Les Principaux Régimes d’Avantages Sociaux

Les Principaux Régimes d’Avantages Sociaux :

Les régimes les plus connus dans les pays industrialisé : Ass. Maladie/Ass. Invalidité/Ass. chômage. On distingue 2 types :

Régime publics : régime obligatoire imposé par la législation il s’agit de Ass Maladie/Ass Chômage dans certains pays.

Reg prives : sont ceux auxquels l’employé adhère volontairement : Ass vie/Ass salaire.

I- Reg qui protège la personne :

A/ Ass Sante et Maladie :

En Europe il est reconnue que les régimes pub offrent une couverture plus large qu’on Amérique du Nord.

-1- Cas de la France : -2- Cas de Canada : -3- Cas des Etats-Unis :

Il existe un système de sécurité social qui protègent les salaries et leur familles contre la plus part des risques qui peuvent menacer le Revenu : Maladie/Accident de Travail/Maternité/Invalidité/Vieillesse/décès.

Le financement de ce régime est assuré conjointement par une cotisation des salaries et des employeurs avec un plafond. En retour ils ont droit à certaine prestation. La Sécurité Social n’assure pas contre le Chômage, 2 organismes assurent contre ce risque :

(ASSEDIC)Association pour le développement de l’emploi dans l’industrie et le Commerce : qui est finance par les cotisations des salaries et des organisations.

(UNIDEC)Union pour l’emploi dans l’industrie et le Commerce finance directement par l’Etat.

Les services médicaux de base en cas d’hospitalisation sont assures par le billet de régimes provinciaux finances en vertu d’entente fédéral-provincial de partage de frais. Des programmes d’Assurance hospitalisation existent dans toutes les provinces prenant tous en charge. Les frais d’hospitalisation les services diagnostics et les traitements.

*En cas de maladie, des régîmes d’Assurance Maladie assurent des soins gratuit ou presque pour les services rendus par les médecins (a domicile, au cabinet ou a l’hôpital) dans toutes les provinces canadiennes.

Pas un paradis pour la protection Social il ya 37 Million American qui n’ont aucune couverture contre la maladie(1965) ils ont crée un service public de sante qui comprend 2 organismes :

Medicare : pour les personnes âgées qui comprend une assurance pour les dépenses d’hospitalisation et une assurance supplémentaire de caractère volontaire.

Medicaid : qui prend en charge les nécessités et financé entièrement par les taxes.

B/ Assurace Maladie Complémentaire :

Ces régîmes viennent pour compléter les régîmes publics auxquels les employés ont droit ou de leurs octroyer des Av Soc auxquels l’Etat ne prévoit aucune contribution ainsi les employeurs peuvent choisir de mettre a la disposition de leurs employés un régime d’Assurance Maladie complémentaire.

Canada : Les régîmes complémentaire octroient une couverture pour les services exclus des régîmes provinciaux d’Assurance Maladie tels que :

L’accès a une chambre privée dans un hôpital, les services de réadaptation professionnel en cas de longue convalescence (Absence de longue durée a cause d’un Accident). Les employeurs offrent a leurs employés par le biais d’une Assurance collectif une protection plus large en ce qui rapporte a des soins de santé.

C/ Ass Vie et Invalidité :

Il s’agit du régime prive collectif offert par l’employeur aux employés. Ces régîmes accordent des indemnités en cas de décès naturel ou accidentel ou en cas d’invalidité consécutif a une maladie ou un Accident. Ils existent pour couvrir les aspects de décès ou d’Invalidité autre que ceux relies directement a la sante et a la sécurité de W. Les types de Reg offrent généralement une protection de base la plus part du temps pour les employés et une protection Additive.

Canada : La plus part des employeurs offrent une protection du revenu en cas d’Invalidité causé par la Maladie ou un Accident qui n’est pas relie au W. Les assurances peuvent variés et elles couvrent tous le monde certain type d’Invalidité (elles peuvent couvrir tous le monde les Invalidité a LT ou celles qu’ils sont complètes) alors que les régîmes d’Ass Maladie, un régime d’Ass Invalidité couvre les Absences de Long durées qui sont couvertes par des régîmes d’Ass Mal ou d’Ass Inv prolongée. Dans les Pays D la protection a CT contre l’Inv est offerte par un plus grand d’Ese que la protection de longue durée. La majorité des employeurs qui instaurent des régîmes d’Ass Inv y contribuent généreusement.

D/ La sante et la sécurité au W :

Recouvre toutes sortes de politiques de méthodes et de programmes qui vise a maintenir ou a améliorer la sante des salaries et a leurs assurer une sécurité au W. L’étendue de la S et de S au W varie d’un établissement a l’autre et d’un pays a l’autre mais ce qu’un program peut comporter au min 3 Eléments :

La surveillance du milieu de W.

La surveillance médicale des salaries.

le service du 1 soin pour répondre aux urgences.

II- Protection et le maintien du Revenu de l’employé :

A/ Ass. Chômage :

Cas de la France : Cas des Canada :

Depuis 1984, le système de protection contre l chômage comporte 2 régîmes :

Le Reg de solidarité & Le Reg d’Ass Chomage :

Financé par les cotisations des Emp/Emp bénéficient d’allocation d’Ass Chom une fois par mois les salaries involontairement prive d’emploi et ceux qui ont démissionné pour un motif reconnue légitime. 2 types d’Alloc sont offerts :

Alloc de base : constitue des parties proportionnelles aux salaires journaliers de référence et d’une partie fixe.

Alloc de fin de droits : Pour laquelle il faut avoir épuise ces droits aux titres de l’Aloc de base. Le régime de solidarité finance par l’Etat comporte 3 types d’Allocations :

Allo d’insertion : pr ceux qui n’ont jamais travailles ou trop

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