L'AVENEMENT DE LA FRANCE EN TANT QU'ETAT

THEME I : L’AVENEMENT DE LA FRANCE EN TANT QU'ETAT

Parler de l'avènement de l'Etat français c'est mettre l'accent sur l'effort soutenu des différents rois de France qui se sont succédé à partir du XIIIème siècle. Le but est véritablement de bâtir un Etat, c'est tenter de monopoliser la production normative mais aussi construire un réseau administratif qui dépend de l'Etat.

Le 1er Roi qui va entreprend de mettre un état en place c'est Louis XIX. Avant son grand père Philipe August avait essayé. On essaye de passé d'un roi suzerain à un roi souverain. En réalité, la féodalité était une structure pyramidale. L’idée est de supprimer cette image pyramidale. Il y a un seul suzerain qui exerce le pouvoir. Le pouvoir avant appartenait à des seigneurs locaux, à des ecclésiastiques ou des corporations. Autre idée de cette évolution : on essaye de modifier la nature des rois et ses vaisseaux. Le lien répondait auparavant à l'idée de serment d'élégance qui reposait sur la loyauté mais aussi sur la foi chrétienne, aussi sur l'argent. Ou se situe la différence ? On change la nature de ce lien, il n'y aura plus de lien entre le souverain et les autres. Ce sera une autorité qui va s'exercer, une force unilatérale. C'est ce que l'on appelle : la décision unilatérale exécutoire. Le droit va édicter unilatéralement du droit. L'impôt sera prélevé obligatoirement. Le roi va imposer ses décisions par le biais d'ordonnances. Autre idée : La justice royale va s'affirmer. Autre idée : Renforcement de l'administration royale. Jacques le Goff disait à l'époque "L''Etat petit à petit s'avance masquer " On constate également que le droit royal s'impose petit à petit et va supplanter les anciennes coutumes et les droits romains. L'impôt se généralise, on va avoir les premières institutions permanentes. Qui dit institutions permanente dit naissance d'un Etat. Ces institutions sont chargées d'assurer la pérennité de l'Etat (ex : la cour du Roi). C'est la naissance d'un Etat au sens plus traditionnel du terme. Autre évolution : C'est la distinction qui commence à s'opérer entre la personne du roi et la couronne. On va développer un adage qui à partir du 16ème siècle nous dit : " Le roi, la couronne, la justice ne meurent jamais». C'est à ce moment-là que les biens de la couronne ne sont plus la propriété du roi. On parlera de l'inaliénabilité de la couronne. Ce principe d'inaliénabilité remonte à l'édit de Moulin de 1566. Louis XIV disait « l'Etat c'est moi » mais il s'agirait d'une légende. En 1576, sont publiés les six livres de la République (ouvrages écrit par Jean Bodin) C'est une œuvre très compliquée, mais qui est une œuvre aboutit sur le concept d'Etat, de souveraineté. Jean Bodin établit 3 types d'Etat et de gouvernement :

-Les régimes monarchiques

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