Audit Social

Audit social

Meilleures pratiques, méthodes, outils

© Groupe Eyrolles, 2008 ISBN : 978-2-212-54025-3



Chapitre 1

Audit social : définitions, démarche et outils

Vingt-cinq ans après ses débuts, où en est l’audit social ?

Sur Yahoo, une recherche à partir de l’intitulé « audit social » fournit comme premier site asiainspection.fr, qui propose n’importe où en Chine des audits sociaux effectués selon la norme SA 8000 ou toutes autres exi- gences désirées, et ce pour 650 dollars. Une seule précision figure : « Si l’usine emploie plus de cinq cents personnes, il faudra compter deux homme/jour ». L’inscription du client s’effectue en ligne, il remplit un ques- tionnaire succinct concernant les usines qu’il souhaite faire auditer, et reçoit un rapport d’audit dont un modèle figure également en ligne. Il est précisé que ce cabinet d’audit créé en 1997 à Hong Kong a reçu le prix PME-Chine 2006 de la Chambre de commerce et d’industrie française en Chine...

Cet exemple illustre à la fois l’actualité et les dérives de l’audit social à l’heure de la mondialisation.

L’audit social bénéficie depuis le début du nouveau siècle d’une demande importante dans le cadre de la relation entre des clients, commerçants et industriels du Nord d’une part, et des fournisseurs ou sous-traitants du Sud d’autre part. Il s’agit pour l’essentiel de contrôler le respect des principes fondamentaux de l’Organisation internationale du travail (OIT), auxquels s’ajoutent d’autres exigences en fonction des désirs du donneur d’ordre. Comme on le voit à travers asiainspection.fr, ce type d’audit est souvent

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très court et mobilise peu de moyens. De nombreuses ONG en dénon- cent souvent le caractère superficiel, mais c’est cependant devenu la pra- tique la plus fréquente, sous l’appellation américaine de « social audit ».

Le respect d’un socle de droits de l’Homme et de droits du travail corres- pond à une demande de consommateurs occidentaux, ainsi qu’à l’exi- gence de certains industriels. Les premiers sont poussés par des considérations morales, ils ne veulent pas que les produits achetés aient été réalisés par des enfants non scolarisés ou dans des conditions de tra- vail dégradées. Les seconds voient le respect d’une « clause sociale » dans les échanges internationaux comme un moyen de résister à la concurrence des pays à bas salaires. Pour ces raisons, la pratique de l’audit social dans la chaîne d’approvisionnement et de sous-traitance devrait encore s’intensifier dans les prochaines années. Il n’est pas inter- dit d’espérer qu’elle s’améliore également, car elle n’offre pas aujour- d’hui toutes les garanties qu’on est en droit d’attendre d’un audit social réalisé dans les « règles de l’art ».

Après avoir dans une première section replacé l’audit social dans un contexte historique, nous envisagerons la diversité des pratiques contem- poraines d’audit social (section 2), nous proposerons une définition et, en dépit de cette diversité, nous caractériserons la démarche de l’audi- teur social (section 3), puis nous développerons des exemples d’outils et de méthodes (section 4).

1. À l’origine de l’audit social

Bien que discipline récente, l’audit social a connu une sensible évolution depuis son origine. En tant que déclinaison particulière de l’audit opérationnel, l’audit social présente une grande similarité avec les autres branches de l’audit, informa- tique, logistique, achats, etc. Par cette première approche, l’audit social est contemporain de la montée en puissance des missions d’audit dont on peut dater les origines au début des années cinquante.

En France, l’audit social a également une seconde origine, plus récente. Il s’agit des travaux qui, dans les années soixante-dix, eurent pour objectif de réformer l’entreprise et qui se traduisirent en 1977 par la loi rendant obligatoire la présen- tation annuelle du bilan social. À partir de cette loi, nombre d’entreprises s’essayèrent à planifier la dimension sociale de leur activité, et l’audit social trouva sa place dans ce cycle.

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Audit social : définitions, démarche et outils 15 Aussi, Raymond Vatier crée en 1982 l’Institut international de l’audit social

(IAS). À l’occasion du vingtième anniversaire de cet institut, il s’exprimait ainsi :

« Je ne soupçonnais pas en 1982, au départ de l’IAS, tout ce que la réflexion poursuivie sur le concept d’audit social allait nous apporter. Pour ma part, comme ingénieur, j’ai été formé dans une logique d’efficacité et de productivité. Ces préoccupations d’efficacité et de productivité ne concernaient que le seul pro- cessus de production. Avec l’ANDCP1, nous avons commencé à dire que les questions de personnel ne pouvaient pas se traiter uniquement avec les bonnes intentions des uns, laissant à d’autres le soin de prendre des décisions empiriques, au nom de leur expérience et en fonction des contraintes du moment. Nous vou- lions faire apparaître le caractère professionnel de la fonction personnel. Nous avons alors rencontré l’ironie condescendante de certains. On nous trouvait pré- tentieux. Il fallait aussi souvent faire face à l’obstruction de la maîtrise. De leur côté, les directions générales imaginaient rarement avoir besoin d’un directeur du personnel pour leur comité de direction. Les hommes du personnel existaient cependant. Ils recevaient les délégués du personnel, on leur demandait de faire respecter la discipline et d’assurer la paix sociale, c’est-à-dire d’éviter les conflits. On leur demandait aussi d’appliquer la réglementation du travail et, éventuelle- ment, de faire respecter des barèmes de salaires et de primes. Qu’auraient-ils pu apporter dans une réunion de direction, où l’on discutait du lancement d’un nou- veau modèle, de la mise en place de nouvelles machines, ou du transfert d’une production à la sous-traitance ? On s’est mis à poser une série de questions :

– Pourquoi y a t-il moins de rebuts ici que là ?

–

...