Adm 2011 tn2 dissertations et mémoires
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Bac français Première 2011: (Céline, Hugo et Rabelais)
1) Les trois auteurs évoquent chacun un combat mais adoptent un style narratif différent, en ce sens que le procédé de focalisation du récit diffère : - Rabelais adopte la focalisation interne : le lecteur vit le combat au travers du regard de Gymnaste, le héro, et accède à ses pensées et ses perceptions. Il s'agit de l'expression d'un point de vue subjectif qui aide le lecteur à s'identifier au personnage mis en action. -Victor
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Partiel Juin 2011 Comptabilité Nationale
UNIVERSITE DE PARIS I - PANTHEON - SORBONNE 1ERE ANNEE DE LICENCE DE SCIENCES ECONOMIQUES Cours de Comptabilité Nationale N. Canry et C. Ramaux Partiel 2nde session, jeudi 23 juin 2011 Durée : 2 heures ; aucun document n’est autorisé ; calculatrice interdite (les calculs sont simples !) Question 1 – Que mesure le PIB ? (3 points) On reproche souvent au PIB de ne mesurer que la production marchande. Ce reproche est-il fondé ?
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Le VIH et SIDA dans le monde en 2011
Nature : planisphère. Date : 2012 Titre : VIH et SIDA dans le monde en 2011. Commentaire : il y a 34 millions de personne qui sont atteintes du VIH (Virus de l’Immunodéficience Humaine). Ce virus détruit progressivement les cellules qui coordonnent les défenses de l'organisme face aux microbes. On parle de Sida (Syndrome d’Immuno Déficience Acquise) lorsque l'immunité du corps est tellement faible que des maladies en profitent pour se développer. Le virus VIH
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Tn2 diplôme postsecondaire
Indépendamment de leur niveau de scolarité, les femmes sont toujours moins susceptibles que les hommes d'occuper un emploi, même si l'écart se rétrécit chez les femmes ayant des niveaux de scolarité plus élevés. Par exemple, 74,7 % des femmes qui ont un diplôme universitaire (contre 77,3 % des hommes) occupaient un emploi en 2009. De même, 69,2 % des femmes détenant un certificat ou un diplôme postsecondaire non universitaire occupaient un emploi (contre 73,5 %
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The 2008-2011 Icelandic Financial Crisis
1. The contest Until recently Iceland had low unemployment and government debt. But in the years 2000, its government put in place a vast deregulation policy. The country’s three largest banks were privatized. As a result, in a 5 year period, these banks which had never operated outside of the country, borrowed 120 billion dollars, which represents 10 times the size of Iceland’s economy. When the banks collapsed at the end of 2008, unemployment tripled
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Fiche De Lecture - l'article Soins infirmiers et singularité des patients n°169, 03/2011
Fiche de lecture I. Informations générales 1) Fiche signalétique de lecture Titre : Soins infirmiers et singularité des patients Numéro de la revue : n°169 Genre : Revue de presse Date de parution : Mars 2011 Auteur : David Le Breton Nombres de pages : 3 pages Titre de la revue : La revue de l'infirmière Langue d'origine : Français 2) Présentation de l'auteur David Le Breton est un professeur de sociologie qui enseigne à l'université de Strasbourg. Il est membre de l'Institut
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Droit Adm
I – Le fondement implicite de la substitution Trois conditions sont requises pour engager la responsabilité contractuelle : une faute, un préjudice et leur lien de causalité. Afin d’établir ces éléments, il serait nécessaire de connaître la nature de l’obligation contractuelle, du pacte de préférence en l’espèce. Ce flou juridique de ce débat ne permettant pas un raisonnement indiscutable (A), la Cour de cassation a cherché un autre fondement qui se révèle être la fraude
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Corrigé Cge 2011 Bts: Epreuve de culture générale et expression
BTS : Epreuve de culture générale et expression Métropole SESSION 2011 ELEMENTS DE CORRECTION On se reportera, pour les critères d’évaluation généraux de la synthèse et de l’écriture personnelle, à la charte des examinateurs ci-jointe. Maîtrise de la langue pour l’ensemble des deux exercices : On pénalisera une maîtrise défaillante de la langue (orthographe et syntaxe) en enlevant 2 points maximum sur la note globale finale calculée sur 20 Première partie : Synthèse (40 points)
