Raymond Carre de Malberg

Raymond Carré de Malberg à qualifié le régime de la III eme République de régime de parlementarisme absolu. Définir régime parlementaire. Le régime parlementaire peut être moniste et dualiste . Le monisme correspond au 18 ème siècle .Au 19 ème on distingue le parlementarisme à l’anglaise : majoritaire ( quasi systématiquement qu’un parti qui détient la majorité à la chambre des communes) et d’alternance . Par opposition au parlementarisme français : système avec beaucoup de partis . A partir du 20 eme on va opposer le parlementarisme rationalisé ( codification juridique des rapports politiques ) au parlementarisme classique (expression qui date de 1928 qu’on doit à mirkiin - guetzévitch,modèle anglais, fondé sur des textes mais sur la pratique, des coutumes )

Le parlementarisme rationalisé arrive en France à la fin de la IV eme république .Le parlementarisme repose sur la responsabilité ministérielle et son corollaire la dissolution .

1875 à 1958 deux régimes sont concernés la troisième et la quatrième république . La troisième république est instaurée par des lois constitutionnelles qui sont des textes de compromis entre les monarchistes et le républicains , textes courts et 25 applicables en 1940. Les textes courts laissent une grande place à la pratique avec par exemple le président du conseil qui est une institution qui n’était pas prévue par les lois constitutionnelles mais qui apparait rapidement et joue un rôle majeur . La 3 eme république est marquée par une instabilité ministérielle et qui s’accentue entre les deux guerres donc de 1920 à 1940 . Qualifier les grands traits du régime . La IV eme République constitution du 26 octobre 1946, est une oeuvre de compromis parmi les partis favorable à la souveraineté parlementaire : communiste, parti chrétien démocrate centriste, parti socialiste . A l’intérieur de la souveraineté parlementaire discussion sur la place des organes, le parti communiste est favorable au monocamérisme .Le MREP Eet le SPIO est favorable au bicamérisme .

Le référendum du 5 mai 1946 rejette le premier texte . Le second texte est adopté avec 53 % des voix seulement . Cette constitution de la IV eme république avec une opposition très forte notamment de DG dans le discours de Bahieu du 16 juin 1946 mais ce discours servira pour préparer la constitution du V eme république, car ses idées ne sont pas du tout reprises dans la constitution de la IV eme république . C’est une constitution avec des textes beaucoup plus long 95 articles, qui cherchent à encadrer par des règles juridiques précises et des mécanismes formels le fonctionnement du régime parlementaire notamment par exemple le rôle du président du conseil, les conditions dans lesquelles ils est désigné, et les conditions dans lesquelles il est amené à se retirer . Constitution qui ne doit pas laisser énormément de place à la pratique . La conception claire des constituants de la IV eme république ont voulu remédier aux faiblesses de la troisième qui apparaissent à partir de l’entre deux guerres . La constitution de la III eme république est tombé dans l’instabilité ministérielle et à échouer à se réviser en 1934 .Référendum le 21 mai 1945 les français écartent le retour à la III eme république et décide que l’assemblée qu’ils vont élire sera une assemblée constituante . Le régime de Vichy est une dictature . 1940 à 1946 : deux régimes c’est à dire de 1940 à 1944 le régime de Vichy qui est un régime de fait, un régime de dictature, et le gouvernement provisoire de 1944 à 1946 qui est un régime de type d’assemblées le chef de l’exécutif est responsable devant l’assemblée. Nous ne traiterons pas de ces deux régimes, dans la mesure ou le coeur du parlementarisme se trouve dans la constitution de la III eme et IV eme république . Décalage entre les textes et la pratique, décalage très important sous III et très important sous la IV eme république . « une constitution c’est un esprit des institutions et une pratique « Comment malgré les innovations constitutionnelles importantes que la IV eme république à essayé de porter les deux régimes ont connus une évolution et des dysfonctionnements similaires ? ( textes constitutionelles différent mais une pratique commune )

I - La IV république organisé, imaginé pour remédier aux faiblesses institutionnelles de la III eme

-La III eme république à mal fonctionné, elle est largement rejette en 1945 et que donc on va imaginer un régime parlementaire mais organise de façon différente

A- D’un régime potentiellement dualiste au bicamérisme égalitaire ( III eme république ) à un régime clairement moniste au bicamérisme profondément inégalitaire ( IV eme république )

1- La place du chef de l’état : dans la 3 eme nombreuses prérogatives mais dans la IV eme république et

...