La formation du contrat

Chapitre 2 La formation du contrat

Sommaire :

1. LE consensualisme

A principe

B exception de formalisme

1. Les conditions de validité

1. Le consentement
2. La capacité
3. Un contenu licite et certaine

Introduction :

Le contrat se forme au moment d’une offre er d’une demande concordante

Ce qui veut dire au moment d’une vente

Toutefois cette simplicité de formation des contrat connais des exceptions tandis que d’autre conditions consentement des parties la capacité et contenu licite et certain

I LE consensualisme

A principe :

Il est formé des la rencontre des volontés

Que si ces volontés sont concordantes

B exception de formalisme

Dans certain cas le contrat n’est pas formé des la rencontre des volontés

Cette exception a deux fondements

-Liée à la preuve (pour pouvoir prouver ce que l’on énonce il va falloir un écrit, électronique) ex loi le cdi et temps complets signifie un salarie,

Si l’embauche se fait à temps partiel il est doit être écris pour le prouver.

-Liée à la validité : le contrat n’est valable que s’il est passé à l’écris elle ne s’applique que ces prévus par la loi(certain contrat n’existe pas si il  n’est pas consigne a l’ecris

Exigence notarial ex-contrat de mariage vente d’immeuble

Ii Les conditions de validité 

1. Le consentement

Le consentement Ne doit pas vicié il doit être intègre

Pour que le contrat soit forme il faut que l’accord convenu soit sincère  et éclairé Si il montre emprise d’un vis le contrat et nul

Il existe 3 vise du consentement :

- erreur (croyance en quelque chose de faux) je suis l’acheteur et j’acheté quelque chose conduite par qqc n’existe pas  

-, dol(la résultante des manœuvre de l’autre :le silence peut constituer un dol) organisée des manœuvre pour que l’autre soit tromper exemple dans une vente immobilière les vendeur sachant que leur appartement et plein d’humidité il refont sans résoudre le problème d’humidité

-, violence : morale ou physique cette violence émane d’un contractant ou d’un tiers

Un contrat conclut alors 1 vise de consentement et en vigueur il est susceptible d’être annuler au moment (nullité relative /absolue

1 vente de commerce maison clause nullité absolus constatée par un juge

Bilatérale

Ces parce que la partie adversaire commis un dol, et que je peut le prouver

1. La capacité

Chacune des parties à la capacite de s’engager

Physique s’acquière lors de la majorité et qui ne sont pas sous la protection curatelle tutelle

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