Introduction historique au droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT

TITRE 1:DE ROME A LA PHILOSOPHIE DES LUMIERES, LES RACINES DE LA CULTURE JURIDIQUE OCCIDENTALE

CHAPITRE 1 : COMMENT LE DROIT ROMAIN INFLUENCE LE DROIT D’AUJOURD’HUI ?

Le droit est très important à Rome, le peuple romain est appelé « le peuple du droit ».

SECTION 1 : Nation de droit publique romain

L’histoire de Rome est divisé en 3 régime politiques.

- La royauté ; 753av JC (fondation de Rome) jusqu’en 509av JC ( expulsion des rois)

- La république de 509av JC jusqu’à 27av JC

- L’empire de 27av JC jusqu’en 565ap JC

          ° il y a le haut empire ( principat) de 27av à 284ap JC

          ° il y a le bas empire (dominât) de 284 à 565 (à la mort de l’empereur)

Il faut savoir que la fin de l’empire d’occident est en 467 alors que en 565 c’est la fin de l’empire d’orient.

I) LA ROYAUTÉ, LA RÉPUBLIQUE ET L’EMPIRE

A) La royauté

En tout il y a eu 7 règnes. Le premier étant celui de Romulus qui aurait fondé l’organisation politique de Rome, jusqu’au règne de TARQUIN ( un tyran) contraint à l’exil par la révolution de 509.

La fondation de Rome par Romulus serait une légende qui est rapportée dans les écrits de TITE-LIVE et VIRGILE ( vécus au temps D’Auguste, 27av JC).

Ce qui est certain, c’est que Rome a été fondé par les Etrusques ( d’ailleurs Rome vient de Roma qui est un terme étrusque).

Mais on sait très peu de choses sur eux.

Puis progressivement, la royauté s’est transformée en République :

- transformations économiques et sociales

-révoltes aristocratiques de 509av JC

- commune de la PLEBE ( une révolution) en -493

Cela amène à de nouvelles institutions.

B) La République

En latin, Res publica veut dire choses publiques.

Pendant cette période il y a eu les conquêtes sur tout le bassin méditerranéen et les 3 guerres puniques. Il y a par exemple la guerre de Rome contre Carthage ( Tunis aujourd’hui). Rome détient donc tous le bassin méditerranéen.

TACITE : «  La ville de Rome fut d’abord en possession des rois puis Brutus établit la liberté et le consulat »

Le consulat : 1ère institution à Rome, magistrature de la cité.

Pour TACITE le fait que le consulat existe, cela montre que la cité s’est emparée du gouvernement et en a fixé les règles. L’état passe donc du domaine privé au domaine public.

L’état est devenu Res publica, l’affaire du peuple ;

Le peuple participe au gouvernement de la cité avec les lois par exemple.

Dans ce régime il y a 3 organes de gouvernement :

- les assemblées ( les comices)

- les conseils

- les magistrats ( les tribuns)

C) L’empire

Avec l’empereur Auguste, on avait un régime ambigüe, car on laisse en place les institutions républicaines, mais qui ne sont qu’une façade car tous le pouvoir est transféré à l’empereur.

Au début de l’empire, l’empereur a le titre de  «  princeps » ( principat pour l’empire) qui veut dire le 1er des citoyens.

A la fin du 2ème siècle les pouvoirs de l’empereur se renforcent, et à partir du 4ème siècle le titre change, l’empereur est « dominus » ( dominât pour l’empire) qui veut dire en latin le maître.

II) LA CITÉ ET LA CITOYENNETÉ À ROME

A)L’accession à la citoyenneté

A Rome on dit que la cité est une société de droit, le citoyen est appelé « civis », il fait partie d’une communauté juridique. La citoyenneté à Rome ne fait pas référence à un territoire donné et s’étend à bien plus que la ville de Rome.

A l’origine seuls les habitants de Rome ont la citoyenneté mais pas obligatoirement ( esclaves, pérégrins).

On peut accéder à la citoyenneté par 3 moyens :

- la naissance ( juste noce d’un père citoyen)

- la concession de citoyenneté ( par exemple pour les latins il faut établir son domicile à Rome)

- l’affranchissement, un esclave affranchi devient citoyen.

Au temps de l’empire il y a une généralisation du droit de cité , avec 2 facteurs :

- Multiplication des concessions de citoyenneté ( peuple conquis)

- L’édit de Caracalla ( empereur) de 212 qui va donner la citoyenneté à pratiquement tous les habitants libres de l’empire sauf aux pérégrins déditices jugés comme indignes par Rome.

B) Les droits et les devoirs des citoyens romains

1) Les droits

Il y avait plusieurs sortes de droits : on appelle ça un Faisceau.

* Il y a les droit civils :

                 - Le droit « tria nomina » ( trois noms) : les citoyens romains avaient un prénom, un nom, un surnom, le nom à une fonction identitaire.

                 - Le « conibium » : droit de contracté un mariage qui entraîne les effets juridiques propres aux droits romains: ( par exemple, la patria potestas qui est la puissance du père de famille, droit de les abandonner, de les tuer )

                 - Le « commercium »:droit de faire des actes juridiques propres au droit romain ( par exemple la «  mancipatio » acte de transfert de propriété.

* Les droits politiques : droit de vote dans les assemblées, droit d’être élu dans les magistratures, privilège de servir dans les légions  ( droits et devoirs de tous les citoyens de 17 à 60 ans ; d’ailleurs il faut payer son équipement).

* Des garantis dont bénéficient les citoyens ( pr exemple comme le droit de n’être jugé pour les affaires pénales qu’à Rome).

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