Introduction à la common law

INTRODUCTION A LA COMMON LAW :

Definition ; droit non écrit par opposition a la loi ecrite, droit commun a l’ensemble du royaume britanique , droit en opposition au droit romain, se distingue de droit civil ou les lois sont principalement codifiées , la common law repose sur la notion d’équité et de justice naturelle et elle evolue au fur et a mesure des nouvelles decisions judiciares.

1066 origine de la common law qui s’étendait aux iles britaniques et a sa colonnie.  Elle se dinstingué des coutumes segnoriale ou la juridiction etit commne da l’ensemble du royaume. Ce n’est qu’a la rennaisance qu’elle se distingue des decision des tribunaux de l’equity

Les racines de la common law proviennet de l’héritage anglo saxon et les coutumes germaniques , les juges sillonés les royaumes et appliqués les traditions locales un peu partout , ce qui permet d’influencer des traditions locales sur la resolution des litiges.

L’anglettre medievale elle était habite par les anglos saxon , un peuple germanique , le système juridique était principalement oral et reposé sur des coutumes triba, les regles était determines localment et chaque region avit ses propres coutumes juridique mais il y avoir quand meme une certaine coherence dans des principes de base comme le principe de responsabilite collective. Les tribu germanique avait des couumes specifiques qui varié selon les tribu et ce n’est que lorsque les anglo saxon on était conquit par les normands en 1066 que la common law a commencé a evolue sous l’influence des coutumes normandes.

L’importance des coutumes locales dans la rsolution des litiges :

Les coutumes loc se referent aux pratiques , normes non ecrites qui sont specifiques  a une rregion geographique , dans le contexte de la commonn law l’importance des coutumes local dans la resolution des litiges est importante dans l’interepretation contextuel des lois et dans la doctrine du predecent. Les decision prises dans les affaires anterieurs servent de guide dans les affaires a l’avenir

Toutesfois des fois il n’y a pas de precedent direct pour guider la decision et cest la que les coutumes local peuvent intervenir, les tribunaux peuvent prendre en compte les pratiques locales pour interpreter les lois existente. Exemple : affaire Van der peet ou la cour supreme du canada a definit un cadre pour le peuple autochtone dans son pays en matiere de peche, chasse et recolte et cela est vraiment une coutume specifiques pour les autochtones canadien.

Les coutumes locales permettent d’interpreter les lois de manière plus contextuelles car les textes juridiques sont rediges de manière generelae et peuevtn etre ouvert a divers interpretation .En fin de compte l’intercation entre les coutumes locales et la common law permet une plus grande flexibilité et adaptibilite du système juridique tout en preservant les principes de justice et d’ééquité.

Les juges itinerants et shires :

Les juges itinerants c’était des juges royaux qui silloner le pays de laniere reguliere pour rendre la justice et donner des cours dzns differente regions, c’est guillaume le conquerant aux 11emes siecles qui les a place pour centraliser l’autotite judiciare et assurer une application coerente des lois royales sur tout le territoire. Les decision qu’il prenaient dans les affaires particuliere servaient de reference pour des cas similaires a l’avenir et c’est garce a ses juges que les precedents ce sont dévéloppés aux fils des siecles afin de créer un ensemble juridique communna l’ensemble du royames

Les shires , division administrative de l’angleterre medievale , chaque conté était supervises par un sherrif, il s’agissait d’un officier royal responsable de l’application des lois locales et de decrets royaux ; les sherrif avait un devoir celui d’organis » les cours de justuce locales et de faciliter les visites des juges itinerants , les comtés onts joués un role important dans la consolidation du système juridique en founissant une structure pour la tenue des tribunaux et l’administrations de la jusice a l’échelle locale, on peut retenir que en combinant les juges itinerants et les shires le syteme jurique anglais a reussi a créér une structure decentralisé et coherente dans l’admisitration de la justice et dans tout le pays,  les précdents etablit dans les cours locales ont prohressivement formes un corp de jurisprudence qui a jeté les bases de la common law ces concepts continues d’influencer les sytemes juridiques du monde entier.  

L’affirmation sous HENRI 2

1) L’affirmation de la monarchie normande et le besoin de coherence juridique.

Personnage important de l common law il a contribué de matiere significative au developpement du système juridique anglais. Il a régné de 1154 a 1189 et a permis de renfocer les institutionq royales et judiciares, ces mesure ont eu un impact profnds a travers 3 points

• Les cours itinerantes et le système des juges royaux , il etendu le système en nommant des juges royaux pour tenir des cours de justice locales , ces juges pouvaient statuer dans différentes régions et c’et ce qui a permis d’appliquer de manière cohérente les lois royales , et  a établir des précedents suivi dans tous le royaume
• La réforme du système judiciare , henri 2 a institué un système ou les affaires locales qui auparavant était entendu dans des tribunaux locaux qui pouvaient etre transferer dans les cours du roi , cela a permis de cenraliser d’avatange le pvr judiciare entre les mains du roi et de ses juges nomées
• La création des jurés , les jurés etaient des hommes locaux qui avaient connaisance des faits d’une affaires et qui étaient convoqués pour fournir des informations sur les litiges

2) La création des cours royales et le developpement de la doctrine de précédent

Au cours de l’histoire anglais ont etaient mise en place par les monarques afin d’excercer l’autoritaire judiciare au nom du roi et pour traiter des affaires qui relevé de la juridiction royale , on y retrouve la cour du banc du roi pour les affaires crimilles et la protection de la royauté, la cour du banc commun sur les litiges civils entre particuliers et la cour de la chancellerie pour les affaires liés a l’équité et a la justice naturelle.

DOCTRINE DU PRECEDENT :

Repose sur 2 concepts clés :

1/ RATIO DECIDENDI ; c’est la partie du jugement qui contient les principes juridiques et les raisonnements essentiels sur lesquels la décision repose. Ce ratio devient un precedent qui doit etre suivi par les tribunaux inférieurs dans des cas similaires.

2/OBITER DICTUM : ce sont le remarques ou observations accessoires faites par les juges dans leur jugement

III) Les constitutions d’assises de Clarendon et le système de jury

Les jury ont contribués a la mise en place de mecanisme fondametaux pour la resolution des litiges.

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