Relations Internationales

relations internationales lundi 2 fevrier 2015

les exceptions au principe de non intervention dans les affaries intérieures de l Etat :

introduction : ces exception a ce principe peuvent etre regrouépes en différentes catégories , la 1er qui fait l objet de cela est ce qu on appellle l intervention solicitée ou l intevrention demandée qui apparait souvent difficile à contester en droit posiftif , inte'rventio nen cours de consentement à l interveention encore: il arrive dans les situations internes dans un Etat dans des situations difficiles que les dirigants d Etats fassent appel aux dirigants d un ou d autres Etats en leur demadnant une zasssistance militaire sous forme d intervention afin d éviter d etre renversé tout simplement. or , vu effectivement sous l angle du droit positif , ces demandes di nterventions solicitées peuvnet apparaitre comme inattaquables à prioris.

et cela sous la bonne et simple raison qu elle résulte soit de traités bilatériaux , d insturements conventionnels bilatéraux , ex : traité de coopération en matiere miltiaire... soit parce qu elle résulte d insturmeents conventionnels multi latéraux comme par exemple les alliances militaires type Otan ou anciennement apcte de varsovie , et allaicnesm iltiaries qui prévoient concretement les conditioons de mise en oeuvre de la légitme défense collective , telle qu elle est prévue par l article 51 de la charte des nations unies. efectivement , crela prévoit la légitme défense indivudelle et collective. certaines allainces militaires ont fait une référence explicit à cet article 51 , par exemple : le traité de Washington ou de l Atlantique nord , ce traité réaffirme lui aussi le droit naturel des Etats indépendants à la légitime défense et plus précisemment a retranscrit ce princiep dans osn propre article 5 puisque cet article 5 qui est d ailleurs la pierre angulaire de l allaicne atlatnqiue puisque cet article 5 stipule que les pays membres de l alliance conviennent de considérer l attaque armée contre l un d entre eux en Europe ou en Amérique du nord , comme une attaque dirigée contre tous justificant d une attaque légitime collective.

disposition à la norme ancien pacte de varosive , en tout cas il en resulte que quoi qu on puisse penser de la légitimité , certaines interventions menées au titre de ces allaicnes militaires , certaines des forces du pacte de varsovie , comme certaines interventions s appuient juridiquement sur des textes de droit positif.

exemple : la principale difficulté en fait résulte de la notion d autorité légitime sur le pouvoir pour apprécier la légitmité de ce type d intervention à visiter et donc soliciter une intervention.

en d autres termes , il faut soigneusement distinguer 2 cas de figure :

1er cas de figure : l aide solicitée par un Etat qui vise effectivement à se protéger de la nation armée, pas deditue sur la légitmité

2 eme cas de figure: celui qui vise à maintenir au pouvoir des dirigiants contre la volonté des peuples , ce à quoi etrangement l intervention des forces et du pacte de varosviie en gris en 1956.

le 23 octobre 1956 la capitale hongroise s est à l époque soulevée contre les joutes totalitaires de l URSS, dans un 1er temps ce souvlement s est avéré victorieux et ensuite linsurrection a été ecrasé par l armée rouge : légimité de l action de l armée rouge.

cette derniere se fondait sur le pacte de varosivie , or on sait que les troupe soviétiaues sont entrée sur le territoire hongrois sans attendre à lépoque la sollicitatiuon de la forme du parti communiste hongrois texte de droit positif qui jsuticfie mais en // on eput s intéresser à la légitimité de l internverton

doctrine de la osuveraineté limitée : doctrine bregnev : elle a été avancée, justifiée de la maneire suivante : doctrine en vertue de laquelle l URSS disposerait du droit d intervenir au besoin militairement dans les affaires intérieures des pays qualifiées à l époque de socialiste quand des forces internes ou externes hostiles aux socialistes tentent de changer le développement d un pays socialiste quelconque afin de restaurer un régime capitaliste, quand le socialsite dans ce pays et de la mcommunauté politique dans son ensemble sont menacés. cette thèse ou doctrine a été officiualement étudiée ici à strasbourg par mickael gorbatchev , dans un discours désormais celebre du 16 juillet 1989 devant le conseil de l europe a strasbourg ( à l époque on a considéré l union soviétique que cette doctrine de la souveraineté limitée était une regle impérative du droit international au nom de youskodensk , mais de nature régionale)

or dans le cadre des affaires militaires et paramilitaire du nikaragua : la cour a rappelée la liberté de tout Etat de choisir son systeme politique , social , economique et culturel ; et elel ajoute ensuite qu elle ne saurait concevoir la création d une regle nouvelle faisant droit à une intervention d un Etat contre un autre pour le motif que celui ci aurait opté pour une idéologie ou un systeme positif particulier , ce qui rejoind la doctrine bratchev.

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