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TN2 contrat
a) Ce contrat peut être annulé pour raison de lésion envers un mineur, car il incombe au vendeur de s'assurer qu'un mineur soit dans la capacité de s'acheter une paire de chaussures à 500$, sans que cela ne lui cause préjudice. Selon l'article 1406 du Code civil du Québec, l'obligation ne doit pas être jugée non raisonnable. Ici, l'obligation d'Émile, qui n'a que 14 ans, est de payer 500$ pour une paire de chaussure. Compte
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Résumé De Conférence (BioMed 2011)
L'obésité est un problème de santé important touchant plus de 30% des femmes en âge de procréer. Il s’agit d’un facteur de risque pour plusieurs pathologies et complications prénatales tel que le diabète gestationnel. L’obésité est causée par un déséquilibre du métabolisme des lipides. Durant la grossesse, les échanges lipidiques entre la mère et le fœtus se font via le placenta et contribuent à la croissance et au développement du fœtus. Notre hypothèse est que
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Les Lois Organiques De La Constitution De 2011
Les lois organiques de la constitution de 2011 1- Loi organique sur la langue amazighe (article 5) 2- Loi organique sur le Conseil national des langues et de la culture marocaine (article 5) 3- Loi organique sur les partis politiques (article 7) 4- Loi organique réglementant le droit des citoyens de présenter des propositions en matière législative (article 14) 5- Loi organique réglementant le droit des citoyens de présenter des pétitions aux pouvoirs publics (article
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Fiche D'arrêt - 30/06/2011, cassation: Un joueur frappé d’interdiction de jeux peut-il assigner en dommages-intérêts un casino pour lui avoir donné malgré tout accès à ses salles de jeu ?
Dans cet arrêt du 30 juin 2011, la Cour de Cassation va donner un droit à un joueur frappé d’interdiction de jouer au casino, d’engager la responsabilité de celui-ci. Une joueuse de casino avait, à sa demande, été interdite de jeux par l'autorité administrative pour une durée de cinq ans. Pendant les trois années qui ont suivies, elle continua cependant à fréquenter les salles de jeux d'un casino en y accumulant des pertes. La joueuse
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Droit Adm
Résumé de l'exposé La règle de séparation des autorités administratives et des autorités judiciaires interdit aux tribunaux judiciaires, c'est-à-dire l'ensemble des juridictions soumises au contrôle de la Cour de Cassation, de connaître les litiges administratifs. Déjà existante sous l'Ancien Régime, avec l'édit de Saint-Germain de février 1641, cette règle est clairement affirmée par la loi des 16-24 août 1790 : l'art. 1 de cette loi dispose que « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront
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Résumé Adm 1002
Examen final sous surveillance *D’une durée de trois heures , Il représente 40 % de votre note finale, couvre toute la matière étudiée. Aucune documentation n’est permise *Il est composé de trois parties distinctes : 1.cinq questions de type vrai/faux; 2.deux questions à développement (au choix parmi trois) sur la matière abordée dans le cours; 3.une analyse de cas à réaliser en répondant à quatre questions. Résumé : Chapitre 1 : L’état des lieux et
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Fiche D'arrêt - 1ère Chambre Civile 30/06/2011: La responsabilité du casino peut-elle être engagée dans le paiement de sommes perdues par un joueur interdit de jeux mais ayant continué de jouer ?
C’est un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation rendu le 30 juin 2011. C’est un arrêt de rejet. En l’espèce, une femme a été interdite de jeux à sa demande par l’autorité administrative à compter du 8 janvier 2001 pour une durée de 5 ans. Cependant, elle a continué de fréquenter les salles de jeux de la société du Casino de la Baule jusqu’en 2004, en y accumulant des pertes.
