Le marché boursier

AVANT-PROPOS

1ERE PARTIE : LE MARCHE BOURSIER : MULTIPLICITE DES INTERVENANTS

I : L’HISTORIQUE DE LA BOURSE

1. Développement et formation de la bourse dans le monde :

2. Historique de la bourse des valeurs de Casablanca :

II : LA BOURSE : QUEL INTERVENANT POUR QUEL ROLE ?

1. Société de Bourse des Valeurs de Casablanca (SBVC) :

2. Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM)

3. Sociétés de bourse :

4. Dépositaire central (MAROCLEAR) :

5. Autres intervenants :

A. L’Association Professionnelle des Sociétés de Bourse(APSB) :

B. La banque centrale (Bank Al Maghreb) :

C. Les établissements collecteurs - dépositaires :

D. La clientèle :

III : LA SOCIETE DE BOURSE : NOYAU DU MARCHE

1. Cellule Analyse et Recherche :

2. Cellule Front Office :

3. Cellule Négociation :

4. Cellule Back Office :

5. Cellule Middle Office (Contrôle Interne) :

2EME PARTIE : L’OPERATION DE BOURSE:

L’ART DU DENOUEMENT

I : DE L’ORDRE A LA TRANSACTION : VOLET FRONT OFFICE

1.Relation Clients – Société de Bourse :

2. Modalité de traitement des ordres de bourse :

A. La transmission des ordres de bourse

B. Le support des ordres :

C. Le contenu d’un ordre de bourse :

D. Cheminement des ordres

II : DE LA TRANSACTION AU DENOUEMENT: VOLET MIDDLE ET BACK OFFICE

1. Système de dénouement des transactions de bourse :

A. Principes et composantes du système :

B. Fonctionnalités de la filières ajustement (SBI)

C. Fonctionnalités de la filière bourse :

D. Principes de la filière dénouement :

2. Traitement administratif des opérations de bourse

A. Traitements effectués par le Back Office :

B. Contrôles effectués par le Middle Office :

C. Le suivi des documents relatifs au dénouement :

D. La gestion des risques et des suspens sur les opérations de bourse :

III : LE SYSTEME DE GARANTIE : ANALYSE CRITIQUE

1. Avantages et limites du système :

A. Les avantages apportés par le nouveau système :

B. Les contraintes dégagées par la mise en place du système :

2. Développement du système :

A. Les améliorations organisationnelles :

B. Les améliorations techniques :

CONCLUSION GENERALE

BIBLIOGRAPHIE

Introduction

Le secteur de l’intermédiation boursière a montré au Maroc au cours de la dernière décennie une très forte capacité d’évolution, dont les effets sont autant la transformation des acteurs du marché, que l’innovation dans les produits offerts et surtout dans les outils techniques utilisés.

La modernisation de la bourse des valeurs de Casablanca, qui a débuté en 1993, a visé la transparence et la sécurisation du marché pour attirer les investisseurs tant marocains qu’étrangers dans le but de développer l’économie nationale. Cette modernisation a nécessité tout d’abord une révision du cadre réglementaire relatif au marché boursier et une mise à niveau des circuits de dénouement des opérations afin de se conformer aux standards internationaux en la matière. L’instauration au Maroc, en partenariat avec les acteurs du marché boursier français (COB, SICOVAM, SBF…etc.) de normes internationales de transparence et de sécurité du marché est passée par trois grands chantiers :

__La modernisation du système de cotation et de négociation des valeurs mobilières à travers l’adoption du système de cotation électronique de La Bourse de Paris ;

__La modernisation des circuits de règlement et livraison des titres à travers la dématérialisation des titres, la simultanéité du règlement des espèces contre la livraison des titres et enfin la standardisation des délais de dénouement ;

__Le renforcement de la sécurité du marché par la mise en place d’un système de garantie de bonne fin des opérations.

Le présent rapport , sera subdivisé en deux grandes parties :

__Dans une première partie, nous donnerons un aperçu historique sur la bourse, sur l’organisation du marché boursier marocain et le rôle de ses intervenants ainsi que l’organisation type des courtiers en bourse avec les

rôles et les missions assignées à chaque fonction au sein des Sociétés de bourse ;

__Dans la seconde partie, nous analyserons les opérations de bourse sur tout leur circuit, c’est à dire depuis l’ordre du client jusqu’au dénouement de l’opération, avec une analyse critique (avantages et limites) des tâches ainsi que les améliorations (techniques et organisationnelles) à apporter au système de bourse afin de se conformer aux standards internationaux.

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