parisiens au Vélodrome début décembre. «Nantes a progressé et réalisé un grand
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La Constitution De L'internet Au Brésil
La Constitution de l’Internet au Brésil En juin il y a eu le scandale de la NSA, (un organisme gouvernemental du département de la défense des Etats-Unis, responsable du renseignement d’origine électromagnétique et de la Sécurité des systèmes d’informations et de traitement des données du gouvernement américain). On a découvert qu’elle espionnait tous les gouvernements malgré que des accords ont été passé. En ayant la main sur les technologies et le bon fonctionnement
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Article de presse sur la loi Hadopi
Source : lci.tf1.fr Nature du doc : article de presse date de l’information : le 15 septembre Titre : Hadopi fait débat Samedi, Le Conseil constitutionnel a censuré, la partie sanction de la loi Hadopi – la "riposte graduée" – sur le téléchargement illégal. Considérant qu'"Internet est une composante de la liberté d'expression et de consommation", et qu'"en droit français c'est la présomption d'innocence qui prime", le Conseil rappelle dans sa décision que "c'est à
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Rédaction D'un Article Sur La Rentrée Scolaire Des étudiants
Le début des études, un cap à franchir! Voilà déjà deux mois que nos jeunes bacheliers ont pour la plupart d'entre eux repris le chemin de l'école, destination les études supérieures. Si pour certains l'adaptation s'est faite facilement, pour la grande majorité, il s'agissait de s'aventurer dans un monde très vaste! Quatre étudiants ont accepté de ce confier. L'université, se sortir des idées reçues! En effet, pour la plupart des nouveaux étudiants, s'inscrire à l’université
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La Constitution du 4 octobre 1958
Actualités À la une La Constitution La Constitution du 4 octobre 1958 La Constitution de 1958 en 20 questions Les révisions constitutionnelles Les Constitutions de la France Les Constitutions étrangères Le Conseil constitutionnel Affaires en instance La question prioritaire de constitutionnalité Les décisions Nouveaux Cahiers du Conseil Documentation Relations extérieures Vidéos Vous êtes ici > Accueil > Français > La Constitution > La Constitution du 4 octobre 1958 La Constitution du 4 octobre 1958 Revenir
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Démarche mercatique: corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A
Démarche mercatique : corrigé indicatif à partir d’un article sur N.A ! Il est possible d’identifier les éléments de la dimension stratégique et de la dimension opérationnelle dans la démarche mercatique de N.A ! pour le lancement de Crispy Fruit : La dimension stratégique de la démarche mercatique de N.A ! (qui appartient au groupe Solinest) réside dans la phase d’étude c’est à dire analyser le marché et définir les objectifs, la cible, le concept
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Devoir Anglais BTS AG session 2014 Compte rendu de texte issu d'un article de Michael Fitgerald "A Boss Increase Profits By Helping His Workers" (Le Profits d'Augmentation que peut recevoir un patron en aidant ses travailleurs).
Devoir Anglais BTS AG session 2014 Compte rendu de texte "Ce texte est issu d’un article de Michael Fitzgerald intitulé “A boss increases profits by helping his workers” paru le 17 février 2007 dans The New York Times. Il traite de création d’aides pour les employés en entreprise. En 1990 Steven T. Bigari dirige une franchise McDonald’s au Colorado soumise à la concurrence d’un restaurant Taco Bell proposant un menu à prix réduit. Un jour
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Vu l'article 1133 du code civil
Vu l'article 1133 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. X... a souscrit le 10 mai 2007 un contrat de courtage matrimonial, prévoyant des frais d'adhésion de 8 100 euros TTC, auprès de la société Centre national de recherches en relations humaines, exerçant sous l'enseigne Eurochallenges (la société) ; que celle-ci l'a assigné en paiement puis a soulevé la nullité de la convention ; Attendu que pour annuler le contrat litigieux "aux
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Commentaire De L'article 36 Du Projet De réforme Du Droit Des Contrats
L’article 136 du projet de réforme du droit des contrats voulue par la Chancellerie L’influence du droit communautaire est variable selon les secteurs dans le cadre du droit des obligations. Le droit de la famille reste marqué par des traditions nationales. Alors que le droit des échanges marchands, le droit des affaires et le droit de la consommation sont majoritairement d'origine communautaire, et donc relativement uniformes. Le droit des obligations n’a connu aucune révision depuis
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Compte rendu sur un article de journal tiré du magazine « THE INDEPENDANT »
COMPTE RENDU Ce document et un article de journal tiré du magazine « THE INDEPENDANT » et publié le 31 Juillet 2000. Il traite de l’extension des heures d’ouvertures des grands centres commerciaux de Grande-Bretagne le dimanche. I) Faits -Les directeurs des 3 plus grands centres commerciaux britanniques, veulent une extension des horaires d’ouvertures le dimanche pour cela ils mettent en place une campagne. -Les directeurs se sont rencontrés à Manchester afin de convaincre le
