Les organisations Européennes

ORGANISATIONS EUROPEENNES

Introduction :

1. l'etat du monde apres la 2nd GM :
   --> victoire des allies et defaite des forces de l'axe.
   --> conference de Yalta en 1945 : premiere conference ou les vainqueurs essayent de reoganiser le monde ( pologne, allemagne, France ). La conference de Yalta est prolongee par la conference de Posdam ou l'on va redefinir les frontieres notamment celles de l'Allemagne et de la Pologne.
   --> conference de San Francisco ( 1945 ) qui reunie 50 Etats, l'ONU remplace la SDN ( l'ONU va institutionnaliser l'alliance des vainqueurs ). Les vaincus sont a l'epoque, ecartes de l'ONU.
   On assiste a un partage du monde en faveur des vainqueurs. Mais division entre Est/ Ouest parce que les USA sont mefiants de l'URSS et inversement.
   L'Europe est definit comme un '' rideau de fer '' par Churchill.
2. Comment a-t-on assiste a la multiplication des organisations internationales ?
   A partir de 1945, le maitre mot des RI est la solidarite.
   Organisation europeenne : c'est une '' collectivite composee d'Etats etablie de facon permanente et dotee d'une volonte distincte que celle de ses membres.''
   Elle est definit pour se differencier des ONG qui restent au stade du ressortissant des Etats, des Sommets ( ex : le Sommet de Copenhague ).
   Les organisations internationales peuvent prendre des decisions qui s'appliquent aux Etats.
   Il y a plus d'organisations internationales que d'Etat dans le monde.
   Toutes les organisation inter. sont nees dans le contexte d'apres guerre.

1. 1948 : signature du Traite de Bruxelles ( 17 Mars ) entre 5 etats ( belgique, fr, lucembourg, pays-bas et RU )
   --> Creation de l'union Occidentale transformee en 1954 ( avec un autre traite ) en Union de l'Europe Occidentale disparue en 2011.
2. 1948 : signature du Traite de Paris ( 16 avril ) par 16 Etats europeens + le commandant en chef d'occupation en all + USA. Ce traite a permis l'administration de l'Aide Marshall. --> Creation de l'OECE plus tard OCDE
3. 1949 : signature du Traite de l'Atlantique Nord ( 4 avril ) a Washington par 5 Etat ( ceux ayant signe le traite de Bruxelles, USA, Canada, Danemark, Island, Italie, Norvege, Portugal ) --> Creation de l'OTAN.

On a ainsi modifie par tous ces traites l'axe de l'Europe.

Il existe des intitutionnalisations entre pays occidentaux :

- Traite du statut de Londres ( 5 mai ) par Benelux, Danemark, Ireland, Italie, Norvege, Suede. --> donne naissance au Conseil de l'Europe.

- 1ere communaute europeenne creee ( CECA ) 6 Etats fondateurs ( Belgique, Allemagne Federale, France, Italie,Luxembourg, Pays-Bas ).

- CAEM COMECOM : organisation creee le 18 janvier 1949 en reaction a la creation du OECE et au Plan Marshall qui a ete rejette.

- le Pacte de Varsovie : signe le 14 Mai 1955, vocation militaire assurant une defense collective en cas d'aggression.

En 10 ans tout s'est cree et on a assiste a l'institutionnalisation des alliances.

USA ( Ouest ) et URSS ( Est ) : les organisations se fondent autour de cela, et evoluent en fonction de leur propore evolution.

EUROPE DE L'OUEST :

CECA : la CEE et CEEA ( communautes europeennes ) s'y sont ajoutes en 19577 avec le traite de Rome. Beaucoup d'Etats s'y sont ajoutes au final.

1986 : Europe des 12 car ils signent l'Acte Unique Europeen. Il faut alors faire un marche commun.

Les communautes europeenne sont devenue les plus important dans le monde, on assiste a une preponderance de ces dernieres. Certains Etat reagissent avec l'AELE creee le 4 janvier 1960 avec la convention de Stockholm ( 8 Etats vont y adherer meme s'ils ne sont pas europeens. AELE est base sur l'economie.

1960 : OECE se tranforme en OCDE ( developpement economique des Etats ) car l'OECE a juste ete cree pour installer le Plan Marshall.
OCDE s'est ensuite ouverte au monde, elle n'est donc plus restreinte a l'Europe seulement.

Pendant la periode de detente s'ajoute une organisation europeenne qui est la CSCE ( deviendra OSCE le 6 decembre 1994 lors du sommet de budapest. ) La CSCE est une conference sur la securite et la cooperation en Europe, elle s'appuie sur l'Acte Final de la conference d'Helsinki ( aout 1975 ) et reunit tous les Etats europeens sauf l'Albanie meme s'il y avait encore des blocs a l'epoque.

EUROPE DE L'EST :

1991 : disparition du bloc sovietique avec la chute du mur de berlin. Il n'y a donc plus d'URSS.

Tous les Etats de l'Est vont alors vouloir adherer aux organisations de l'Europe de l'OUEST.

7 fevrier 1992 : traite de Maastricht qui donne une tournure politique a la construction de l'europe.
La CEE passe a la CE ( car il n'y a plus de reference economique ) + creation de l'UE.

MISE EN COMMUN DES RESSOURCES ( monnaie unique )

2 mai 1992 : Accords de porto renforcent les liens entre AELE et CEE avec l'EEE ( = espace ou circulent librement les flux europeens ).

1997 : traite d'Amsterdam

2001 : Traite de Nice.

2009 : traite de Lisbonne qui remplace le traite de France et des Pays-Pas qui a cause d'un referendum negatif a l'epoque ont ete rejette.

En 2002, la CECA disparait car elle a ete creee avec le traite de Paris qui etait limite a 50 ans d'application, de ce fait, tout est substitue a la CE.

Aujourd'hui, on a que l'UE et la CEEA (car elle emane du traite de rome qui a ete conclu a duree illimitee ).

1. Bilan des organisations europeennes existantes :
   systeme union euro : il reste l' UE et CEEA + AELE et EEE
   systeme usa : OSCE,OTAN, OCDE mais plus UEO.

UEO (1948)

Quels sont ces pcps directeurs ?

-> principes ethiques et philosophiques : attachement a la democratie, a l'etat de droit ( systeme juridique base sur la preeminence du droit )

-> principes de droits internationaux publics : maintien de la paix, de la securite collective ( les Etats se doivent protection ).

-> principes de solidarite dans les domaines economiques, sociaux et culturels : permettent de reconstruire l'Europe.

L'UEO est constituee d'organes politiques et militaires :

1. politiques :
   - conseil consultatif compose des ministres des affaires etrangeres du traite de Bruxelles. Il prenait toutes ses decisions a l'unanimite.
    - commission permanente, reunit les ambassadeurs des 5 etats. ils assurents la continuite des organisations.
2. militaires :
   - unite de commandements en chef ( en cas de guerre, les Etats mettraient en commun des forces, ce n'est pas une armee permanente ).
   - comite de defense avec le ministre de defense du Traite de Bruxelles.

Transformation en UEO car trop de concurrence de la part de l'OTAN + echec d'un projet de l'apres guerre de la CED qui devait etre creee dans la meme movance que les organisations europeennes defensives, mais la CED voulait creer une armee commune en faisant participer l'allemagne, la France a refuse et a rejette le projet en 1954.

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