Droit constitutionnel, branche du droit public.

Le droit constitutionnel est la branche essentielle de la branche publique qui régit l'organisation des personnes public en premier lieux l'état, il se préoccupé à ce titre de l'élaboration de la mise en œuvre et l'évolution de la constitution, la constitution écrite est absolument nécessaire, elle est présente comme la condition de droit de l'homme. Elle fait partie du droit applicable.

Le 3 septembre 1791, le roi Louis 16 est encore là, on passe de la monarchie absolue a une monarchie constitutionnelle. Le roi a tenté de prendre la fuite à l'étranger en 1791 mais à été reconnue arrêter et mis en prison. Il a fallu quelque mois pour qu’ils se mettent d’accord et en septembre en 1792 ils ont proclamé la république.

En 1793 ils ont reconnu le roi coupable et ils lui ont coupé la tête.

Les Etats unis d'Amérique ont opté pour une constitution celle de 1787 et qui existe toujours à ce jour, alors que la France en est a sa 14ème constitution depuis 1791, elle n'est pas un pays stable de la constitution.

Le droit constitutionnel date de 1789 c'est à dire de 27 ans.

L'acte fondateur est en date du 26 Aout 1789 / c'est-à-dire la fin de la monarchie absolue (régime ou les individus avait moins de droit il n’était pas tous égaux, il y avait les privilégiés) et début du cycle constitutionnel. Il n’y a pas de constitution écrite, les citoyens avait moins de droit à faire valoir.

1ere partie : les bases constitutionnelles de l'état de droit

Vise à répondre aux questions d'une population dans un cadre étatique. Un régime étatique dans lesquels les gouvernants sont strictement limités dans le droit, ils n’agissent pas selon leur propre pouvoir.

Chapitre 1 : l'Etat

Il n'existe pas dans le monde une société humaine qui puisse s'organiser sans un état, toute société est organisée en un état. L'état est très ancien dans une société humaine, les sociétés anciennes avaient un état construit. Les sociétés anciennes sont des sociétés qui ont existé il y'a 2 000 ou 2 500 ans. Chemin étatique qui nous ont été transmis par des schémas sont des schémas grecque, schémas romains. « Louis 14 as dit que "l'état c'est moi" ».

Forte personnification de l'état. « Un jour le roi est mort mais vive le roi », car dès que le roi est mort un autre la succéder, son premier fils est la personne qui aller le succédez. Toute société forme un état, l'état est d'abord la pour protégé. L'état doit être un peu plus présent. En France, on va trouver des structures, des fonctionnaires, des hommes et des femmes qui y travaille, il n'est pas éternel ni définitive.

L'état peut disparaitre (ex: l'empire romain a durée plusieurs centaines d'année, mais un jour il a disparue il ne l'ont plus jamais revue; l'union soviétique a durée moins longtemps un peu plus de 70 ans, l'un des deux ou trois états puissant au monde, l'état qui a le plus d'avenir, penser dominante des intellectuel qui penser que ce qu'il y avait de mieux c'était l'union

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