Les Acteurs Des Relations Internationales (partie 1)

Historiquement l’E placé au centre des RI.

Depuis la fin de la 2GM les E ont quadruplé. La décolonisation, le démantèlement des E sont des phénomènes qui ont agrandit les E.

Ex : République slovaque

La situation du monde n’est pas figée

-NATION : concept plus politique que juridique. Idée de groupement d’homme qui ont entre eux des affinités qui tiennent à des éléments objectifs communs (culturels, langue, religion, mode de vie) et a des éléments subjectifs(le désir de vivre ensemble, des aspirations communes)

Historiquement le concept a joué un rôle important dans le processus de formation des États. On a essayé de coïncidé les deux concepts

Il existe des E multinationaux ex : URSS et Yougoslavie

Une Nation peut être divisée en plusieurs États.

L’État a une réalité objective qui résulte de combinaison de facteurs

-Territoire, une pop, un gouvernement ou pvr politique

On dit que L’E est un sujet de Droit internationale

SECTION 1 : LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’ETAT

§1/ : LE TERRITOIRE

1- Caractéristique

Les E sont délimités par les frontières. Elles permettent d’assurer une stabilité des RI

-le territoire terrestre : sol et sous sol ; souvent des lignes de séparations naturelles, parfois d’autres tracés artificiels qui résultent d’une évolution historique (à cause des conflits) ces modifications sur le tracé des frontières peuvent être le fruit des accords entre E. Les traités latéraux ou multilatéraux peuvent aussi modifier

Ex : la création de E belge en 1811

-Le territoire maritime : plusieurs zones

La mer territoriale : distance de 12.000 marins 12x1852m

C’est le prolongement du territoire terrestre sur la mer. Les navires étrangers peuvent circuler à condition de ne pas porter atteinte au bon ordre, à la sureté et à la sécurité de E= Droit de passage inoffensifs.

A la fin de cette zone des 12.000, L’E peut ajoutés la zone Contiguë a la fin de l’autre zone= 12000+12000 ; E n’exerce pas la pleine souveraineté mais exerce certains droit, il va pouvoir prévenir et réprimé des droit douanière, fiscale sanitaire ou d’immigration.

Zone d’économie Exclusif= l’E dispose le droit exclusif d’exploité les ressources biologiques

Convention de Monté go Baye = codifie ces grands droits elle date de 1982

Au delà des 200.000: c’est la haute mer

* Le plateau continental : c’est le sous sol

Notamment tous les E n’ont pas accès a la mer mais ont espace aériens (espace qui se situe au dessus du territoire terrestre)

Ex : il faut une autorisation pr survolé le territoire français ; mais on aménagé des libertés de passage, d’embarquement

Cet espace extra atmosphérique est soumis a une Convention de 1967 sur l’utilisation pacifique de l’espace extra atmosphérique c’est a tt le monde et a personne a la fois

Remarque : La diversité des territoires étatiques :

Il ya des grand et petit pays= pas important = il ya égalité souveraine entre les E (Charte des NU)

Il ya un partage inéquitable entre les E= disparité géographique. Dans le monde contemporain tous les territoires ont fait objet d’une appropriation

2- Les modes de changements territoriaux

Nombreux et source de conflits.

Le mode originaire d’acquisition d’un territoire c’est l’occupation.

Une pratique ancienne qui consistait a céder des territoires a titre onéreux EX : En 1803 le Fce vend la Louisiane au USA, USA achète Alaska au Russie en 1867

La cession de territoire : opération par laquelle un E renonce au droit ou titre qu’il dispose sur ce territoire Ex: Alsace Lorraine

-La décolonisation

-La fusion d’E : rassemblement de plusieurs E en Un seul

-La conquête militaire est un mode non conventionnelle

Aujourd’hui il ya un principe fondamental : L’annexion par la force est contraire au droit International art 2 §4 de la Charte de L’ONU l’interdit formellement.

Aujourd’hui il est difficile d’imaginer de procédé a des changements territoriaux sans demander avis des populations concerné= ce qui résulte du principe du Droit des peuple

§2 : LA POPULATION

Elément humain de la définition de l’Etat

Ceux qui sont fixés sur le territoire =Les nationaux et les autres et ceux qui vivent et résides sur le territoire

La pop est soumise à Etat

1- La Nationalité des individus

C’est un lien juridique qui rattache un individu à un E. Chaque E en fixe les conditions d’attribution. C’est un lien juridique qui entraine des droits et des devoirs réciproque. En principe Tous individus à droit à une Nationalité inscrit par la Déclaration Universelle des Droit de l’homme adopté en 1948 par l’assemblée Générale des ONU

Art 15 : « Chaque individus a droit à une nationalité »

Les personnes sans nationalités = les Apatrides= ca peut être des anomalies de naissance ou privé de nationalité

Convention de NEW YORK en 1961  sur la réduction des cas d’apatride mais elle n’est pas entrée en vigueur

Une convention pour rentée en vigueur doit être signée et ratifiés par les Etats.

Les conditions d’attribution de la nationalité : les E sont libres des conditions d’attribution de la nationalité c’est une compétence discrétionnaire. Ils peuvent appliqués le droit du sang (jus sanguinis=principe de la filiation=

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