Banques participatives au Мaroc

 Introduction : 

La finance islamique a connu un essor considérable durant les deux dernières  durant les deux dernières décennies. Malgré son expansion dans le moyen Orient et certain pays du sud asiatiques,  notamment la Malaisie son évolution ne s’est pas faite de la même manière dans différents contextes. Le Maroc constitue l’un des pays où la finance islamique a connu une évolution difficile et des résultats décevants au départ.

Toutefois des efforts ont été déployé particulièrement a partir de 2012 avec l’arrivée des islamistes au pouvoir, s’ajoute a ceci un contexte international et national favorables au développement des produits islamiques. La présente communication présente une réflexion sur la finance islamique dans un premier temps pour retracer l’évolution de cette dernière dans un second temps dans le contexte du Maroc au sein duquel l’introduction des produits islamiques a passé par de nombreuses étapes et reste confrontée à de nombreux enjeux

La première apparition de la finance islamique remonte a l’apparition de l’Islam dans l’Arabie moyen âge, principalement dans la loi islamique interdisant le RIBA , ceci fut le point de départ d’une nouvelle finance qui a connu une forte expansion a partir de la 2eme moitié du 20eme siècle.

L’islam a interdit toute forme d’usure, appelé RIBA en arabe, ainsi la finance islamique peut etre considéré comme étant l’ensemble des modes de financement adopté par les musulmans pour respecter l’interdiction de l’usure proprement dite de l’intérêt au sens conventionnel du terme  

La prohibition de l’usure en Islam était clairement exprimée dans le Coran, ainsi il a été précisé dans la sourate AL BAQARA : Dieu a déclaré licite la vente et a déclaré illicite l’intérêt (verset 275) ^[1] . il y’a aussi d’autre verset cités dans les sourate AL IMRAN et AL ROUM et également mentionné dans les Hadiths du prophète.

Au premier temps de l’islam, la forme de financement couramment appliquée consistait à associer le préteur et l’emprunteur par exemple un marchand  aisé finançait une opération menée par un entrepreneur et partageaient a égalité profits et pertes. Mais les principes théoriques de la finance islamique comme nous les connaissons aujourd’hui ont une histoire relativement récente.

L’intérêt pour la finance islamique au Maroc remonte au début des années 1980 où bon nombre d’institutions financières propose la création de banques islamiques. La première tentative est faite par wafabank en 1985, mais depuis ce temps là, la Banque centrale  marocaine a toujours été réticente à l’introduction de tout produit relatif à la finance islamique. Cette réticence trouve son explication selon les autorités financières marocaines dans la non conformité de ces produits à la loi bancaire marocaine , une autre raison est également lancée c’est la non capacité du marché marocain à absorber les produits nombreux proposés par les investisseurs étrangers notamment ceux issus des pays du golf

La première initiative de projet de loi était en 1998 avec la presentation au gouvernement du projet portant sur les micro crédits, à ce moment là les partisans de l’idée de l’introduction de la finance islamiques  au pouvoir ont proposés l’élargissement  de cette loi pour contenir les produits islamiques et ce n’est qu’en 2007 que la banque centrale marocaine formule une recommandation ^[2] consistant a intégrer quelque produits islamiques à la loi bancaire déjà existante , il s’agit de 3 types de contrat mourabaha, moudaraba, ijara .

Quelque jours après l’entrée en vigueur de la recommandation de la BAM , attijari wafa bank lance son offre HALAL . dans un premier temps, la banque a proposé deux formules destinées exclusivement a l’immobilier ( ijara wa iqtinaa ) et la mourabaha^[3]. Ces produits ont subis beaucoup de difficultés.

A cette époque, un guide a été élaboré par la BAM  et le groupement des professionnels des banques du Maroc afin de règlementer la commercialisation et le marketing de ces produits. Parmi les conditions établies dans le guide, les limites quant à la commercialisation des produits islamiques ont été constatées. Parmi ces dernières, il faut signaler la désignation de ces produits par produits alternatifs, ce qui ne reflète aucun lien avec la CHARIAA ou les percepts religieux. Ces produits ne peuvent etre commercialisés que par les banques classique, ils concernent uniquement le financement et non le depots^[4]. S’ajoute à ceci le silence du Conseil supérieur des Oulémas quant à la nature de ces produits halal de ces produits

En 2012, l’arrivée des islamiste au pouvoir a permis de formuler un projet de loi portant sur la mise en place d’un système bancaire et financier islamique avec un cadre juridique et règlementaire visant la promotion des produits islamiques. ce projet de loi a été remodelé par les responsables de la banque centrale marocaine qui ont proposé l’introduction progressive des produits de la finance islamique en commençant par les banques islamiques qui porteront le nom de banques participatives, ces dernières élargiront leur gammes de produits après un certain temps pour introduire au final les sociétés de gestion d’actifs islamiques.

Apres plus de deux ans d’attente, le projet de loi 103-12 a été adopté le 25 novembre 2014 définissant le statut des banques participatives au Maroc et précisant les produits qui y sont commercialisés. Cette loi enfin adoptée constitue selon les analyste une loi pivot dans le nouveau paysage des établissements de crédits et de paiement au Maroc.

Selon la banque centrale marocaine. Le lancement des produits de la finance participative permet de compléter et de renforcer l’offre du secteur bancaire marocain et de l’ouvrir sur des nouvelles capacité de financement et va également jouer un rôle déterminant dans le développement de Casablanca finance city.

La loi 103-12 défini les banques participatives dans son article 54 comme suit <<  sont considéré comme banque participative, les personnes morales régies par les disposition du présent titre, habilitée à exercer à titre de profession habituelle les activités visé aux article 1-55 et 58 de la présente loi, ainsi que les opérations commerciales, financières d’investissement, après avis conforme du conseil supérieur des Oulémas  visé à l’article 6. Les activité visé ne doivent pas donner lieu à la perception et ou versement d’intérêts. >>

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