Procédure d'audit des marchés publics

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-Semestre 8-

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Sommaire

Remerciements …………………………………………………………………………………………………….3

Avant propos…………………………………………………………………………………………………………4

Introduction..………………………………………………………………………………………………………..5

Chapitre I : Généralités sur l’Audit et les marchés publics………………………………………7

                Section 1 : les marchés publics……………………………………………………………..…….8

                Section 2: Notion d’Audit des marchés publics……………………………………….. 14

Chapitre II : Démarche d’Audit des marchés de l’ORMVAG…………………………………..17

            Paragraphe 1 : préparation des marchés……………………………………………………….18

            Paragraphe 2 : l’examen de passation des marchés……………………………………….19

            Paragraphe 3 : l’examen d’exécution des marchés…………………..……………………20

            Paragraphe 4 : Règlement et paiement des marchés……………………..……………. 21

Chapitre III : Audit du marché n°22/2011/DGR de l’ORMVAG (partie pratique)…….22

          Section 1 : Analyse et examen du marché……………………………….………………………24

          Section 2 : Synthèse de l’analyse…………………………………………………………………….29

          Section 3 : Recommandations……………………………………………………………………….. 31

Conclusion………………………………….………………………………………………………………………..32

Annexes……………………………….………………………………………………………………………………33

Bibliographie………………………………………………..………………………………………………………39

REMERCIEMENTS

      Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’ENCG-K et les intervenants professionnels responsables de ma formation, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci.

     Je remercie tous les membres du personnel de l’O.R.M.V.A.G qui ont mis tout en œuvre pour que mon stage se déroule dans les meilleures conditions possibles.
Durant ces 6 semaines, j’ai eu l’occasion d’être associée à votre travail et d’acquérir de nouvelles connaissances et compétences. Celles-ci me seront fort précieuses pour la réalisation de mes projets à venir. Ainsi, le temps, l’attention, et l’intérêt que vous avez bien voulu me témoigner n’ont pas été perdus.

     Je remercie Mr Abdeloihad WAHBI, mon encadrant de stage, pour son suivi, son soutien, son assistance et conseils tout au long de ma période de stage, ainsi, pour le temps qui m’a accordé.

   Je remercie également Mr Abdenbi EL HAOUASI pour toute l’aide et support moral depuis le début de mon stage. J’adresse mes remerciements à l’équipe de service audit interne et contrôle de gestion qui m’a accueilli et soutenu avec bienveillance.

   Je conclu mes remerciements avec une pensée particulière à Mme Samira WAKROUCH, à Mr Mohamed Hicham EL AMRANI qui m’a fait confiance et m’a accueilli au sein de son service avec toute chaleur.  

AVANT PROPOS

       L'un des aspects les plus enthousiasmants de l'évolution scolaire et universitaire est sans aucun doute le rapprochement ou la synergie université-entreprise. La rencontre des« professionnels » et ceux qui sont en pleine formation constitue un atout majeur. Le dialogue constructif est engagé, mais il ne faut pas oublier que le travail des élèves et étudiants ne sera efficace que s'il est suivi constamment par les professeurs et les cadres d'entreprise.

Ainsi, dans la suite logique des études que nous poursuivons à l’ENCGK, nous nous sommes orientés vers le thème de l’audit afin de nous imprégner de sa pratique et de nous outiller pour notre future vie professionnelle. En effet, ce rapport entre dans le cadre du stage approfondi que nous sommes amenés à effectuer et représente le second élément du quatrième module de la 4ème année.

INTRODUCTION

       Aujourd’hui, la globalisation des marchés et de la concurrence, l’accélération des nouvelles technologies de l’information et de la communication, l’émergence de nouvelles responsabilités économiques, sociales et environnementales ainsi que l’exigence de nouveaux consommateurs constituent certains facteurs qui caractérisent le nouvel environnement concurrentiel de nos entreprises.

Face à ces enjeux, les administrations publics sont appelées à gérer leurs ressources de manière rigoureuse et efficace afin d’assurer leur pérennité et leur survie.

Elles se trouvent ainsi dans l’obligation d’assurer la maîtrise de leurs coûts, de leurs compétences...en recourant au plus efficace des modes de gestion, l’initiation de formes nouvelles de bonne gouvernance et au développement de mécanisme d’audit et de contrôle en vue de veiller à leur bonne marche et à la réalisation de leurs objectifs d’après des principes d’efficacité, d’efficience, d’économie, et ce dans le respect des droits aussi bien des citoyens que de ses partenaires.

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