Elaboration de la Constitution de 1791

1§ . L'élaboration de la Constitution de 1791

A) La Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789

1. Les fondements théoriques de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen.

L'Assemblé décide que la Constitution quel va élaborer contiendrait une DDHC inclue dans la Constitution. Contrairement à une idée reçu la DDHC n'est pas fruit d'une idée uniforme.

Juillet 1789 : l'Assemblé – > fonctionnement inefficace → Assemblé divisé en multitude de bureau = véritable cacophonie .

Discussion dure 6 jours entre 20 et 26 août 1789 au cours duquel on discute des articles.

DDHC = texte inachevé car le 27 août les deputés ont adoptés 17 articles et devait continuer mais certains disent qu'il y a d'autres problèmes que de discuter sur des théories. Certains disent qu'il faut arrêter et passer à la Constitution , il ressente la nécessité de faire autre chose.

DDHC → succès en France que personne n'osera modifier, adopté en 7 jours.

2) La porté de la Déclaration

Comment cela se fait qu'un texte aussi inachevé a autant de succès?

DDHC → texte destiné au citoyens de l'Etat.

Cette ambition universelle explique le succès de la DDHC, volonté universelle d'émanciper l'homme et le citoyen quelque soit son pays d'appartenance.

3) Le contenu de la Déclaration

2ème type d'article: droit individuel au sens strict ; art 1 : hommes naissent libre et égaux et art 2 : but de toute association politique et la conservation naturelle et imprescriptible de l'homme , résistance à l’oppression.

Ces théories du droit naturelle issus des lumières : homme est doté de droit que l’État a le devoir de protéger.

Ces droit naturelle, naturelle car ils sont tirés de la nature de l'homme qui justifie l'existence de ses droits , ces droits sensé être supérieure à l'Etat car l'Etat à le devoir de les préserver.

Droit naturelle opposé droit positive.

Le droit de l'homme = à la loi seul de déterminer les limites de la liberté

Malgré tout il constitue tous une critique radicale de l'ancien régime.

L'AN interrompt l'écriture de la déclaration pour écrire la constitution, afin de renverser l'ancien régime. Pour les hommes du 18 siècle, c'est l'organisation politique qui garantie les droits (avec séparation des pouvoirs), on veut organiser les pouvoirs de tel sorte qu'il s'empêche mutuellement de devenir despotisme (d'abuser de leur pouvoir) et la garantie des droit = résultat d'une bonne Constitution.

Un député propose qu'on mette la déclaration à la fin de la Consitution pour lui c'est le fruit d'une bonne Constitution. Les député refusent et la laisse en tête pour que chacun est devant les yeux les règles de bonnes conduites.

B) La mise en application des décrets constitutionnelles

14 juillet 1791 → nomination d'un comité pour proposer des lois.

27 août 1791 → interrompt pour Constitution

1) La double mission de l'assemblé nationale

Double mission car:

mission constituante de l'assemblé → faire une constitution

mission législatives = les états généraux convoqués pour résoudre crise financière et pour savoir qui prend les décisions, le roi ou l'AN ?

Certains pensent que le roi n'a rien à dire sur la Constitution d'autres , pense qu'il peut participer à la discussion. Ils se posent la question que fait-on ? D'abord loi ou d'abord écrire Constitution ou régler crise financière ? L'Assemblé n'a pas le choix car elle ne peut pas decider de faire des lois car faire une loi = écrire un texte avec une force normative cad qui va s'imposer or qui donne les ordres ? C'est le roi ;

Mounier, député à l'AN dit qu'on ne peut pas faire de loi sans faire la Constitution car si on fait des lois elles ne seront pas exécuter, ils faut changer la Constitution et mettre dans laquelle le roi est obliger d'accepter nos décisions.

Le système arbitraire que parle Mounier = système de l'ancien régime qu'on doit détruire, celui-ci plaide pour que l'assemblé plaide que pour la Consitution , « concentrons toute notre energie à faire la Constitution ,nous ferons des lois » après dit-il. Cela ne convient pas aux députés car politiquement impossible ils ont arrachés le pouvoir au roi = HORS DE QUESTION DE LE LACHER.

On appelle l'Assemblé national = la Consituante ou l'Assemblé consituante.

→ sont élaborés 19 décrets constitutionnelle ou 19 article en septembre = décision fondamentale de l'org politique.

Ce qui est décider :

une seule chambre (corps législatif)

Le corps législatif = permanent (réunion quand il veux)

Le roi à le droit de véto .

Manière à l'AN d'imposer ses décisions. Le roi refuse , l'AN fait pression et gagne ce bras de fer grâce à l'appuie de la rue et la marche de la femme du 5 octobre 1789

2. Organisation des pouvoirs politiques entre 1789 et 1791

Grande décision =

Attribution du droit de véto « suspentiel »

Existe en Angleterre (admiration de Montesquieu car pr lui = facteur d'équilibre). Usa aussi à droit de veto,même actuellement.

Le roi doit sanctionner les lois (sanctionner = reconnaître), on l'autorise à refuser sa sanction cad refuser de reconnaître une loi.

Certains contre comme Siyès,

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