La dévolution du pouvoir

LA DEVOLUTION DU POUVOIR

On va maintenant parler de la transmission du pouvoir.

La dévolution du pouvoir peut-être violente ou pacifique. On pourrait croire que les aspects violents disparaissent avec le temps. Or dès Athènes, on trouve des modes non-violents, alors que l’on trouve beaucoup de violence en France.

A/ LA DEVOLUTION VIOLENTE

C'est le moyen d'acquérir le pouvoir par la violence et la force. Il s’agit pour l’essentiel des révolutions, même si il y a des coups d’états et des insurrections. Soit c'est le peuples qui se soulève (révolution), soit ce sont les gouvernants eux-mêmes qui se remplacent par la force (coup-d’état). En France nous avons connu une façon assez violente de transférer le pouvoir mais ceci c'est arrêté depuis la libération.

1/ LA REVOLUTION

a/ Notion

Qu’est-ce qu’une révolution ? Une révolution est un changement de mode de gouvernement qui s’opère par une action violente et radicale provoquée par le peuple. Le mot révolution vient du mot anglais glorious revolution de 1648 avec au pouvoir les Stuarts. Mais le peuple leurs est hostile donc font une révolte qui fait revenir l'ancienne famille royale au pouvoir. C’est la première fois que le mot révolution est utilisé au sens politique. (C’est à l’origine un mot d’astronomie qui désigne le mouvement des planètes).

b/ Les exemples français

• 1789

La révolution française a servie de modèle à toutes les révolutions. C’est un modèle dans l’histoire car on est rarement allé aussi loin ( guerre civile entre républicain et monarchiste = 1 millions de morts )

Rappel : 1788, il y a une grave crise économique qui se transforme en crise politique. C'est la disète est la pauvreté mais le roi dépense beaucoup. Les impots augmentes et le peuple n'a plus rien. Les parlemments rédiges des remontrances et refusent d'appliquer les nouveaux impots. Le roi empute les fonctions du député. Loménie de Brienne, archevêque de Toulouse, (et constructeur des quais de la Garonne), est appelé par Louis XVI pour qu'il deviennent sont 1er ministre. Loménie de Brienne decide de convoquer les états généraux. Le 5 mai 1789, à Versailles, les députés du tiers-états prétendent s’appeler les communes, c'est-à-dire des représentants de la nation.

Le roi leur explique alors que c’est lui le représentant de la nation et fait fermer la salle des états généraux pour empécher le tier de se réunir. Le tiers-états et le (bas) clergé se réunissent dans la salle du jeu de paumes et c'est là qu'ils se proclament le 20 juin 1789 Assemblée nationalIls d'écident d’écrire une constitution. Le 23 juin le roi reconnait que ils sont les représentant de la nation mais il refuse qu'ils aient le controle des ficances. Le roi disant que c’est inconstitutionnel, donc dans son esprit constitution veut dire coutumes : la France a la constitution de la monarchie, c’est une coutume. L’un dit constitution non-écrite, les autres disent constitution écrite. L’un dit coutume, les autres disent changement.

Les députés du tiers-états veulent faire un texte écrit. Le roi veut les contrer par la menace et la force donc Mirabeau répond: « Nous sommes ici par la volonté du peuple, nous ne sortiront que par la force des baïonnettes ».

On a donc Mirabeau d’un coté et Dreux-Brézé de l’autre pour représenter le roi.

Le 9 juillet, l’assemblée se proclame assemblée constituante, et commence à rédiger la constitution de 1791.

La nuit du 4 aout, on abolie les privilèges : c’est la fin de l’aristocratie.

Le 11 aout, on détruit le régime féodal par un 1er décret.

Le 26 aout, la Déclaration Des droit de l'Homme et du Citoyen est écrite par Target (80%), Mirabeau qui l'a ammendé, et enfin par Champion de Cicé , qui contient :

• L’article 3 : « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément.». On a dans cette simple phrase la notion de souveraineté (puissance absolue) et celle du titulaire, le détenteur de cette souveraineté : la nation. A partir de cet article 3, le roi n’incarne plus la nation mais la représente, au même titre que les députés. Tous ne parlent qu’au nom de la nation.

• L’Article 16 : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution ». Cet article définie ce qu’est la constitution. C’est la séparation des pouvoirs et la garantie des droits de l’homme. Ces deux choses ne sont pas au même niveau. L’un sert à l’autre. La séparation des pouvoirs n’est que le moyen d’affaiblir le pouvoir pour garantir les droits de l’homme.

Le 3 septembre 1791, l’acte 1 de la révolution est définitif : on a le premier texte définitif de la constitution française.

Le 10 aout 1792, l’assemblée soulève l’insurrection de Paris pour réclamer la tête de Louis XVI qui s’enfuit en Suisse et est rattrapé à Varennes.

Jean-Marie Roland de la Platière dvant la convention nationale le 22 septembre 1792 dit "La France ne sera plus la propriété d'un individu, la proie des courtisants, la classe nombreuse de ses habitants industrieux ne baissera plus un frond humilié devant l'idole de ses mains. En guerre avec les rois des fondent sur elle et veulent la déchoiré, elle ne veut plus de roi. Chaque homme dans son empire ne reconnait de maitre et de puissance que la loi."

• La chute de la restauration : la fin du régime de Charles X en 1830

Charles X a succédé à Louis XVIII en 1824. Il se fait représenter comme un roi de France. C’est un ultra-royaliste, il veut un retour à la Monarchie absolue. Il appelle donc comme premier ministre le Prince de Polignac (amie intime de Marie-Antoinette). C’est un émigré (parti à Londres) qui veut rétablir la monarchie absolue.

Le roi décide seul, en 1830, d’envoyer une expédition militaire à Alger. C’est l’occasion pour l’assemblée de protester contre la toute puissance du monarque. Elle adopte donc l’adresse des 221 (majorité absolue dans cette assemblée), c'est-à-dire une lettre adressée au roi. Elle menace

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