Quelles sont les relations juridiques entre la propriété et la propriété

EXposé du droit des biens

Sujet: Quels sont les rapports juridiques entre les notions de propriété et de possession ?

PLAN:

I/- La propriété acquise par la possession.

A- L'acquisition de la propriété mobilière

B- L'acquisition de la propriété immobilière

II/- La possession prouve la propriété

A- La preuve de la propriété mobilière

B- La preuve de la propriété immobilière

Introduction:

<<la possession st l ombre de la propriété>>affirmais le Doyen carbonnier . L'article 544 du code civil dispose que <<la propriete est le droit de jouir, de disposer de la chose d'une manière la plus absolue(...)>>. La possession est differente, c' est l' exercice de fait des prérogatives d' un droit ,rapport d fait entre une chose et une personne ,par lequel cette personne a la possibilité d'accomplir sur cette chose personnellement ou par intermediaire d' un tiers des actes qui dans leur manifestation extérieure correspondent a l exercice d'un qu'elle soit ou non titulaire de ce droit .

En pratique , le proprietaire et le possesseur sont les memes personnes;mais il existe des cas contraires :voleurs,usurpateurs qui sont des possesseurs de mauvaise foi, ou quelqu'un qui croit etre propriétaire car il a acquit la propriété en vertu d'un titre vicié.

La possession fait l objet d une approche diférente selon que le bien soit meuble ou immeuble ,ou encore selon la bonne foi du possesseur .Elle permet notament d'acquerir le droit de proprieté au bout d un certains temps

La possession est régie par les articles 2255 à 2279 du code civil .Elle est constituée d un element materiel le corpus, c'est a dire l'accomplissement d' actes materiels sur la chose ainsi que d un element psychologique qui est l animus ,l intention et la volonter de s'affirmer comme proprietaire .La propriété quant à elle est désignée par la loi comme matérialisant un rapport de droit direct entre un bien et un sujet de droit tandis que la possession révèle une relation factuelle entre ces mêmes entités. Il s’agit donc de s’interroger sur les relations pouvant être entretenues par les deux notions. Celles-ci se complètent, d’une part, pour favoriser la création d’un rapport de droit, lorsque la possession mène à l’acquisition de la propriété et, d’autre part, pour pérenniser le droit de propriété puisque la possession en constitue également un mode de preuve efficace. Cependant queles sont donc les rapports juridiques entre ces deux notions? Pour repondre a cette quiestion, deux grandes idées graviteront autour de notre argumentaire à savoir:la possession comme condition d'acquisition de la propriété (I) puis la propriété comme preuve de la possession (II).

I/- La propriété acquise par la possession:

La possession est le fait juridique le plus important susceptible d'être à l'origine de l'acquisition de la propriété. Elle obéit à un régime différent selon qu'elle est mobilière (A) ou immobilière (B).

A- L'acquisition de la propriété mobilière:

L'article 2276 alinéa premier du Code civil dispose : "en fait de meubles, la possession vaut titre". Cette règle a été interprétée par la doctrine et la jurisprudence comme un mode d'acquisition de la propriété au profit du possesseur. Celui qui a reçu le bien des mains de quelqu'un qui n'était pas le propriétaire véritable de la chose peut s'opposer valablement à l'action en revendication de ce dernier selon certaines conditions. Il est en particulier nécessaire de démontrer que la possession soit exercée à titre de propriétaire, un détenteur précaire qui sait devoir restituer le bien à échéance, ne peut donc jamais bénéficier de ce dispositif. Il faut encore que la possession soit réelle et effective, cela suppose que la chose ait été matériellement appréhendée par le possesseur, lequel doit également être de bonne foi et donc convaincu d’avoir acquis le bien du véritable propriétaire. Enfin cette possession doit être exempte de vice. Ce n’est qu’au prix de la réunion de ces conditions cumulatives que peut être mis en œuvre le principe de l’absence de revendication par le véritable propriétaire à l’encontre du possesseur d’un bien mobilier lequel en devient donc à son tour immédiatement propriétaire par l’effet de la possession.

Selon les circonstances, la protection accordée au possesseur ne sera pas la même. S'il s'agit d'un meuble perdu ou volé, le véritable propriétaire pourra le revendiquer contre l'acquéreur de bonne foi dans le délai de trois ans à compter du jour du vol ou de la perte. Ces deux évènements ont en commun le caractère involontaire du dessaisissement du véritable propriétaire. Si la chose a été achetée dans une foire ou sur un marché ou encore à l'occasion d'une vente publique ou enfin chez un marchand vendant des choses identiques, le propriétaire devra remboursement au possesseur du prix que la chose lui a coûté.

La possession conduit donc à l’acquisition du droit de propriété sans délai et dans le respect de certaines conditions pour un bien mobilier. Elle produit un effet identique pour un bien de nature immobilière mais uniquement, cette fois, sous réserve d’observer un délai.

B- L'acquisition de la propriété immobilière:

L'usucapion ou prescription acquisitive est un mode d'acquisition de la propriété par une possession prolongée. L'objectif poursuivi est de faire coïncider le droit et le fait. Après un certain temps, en effet, la négligence du véritable propriétaire ne justifie plus de protection juridique.

Il faut

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