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Anglais Bts: étude d'un article
Devoir 1 Partie 1 Au travers de cet article, l'auteur nous démontre l'importance d'une bonne communication et tente de nous inculquer les bases d'une communication de qualité. En effet, au sein d'une entreprise ou au cour d'une relation commerciale, la communication un élément déterminant. Ainsi une absence de communication ou un surplus d'informations peuvent être préjudiciable. Pour être comprise et assimilée, une information doit être claire et concise. L'émetteur doit s'assurer de la compréhension du
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Devoir D'Anglais, Type BTS: étude de l'article «Lost in translation» publié dans le Newsweek
I. Compréhension Ce texte est un extrait de l’article intitulé «Lost in translation» publié dans le Newsweek, le 29 mai 2006. Il y est question des centres d’appels, secteur d’activité majeur des Philippines, et des difficultés de plus en plus croissantes qu’il rencontre à cause de l’anglais défaillant de sa population. Il est dit dans le texte que les centres d’appels ne peuvent satisfaire toutes les demandes auxquelles elles doivent faire face car ils ne
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Constitution Américaine
Le texte de la constitution prévoit qu'elle entrera en effet dès lors qu'elle sera ratifiée par ¾ des États fédérés16, soit neuf États. Le premier à ratifier est le Delaware, le 7 décembre. Le neuvième est le New Hampshire, le 21 juin 1788. Entre temps, le Rhode Island a refusé de ratifier, par référendum, le 24 mars. La Virginie ratifie de justesse peu après le New Hampshire, le 25 juin, avec difficulté. Il manque encore
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Commentaire Article 1129 Code Civil: le contrat
« Il faut que l'obligation ait pour objet une chose au moins déterminée quant à son espèce. La quotité de la chose peut être incertaine, pourvu qu'elle puisse être déterminée. » En effet selon l’Art. 1101, "Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose." Cet article nous permet également de définir le contrat comme un
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Compte Rendu en Français: d'un article sur la marque DESIGUAL
Compte rendu : Desigual Ce document est un article de presse extrait de la revue « CNB business » du mois de septembre 2010. Il traite de l’internationalisation de la marque Desigual. La marque Desigual à été créée en 1984 par Thomas Meyer, un designer suisse et compte aujourd’hui près de 8000 points dans vente dans 72 pays. Cette réussite n’est pas anodine, elle est due à une stratégie anticonformiste cherchant l’originalité (couleurs des produits,
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Droit Constitutionnel: Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de Constitution ?
Un Etat qui n’a point de constitution écrite n’a-t-il point de Constitution ? 1. La Constitution, une condition fondamentale pour l'existence d'un État 1. La subtile approche étatique des auteurs 2. Selon les sources inéluctables découlant de la Constitution et l'État 2. La Constitution, une condition essentielle, mais non obligatoire 1. Selon d'autres sources essentielles émanant de la Constitution d'aujourd'hui 2. Selon les sources d'autrefois « Toute société dans laquelle la garantie des Droits n’est
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La Constitution Grévy
"La constitution Grévy" « Jamais je n'entrerai en conflit avec la volonté nationale des organes constitutionnels » a été prononcée par le Président de la République succédant à Mac Mahon sous la IIIème République. Elle marque le point de départ d'un tournant dans la nature du Régime qui gouverna la France de 1870 à 1940. Ainsi peut-on s’interroger sur la constitution Grévy. La constitution se définit comme l’ensemble des règles fondamentales, élaborées qui gouvernent l’organisation
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La Constitution
En droit français, la constitution a une place toute particulière. En effet, elle est jugée comme étant la norme suprême, fondamental ; conformément à la théorie développer par l’autrichien Hans Kelsen : « elle statue au sommet de la pyramide de la hiérarchie des normes ». En effet, Kelsen, dans son ouvrage majeur Une théorie pure du droit (1934), a dégagé une approche théorique et procédurale : la norme suprême se définit comme l’hypothèse à
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La constitution de 1958, dossier du conseil constitutionnel
Dominique Rousseau, « La Constitution de 1958 peut-elle être révisée », dossier du Conseil constitutionnel pour les quarante ans de la Constitution Article 11: Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l’organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique ou sociale de la Nation et
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Différentes articles du code civil
ARTICLES A APPLIQUER ARTICLE 18 CODE CIVIL(définition du prêt à usage) Le prêt à usage ou commodat est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre pour s'en servir, à la charge par le preneur de la rendre après s'en être servi. ARTICLE 1134 CODE CIVIL (force obligatoire du contrat) Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Elles ne peuvent être révoquées que de
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