Quelles Sont Les Différents Modes Démocratiques Ou Non D'une Élaboration Constitution ?

Quelles sont les différents modes démocratiques ou non d’une élaboration constitution ?

En quoi l’élaboration d’une constitution est-elle nécessaire avec les différents modes de démocratie ?

Nous allons tout d’abord commenter l’établissement et l’adoption de la constitution et ensuite, nous allons commenter la révision des constituions

I) L’établissement et l’adoption d’une constitution

En pratique, il y a toujours des acteurs qui rédigent la constitution. Cela est nécessaire pour le principe de réalité. De plus, une constitution est une œuvre technique qui nécessite un certain nombre de compétences.

A) La préparation de la constitution

1) Quand il est décidé de rédiger une nouvelle constitution, la notion décide d’un assemblé constituant chargé de préparer un nouveau texte de constitution.

2) La rédaction de la constitution est le fait du chef de l’état à un moment donné comme l’a fait Bonaparte. Il confie à certaine personne le soin de rédiger la charte. Par exemple, en 1852 la nouvelle constitution était préparée par un groupe de personne désigné par napoléon Bonaparte. Il en est de même en 1958 ou la constitution à été rédigé au sein du gouvernement sous l’autorité de Charles de Gaulle et de Michel Debré.

Transition : En 1958, on a voulu rompre avec la tradition de l’assemblé constituantes avec une volonté de restauré un exécutif fort.

B) L’adoption de la démocratie

1) Dans la démocratie d’aujourd’hui, l’adoption de la constitution à lieu par voie de référendum.

2) En, effet si on remonte en arrière, on se rend compte qu’à l’époque en France, les constitutions républicaines en particulier ont été approuvées par l’assemblé constituant elle-même sans être soumises en 1848, pour approuver la IIème république.

Transition : Certaine constitution prévoient des procédures spécifique qui distinguent la révision partielle et la révision totale de la constitution.

II) La révision des constitutions

Les constituants se sont posés le problème de changement de la constitution et se sont posé la question de son évolution dans le temps, de sa révision.

Une constitution est un texte figée qui va s’appliquer dans le temps avec des imperfections. Il faut donc prévoir des révisions de la constitution.

A) La notion de rigidité et de souplesse constitutionnelle.

1) La constitution peut-être souple lorsque que cette constitution peut être modifié selon la procédure législative ordinaire, sans recourir à une procédure de révision distincte de la procédure ordinaire

2) La constitution peut aussi être rigide lorsqu’elle ne peut être révisée que selon une procédure spécifique distincte de la procédure législative distincte.

Transition : La constitution s’inscrit dans le temps long d’un peuple. On va donc imposer un certain nombre de règle formelle et c’est sur la base de cette distinction qu’elle représente des limites.

B) La limitation

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