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Fiche D'arrêt - Cass. crim. 18 janvier 2011, n° 10-83.386, 369, Jurisdata n° 2011-002621
« Voir ci- dessous la fiche d’arrêt » Cass. crim. 18 janvier 2011, n° 10-83.386, 369, Jurisdata n° 2011-002621 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Marie-Antoinette X..., Contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 3 décembre 2009, qui, dans l'information suivie pour recherches des causes de la mort, a confirmé l'ordonnance de
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Commentaire D'arrêt Civ. 1ère, 28 Avril 2011 : l’absence de lien de causalité
Civ. 1ère, 28 avril 2011 : MX contracte une maladie neurodégénérative après avoir été vacciné par son médecin traitant. Il assigne ce dernier ainsi que les fabricants du vaccin en réparation de son préjudice, mais n’obtient pas satisfaction de sa demande. Il fait appel de la décision rendue mais se voit débouté par la CA de Toulouse et se pourvoi alors en cassation. La cour de cassation, qui estime quant à elle que la responsabilité du
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Commentaire D'arrêt Cass. Com., 18 Janvier 2011, Bull. Civ. IV, n°3: l’appréciation du silence en tant qu’acceptation d’une offre
Il s’agit d’un arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation rendue en date du 18 janvier 2011 et portant sur l’appréciation du silence en tant qu’acceptation d’une offre. Un médecin exerce son activité médicale au sein de la Selarl du Dôme, lié à la SA Clinique la bastide, dans les locaux et avec le matériel de la Scm du Dôme. Ce médecin est le représentant de la Scm du Dôme et est
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France: croissance austère - Perspectives 2011-2012 pour l'économie française
France: croissance austère Perspectives 2011-2012 pour l'économie française Synthèse La reprise économique mondiale, amorcée courant 2009 et confirmée en 2010 se prolongera sur 2011. Cette reprise restera toutefois faible, et elle s’affaiblira même encore un peu plus sous le poids des plans d’ajustement budgétaire. Elle restera également très hétérogène, entre pays émergents et pays développés, mais également parmi les pays développés et jusqu’au sein même de la zone euro. En fin, elle sera caractérisée par
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Facebook en 2011-2012: Les spécialistes affirment qu’il a raté son entrée sur le marché mais quelles sont les causes d’un tel fiasco ?
Introduction Les réseaux sociaux ont pris de plus en plus d’ampleur dans notre société ces dernières années. C’est essor de popularité implique également un essor économique pour ces entreprises qui en ont fait leur fond de commerce. Facebook est un réseau social qui fait partie de ces entreprises. Crée par Mark Zuckerberg en 2004 et destiné à une utilisation restreinte de l’université d’Harvard, le réseau social connait une grande popularité inattendue et prend de l’ampleur
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Commentaire de la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011
Commentaire de la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011 / M. Robert C Accroche : L'ouverture d'un prétoire autrefois très fermé qu'est celui du CC au travers de la procédure QPC par la révision constitutionnelle de 2008 entrée en vigueur en 2010, a un impact également sur le droit administratif comme en témoigne la décision n°2010-94 QPC du 28 janvier 2011 / M. Robert C. Faits et qualification juridique : En l'espèce, le requérant conteste la
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Commentaire D'arrêt Rendu Par La 3ème Chambre Civil Le 11 Mai 2011: la rétractation du promettant de sa promesse unilatérale de vente avant la levée d’option de son bénéficiaire
Commentaire d’arrêt : Cass. 3e civ., 11 mai 2011 L’arrêt de la troisième chambre civile rendu par la Cour de cassation le 11 mai 2011 traite de de la rétractation du promettant de sa promesse unilatérale de vente avant la levée d’option de son bénéficiaire. En l’espèce, une promesse unilatérale de vente a été conclu et stipule que la levée d’option ne pourra être demandée par le bénéficiaire que dans les 4 mois à compter
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Droit administratif: début d'étude du commentaire d’arrêt M.Danthony et autres, CE 23 Décembre 2011
Imane Debbech Mercredi 13 Mars 2013 TD Droit Administratif Commentaire d’arrêt M.Danthony et autres, CE 23 Décembre 2011 Le doyen Vedel dans une de ses plus célèbres chroniques s’interrogeait sur l’opportunité « de remplacer cet artisan discret, habile et agissant qu'est le juge, par cet amateur, bien intentionné, mais parfois mal informé et maladroit qu'est le législateur ? ». Cette jurisprudence Danthony, rendue en Assemblée par le Conseil d’Etat le 23 décembre 2011, prolonge indéniablement
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Com. 7 Juin 2011, Contrats, Conc.consomm. 2011, 208
Il est fréquent que lors de la conclusion d’un contrat, une des parties constate après signature du contrat que son cosignataire lui a, et ce de manière volontaire, oculté certains paramètres qui auraient dès lors entraîné un abandon de la volonté de contracter de l'une des partis. Il s’agit ici de ruses tendant à vicier le consentement de son futur associé. Ces paramètres occultes peuvent ainsi engendrer une annulation de contrat, ou encore l’octroi de
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Commentaire D'Arrêt 3ème Chambre Civile 11 Mai 2011: la promesse unilatérale de vente
SEANCE 2 CONTRATS SPECIAUX : LA PROMESSE UNILATERALE DE VENTE Dans cet arrêt rendu le 11 mai 2011 par la 3ème chambre civile de la Cour de Cassation , les juges ont eu à se prononcer sur la promesse unilatérale de vente et plus précisément encore sur la possibilité pour le promettant de se rétracter durant la durée d’option . En l’espèce , un couple acquiert l’usufruit d’un immeuble , leur fils quant à lui
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