Organisations européennes

Organisations européennes

L’idée d’une organisation de l’Europe ne date pas du XXe siècle il faut remonter plus loin ds le temps. Ce n’est pas une idée récente mais elle a été concrétisé pleinement après la 2GM. Elle avait germé bien avant.

I. De l’idée d’organisation européenne à la création effective  d’organisations européennes

Dès le XIVe siècle il ya des penseurs, des philosophes voir des personnalités occupants des postes politiques qui ont réfléchis à la meilleure façon d’organiser l’Europe, qui ont réfléchis à des projets   et cela afin d’éviter les guerres, les conflits meurtriers entre les princes et les monarques. Le point commun de ces projets est que l’objectif essentiel est de préserver une paix durable en Europe, cet objectif ne disparaîtra pas avec le temps. Ces penseurs autrement appelés les rêveurs d’Europe, organisaient et imaginaient des constructions plutôt originales.

Le premier penseur a avoir émis une telle idée est Pierre Dubois et le projet qu’il a présenté correspond à ce qu’un auteur B. Cayenne qualifie d’entrée de l’idée de l’union européenne dans l’histoire.

Dans un ouvrage, il a proposé un véritable plan de confédération européenne, il estimait que pour faire régner la paix il ne suffit pas d’en vanter les bienfaits ni même de s’engager à la maintenir mais il faut prévenir la guerre par des institutions appropriées. L’institution appropriée pour lui était une assemblée faite de représentants des différents royaumes, une assemblée charger de gérer et d’arbitrer les conflits entre les différents pays. Cette institution commune serait le règlement pacifique des différents. Cette idée n’a reçu aucune concrétisation.

Le projet de Sully, qui date du XVIIe siècle, ce projet se nomme le grand dessein de Sully.

Sully est un homme politique et cela figure dans ces mémoires en 1838 Il propose un redécoupage de l’Europe, et de diviser délibérément l’Europe en 15 Etats de taille et de puissance égale dans le cadre d’une construction européenne, à la tête de cette construction serait un Conseil, là aussi doté de représentants de chaque états. Il prévoyait également une armée commune, qui pourrait faire respecter pour un des états les décisions d’arbitrages rendues au sein de ce conseil. Ce projet n’a pas été mis en œuvre.

La troisième illustration de cette idée d’organisation européenne est  la réorganisation de la société européenne ou de la nécessité de rassembler les peuples de l’Europe en un seul corps politique en conservant à chacun son indépendance national (1814).  C’est un projet écrit par le comte de St-Simon avec Augustin Thierry. Il exprime une double préoccupation : la volonté de créer une unité européenne mais sans que cela passe par un effacement des états et des nations et au profit de l’organisation. Le projet de St-Simon était assez ambitieux, l’Europe aurait la meilleure organisation possible si toutes les nations qu’elle renferme reconnaissaient la suprématie d’un Parlement général placé au- dessus de tout les gouvernements  nationaux. Ce Parlement s’appellerait le Parlement européen et il envisage un suffrage direct de ce Parlement et prévoit que toutes les questions d’intérêt générale de la société européenne seront portées devant ce grand parlement résolues par lui.

Le discours de Victor Hugo sur les états-unis d’Europe, ce discours il l’a tenu au Congrès de la paix à Paris le 21 aout 1849, il envisage la création des états unis d’Europe. Dans son discours il utilise l’expression de république européenne fédérale.

L’unité d’unité européenne va continuer d’exister avec Richard Coudenhove Kalergi. En 1922, il lance un appel solennel a constituer une unité et publie un manifeste. En 1924, il fonde une association nommée Pan Europe. C’est une organisation européenne regroupant tous les pays d’Europe qui le souhaiterait, sous la forme d’une confédération basé sur un traité. L’objectif était d’obtenir une Europe sous forme fédérale.

Aristide Briand, ministre, le 7 septembre 1929  propose devant la SDN un projet d’union européenne en disant «je pense qu’entre les peuples qui sont géographiquement groupés comme les peuples d’Europe il doit exister une  sorte de lien fédéral». Suite à cela, le gouvernement va rédiger un texte sur l’organisation d’un régime d’union fédérale européenne publié en 1930 et la décision prise sera une commission d’étude de l’union européenne.

Le problème c’est qu’il meurt en 1932, et indépendamment de son décès le contexte européen ne va pas se prêter à l’avènement de cette union européenne (arrivée de Hitler au pouvoir).

II.  Les organisations européennes, des organisations internationales à dimension européenne

Ces organisations européennes rentrent dans la catégorie juridique des organisations internationales.

A/ La notion d’organisation internationale

Une organisation internationale est un groupement d’état doté d’une personnalité juridique propre crée au moyen d’un traité pour remplir une ou des fonctions internationales.Il arrive que des organisations internationales comprennent une autre organisation internationale. Les organisations internationales sont des institutions dotées de la personnalité morale et disposent d’une personnalité juridique distincte des états membres. Ce sont des personnes morales de droit public et titulaires de droits et soumises à des obligations en vertu des lois internationales comme le droit de conclure des traités avec une autre organisation internationale.

Ces organisations internationales sont fondées sur des traité. Le texte sur lequel repose ces organisations internationales est négocié dans le cadre de conférences intergouvernementales.

Pour que l’organisation internationale existe il faut que le traité entre en vigueur, il doit être signé par les états et ratifié. Il faut l’unanimité mais il se peut que la signature ne soit pas confirmée, ne serait-ce que par un état et donc l’organisation ne verra pas le jour.  Le traité est l’acte constitutif qui va fixer les objectifs et préciser les domaines d’actions, il prévoit aussi la structure institutionnel de l’organisation.

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