Le Parlementarisme Sous La IIIième Et IVième république

Le parlementarisme sous la 3ème et 4ème République

D’après Michel DEBRÉ, homme politique français (1912-1996) « Le Parlement ne doit pas gouverner. Une grande nation suppose un gouvernement qui ait sa responsabilité, c’est-à-dire dont la responsabilité ne soit pas chaque jour remise en cause, et qui ait sa durée, c’est-à-dire qui ne sacrifie pas les intérêts de la nation à de pseudo-succès publicitaires. »

Le parlementarisme est un synonyme de régime parlementaire. Un régime parlementaire est tout d’abord un régime de collaboration équilibrée des pouvoirs, ou le gouvernement et le Parlement ont des domaines d’action communs comme l’initiative des lois et des moyens d’actions réciproques. En effet le Parlement peu mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement car le chef de l’Etat étant lui irresponsable et le gouvernement peut quant à lui prononcer la dissolution du Parlement. Tout d’abord dans le contexte historique le régime parlementaire est premièrement dualiste ou orléaniste celui-ci fonctionne lors de la monarchie de Juillet avec la branche des Orléans, dualiste c'est-à-dire que le gouvernement est responsable devant le chef de l’Etat et devant le Parlement. Une transition historique ce fait entre la monarchie limitée et le régime parlementaire moniste c’est un régime dans lequel le gouvernement n’est plus responsable que devant le Parlement suite a l’effacement du chef de l’Etat. Le parlementarisme rationalisé est réglementé de manière à pallier les inconvénients résultant de l’absence d’une majorité cohérente lors de la troisième et quatrième république.

La troisième et quatrième république amène à s’intéresser plus durablement aux facteurs existent de leurs profonds déclins et non fonctionnement, qui souligne le profond déséquilibre des pouvoirs au profit d’un seul qui est dans le cas présent le Parlement. Nous pouvons donc montrer leurs similitudes et les liens qui les unissent malgré la coupure de la seconde guerre mondiale.

Nous pouvons alors nous demander quel est la place qui est donné au pouvoir exécutif sous ces deux républiques ? Et en quoi pouvons-nous parler de déséquilibre des pouvoirs au bénéfice du Parlement ?

Nous verrons dans un premier temps la soumission du pouvoir exécutifs sous la troisième et quatrième République (I) puis dans un second temps la certitude d’un parlementarisme fort sous ces deux républiques (II).

I- La soumission du pouvoir exécutif sous les deux républiques

Sous la troisième et quatrième République il y a un véritable déséquilibre des pouvoirs au détriment de l’exécutif qui se retrouve avec une fonction présidentielle détérioré (A) et l'effacement évident de son gouvernement. (B).

A- La détérioration de la fonction présidentielle

La troisième et quatrième République ont été marquées par un pouvoir exécutif faible causé par un Parlementarisme déséquilibré, l’évolution notable de cet affaiblissement commence avec la crise du 16 Mai 1877 sous la troisième République ce que nous allons développer dans un premier temps. Quatorze Présidents de la République se succédèrent mais celui à retenir est Mac Mahon qui par ses actes va consacrer le régime moniste malgré lui. Tout commence le 16 mai 1877 quand le président Mac Mahon fait démissionner Jules Simon à cause des conflits entre sa politique voulue et celle du président du conseil jugée trop laxiste envers les anticléricaux, la réaction ne se fait pas attendre du côté de la majorité parlementaire qui est républicaine, avec à sa tête Gambetta. Il rappelle par le « manifeste des 363 » qui est un principe parlementaire ou il est expliqué clairement que le gouvernement tire sa légitimité du soutien de la majorité de la Chambre. Et donc le 21 Juin 1877 pour montrer leur mécontentement du remplacement du républicain Jules Simon par un monarchiste Albert de Broglie ils votent un ordre du jour de défiance. Par la suite le 25 Juin 1877 Mac Mahon dissout la Chambre des députés avec l’accord du Sénat après la mise en minorité de son gouvernement et appelle le peuple à faire un choix définit entre lui et la Chambre, l'erreur qu’il a commise et celle d’avoir gardé son gouvernement malgré l’opinion de la majorité parlementaire. Le résultat ne se fait pas attendre le 14 Octobre 1877 Le peuple tranche en faveur des républicains, se rendant compte de son erreur il essaye de refaire le même coup une seconde fois en demandant encore une fois une dissolution ce qui ne va pas se faire car le Sénat cette fois ci refuse. Il décide faute de mieux de constituer un nouveau gouvernement, mais la majorité parlementaire désavoue ce gouvernement en refusant de discuter avec. Cette fameuse majorité républicaine confirmée en Octobre 1877 confirme la conception des institutions portées par elle qui peut se résumer en trois points, d’une part le gouvernement n’a besoin que du soutient de la majorité présidentielle et non plus de celle du Chef de l’Etat ;

le Chef de l’Etat n’a plus aucune influence sur la direction prise par la politique gouvernementale, il reste à sa nouvelle place, celle de garder le bon maintien des institutions et de la continuité de l’Etat ; et troisième point la disparition de la dissolution qui est vue comme un affront envers le peuple incarné par le majorité parlementaire. Le 13 décembre après avoir essuyé plusieurs revers Mac Mahon est obligé de se soumettre a la volonté de la majorité républicaine et nomme Dufaure un modéré qui avait démissionné en décembre 1876 qui maintenant est le seul chef du gouvernement car il se repose que sur la majorité parlementaire. Après 6 ans à la présidence de la République Patrice de Mac Mahon doit démissionner après que le Sénat soit lui aussi passé Républicaine. Son successeur, Jules Grévy va s’engager sous ces termes « à ne jamais entrer en lutte avec la volonté nationale exprimée par le parlement t» et c’est cette « Constituion Grevy » qu’il va constituer avec par exemple la renonciation au pouvoir de dissolution à affaiblir le pouvoir exécutif qui va condamner le Président de la République à un rôle effacé. Il est donc naturel de voir en quoi tout ces événements on eu comme effets sur le pouvoir exécutif. Premièrement comme il est élu par le Parlement il ne peut s’appuyer sur une quelconque légitimité populaire pour faire face aux chambres, après la crise de 16 Mai 1877 et la constitution Grévy comme dit plus haut il perd tout pouvoir de dissolution sauf si le Sénat donne son approbation

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