Cours de psychiatrie et psychologie criminelle

Cours de psychiatrie et psychologie criminelle.

Avec l’analyse psy, le criminel peut échapper au procès pénal.
Historique du rôle du psychiatre dans le processus pénal nous informe sur l’évolution de la psychiatrie.  

Pourquoi s’intéresse-t-on à la folie dans le phénomène criminel ? c’est parce que le crime fait partie de l’humanité et il interroge. Les hommes criminels sont-ils des monstres ? Devant un crime incompréhensible, l’auteur est il fou, malade mental ?

Hippocrate : La médecine est peu une science, c’est surtout une science humaine.
Sénèque : il y a quelque chose d’incompréhensible transcendant la notion de crime.
Hegel : si on punit quelqu’un, cela signifie que l’on reste dans un système rationnel.

THEME I - INTRODUCTION A LA PSYCHOLOGIE CRIMINELLE

Hypothèse de la non imputabilité pour motif de trouble mental

Ancien article 64 (maintenant art 122-1 CPal).

• Origine de l’irresponsabilité pénale du malade mental

Dès l’Antiquité grecque, il y a l’idée de « folie », ces personnes échappent à la raison et donc doivent échapper à la loi commune.

Christiannisme l’évoque et surtout les philosophes des Lumières.

*Antiquité : Platon. L’irresponsabilité n’est pas codifié à l’époque et on s’intéressait aux faits. ²
Romains : Rté objective puis subjective. Marc Aurèle, rescrit : idée de sécurité, l’auteur peut recommencer à tuer, il est dangereux. L’auteur peut avoir des phases de lucidité : s’il est lucide au moment des faits, il n’est pas exempté. Ce principe de DR a été perdu de vue car la pensée judéo chrétienne l’a influencé.

*Chrétienneté : ici, le libre arbitre est conditionné par la « prédestination » (auteur non responsable). Malgré cela, le trouble mental a légèrement survécu. C’était un fait justificatif, il n’était pas autant puni qu’il aurait pu l’être.

*Lumières : grande avancée au début du 19e s grâce aux philosophes. On reprend la pensée stoicienne et on critique les fondements liés à la christiannisation. Kant consacre cela en développant la théorie du libre arbitre (autonomie de la volonté : la « raison pratique »). C. Beccaria a écrit un ouvrage qui est à la base de tous les codes pénaux.

Tout ceci va se voir consacrer dans le premier code pénal de 1810 et notamment le fameux article 64. Les juristes ont considéré que le CPal devait inclure le principe de l’irresponsabilité pénale du dément. Avec ce concept de démence, il faut caractériser cet état au moment des faits. Ceci a donc contraint les magistrats a faire appel à l’expertise des aliénistes. Fondateurs de la psychiatrie : Philippe Pinel et Esquirol). Les aliénistes sont les premiers à considérer que le fou, le dément est un malade mental, de l’esprit. On fait preuve de compassion à son égard : on parle ici de la conception ? humaniste des aliénistes. On les met dans des asiles : politique asilaire, pour fournir des soins adaptés. On voit se développer la psychiatrie et le DPal moderne, prenant en considération les aspects psy et humains qui sous tendent le passage à l’acte criminel. Il y a un lien entre les experts et les juristes : loi de 1832 sur les circonstances atténuantes, loi du 30 juin 1838 qui décrète la prise en charge des malades mentaux (même contre leur grès car la maladie l’empêche de se sentir malade). Ceci est opposé à la théorie du « grand renfermement » de M. Foucault.

*19e s : individualisation des maladies. Ex : monomanie. Egalement, il y a eu la théorie de la dégénérescence de Morel (transmission des caractères acquis, et donc des troubles mentaux). On voit apparaitre la pensée positiviste italienne avec Lombroso, Ferri et Garofalo : fondateurs de la criminologie. Ils pronent une philosophie déterminsite, on catégorise les criminels (criminel-né, criminel accidentel, criminel professionnel, aliéné). Ici on exposait que l’aliéné était dangereux donc il fallait le mettre à l’écart de la société (prison-hôpitaux). La notion qui émerge avec la crimino est celle de temibilita (dangerosité) de Garofalo. Ce qui importe c’est le degré de dangerosité criminologique qu’il soit malade ou pas.

Le psy devient une main armée de législateur d’où, ce qu’on appelle, les mesures de sûreté (mesure préventive sur un acte pas encore commis). Ceci pourrait être une atteinte au principe légaliste. Loi de 2008 : quelqu’un qui a été condamné doit pouvoir rester dans une structure carcérale au motif qu’il est dangereux.

*La psychanalyse : (Freud / Onfray). Elle influence encore la psychiatrie en France. A tord car il y a toujours des « jusqu’au-boutistes ». On parle de révolution freudienne : cette théorie de l’inconscient signifie que certaines choses qui nous gouvernent et qu’on ignore. Ainsi, le motif déterminant du passage à l’acte nous est inconnu. Cette théorie supprime alors le libre arbitre ; de ce fait, les psychiatres ont fini par dire (50’s) que le psychotique doit être confronté à la réalité de son acte.

Il y a eu de moins en moins d’affaires conclues par une clause de non lieu pour trouble mental (0.5%). Ce taux est aujourd’hui stable au même niveau, mais à un moment, on a déserté le champ du trouble mental du champ judiciaire.
→ Circulaire Chaumié de 1905 : les experts doivent se prononcer sur la démence mais aussi sur une folie partielle (atténuation de la Rté), on parlait « d’anormaux mentaux ». Art 122-1 actuel y fait référence.

Début moitié 20e s (1960), grand progrès en psychiatrie : sectorisation des psychiatres, outils thérapeutiqes (électrochocs, médicaments neuroleptiques etc.) etc. On peut donc arriver à stabiliser le trouble mental. Les traitements posent aussi la question du libre arbitre.

• Evolution de la procédure pénale

La réforme du CPal (art 122-1), loi Dati, notion d’état dangereux etc., et également une loi médicale sur les soins psychiatriques (contrôle des mesures de soins sous contrainte).
Certains psychiatres ont craint une judiciarisation alors qu’il existe plutôt un phénomène de psychiatrisation de la justice.

Art 122-1 NCPal : al 1er se réfère à la notion de démence de l’ancien article 64. Il n’y a plus de notion de contrainte ici, il est dans l’art 122-2. La démence est appelée autrement « trouble psychique ou neuro psychique ayant aboli le discernement ou le contrôle de ses actes ». Dans ce cas, il y a une décision d’irresponsabilité pénale.
Al 2 s’inspire de la circulaire Chaumié, folie partielle « trouble ayant altéré le discernement ou entravé le contrôle de ses actes ». Il évoque que la J° doit tenir compte de cela pour prononcer sa peine : idée de réduire la peine. Mais cela pouvait aussi accroitre la mesure de rétention, dans certains cas. Ce n’était pas cohérent vis-à-vis de l’idée humaniste donc modification de cet article : loi Taubira (2014), réduction de peine « automatique mais facultative ». ici la peine ne peut pas être aggravée.

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